Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer


"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue
Recherche parmi 4465 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo


Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse
 

  Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

         Précédent <<
  Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Acte de caution solidaire pour locationRixo12/11/061Répondre
Acte de caution solidaire pour location appartementMm19/09/052Répondre
Acte de caution solidaire pour location d'appartementRivet23/06/080Répondre
Acte de caution solidaire pour location d'un appartementYougourten04/10/051Répondre
Acte de caution solidaire pour location d'un appartementDacquet christian23/02/062Répondre
Acte de caution solidaire pour location d'un appartement Mayonaise28/11/060Répondre
Acte de caution solidaire pour un appartement meubléVillani11/09/070Répondre
Acte de caution solisaireFrançois19/06/080Répondre
Acte de cautionnementDrillerK07/07/051Répondre
Acte de cautionnementNoria26/04/061Répondre
Acte de cautionnement pour un logementNanou9113/07/051Répondre
Acte de cautionnement location immobiliereFritcat28/06/051Répondre
Acte de cautionnement solidaireMaryse20/02/061Répondre
Acte de ccautionOsei yeboah 29/06/080Répondre
Acte de cesion des parts d'une societe sarlHamid24/01/061Répondre
ACTE DE CESSATION DE VEHICULEGelvis25/10/070Répondre
Acte de cession automobileDenis22/01/061Répondre
Acte de cession automobileMama13/01/080Répondre
Acte de cession concernant la vente d'un navireMme Bertrand31/01/060Répondre
Acte de cession d une motoJoce19/06/080Répondre
Acte de cession d'actionVincent/didier08/09/060Répondre
Acte de cession d'un bateauWanda10/02/072Répondre
Acte de cession d'un mobil homeGM17/07/080Répondre
Acte de cession d'un vehiculeKefta09/01/070Répondre
Acte de cession d'une clientèle d'infirmierLaurentsausset11/04/060Répondre
ACTE DE CESSION DE CLIENTELEAu6224/11/050Répondre
Acte de cession de clientèle (portedeuille d'assurance)Jim08/12/050Répondre
Acte de cession de créanceLatifa26/12/050Répondre
ACTE DE CESSION DE CREANCECalin17/07/080Répondre
Acte de cession de creance commercialeGustavo23/11/050Répondre
Acte de cession de créances professionelles Jrabi07/05/070Répondre
Acte de cession de marqueJl13/03/080Répondre
ACTE DE CESSION DE PART DE SCIBruno16/02/062Répondre
Acte de cession de partsWebjack14/04/052Répondre
Acte de cession de parts social d'une SARLMc26/03/080Répondre
Acte de cession de parts socialesHacina03/02/060Répondre
Acte de cession de parts socialesViroco24/02/061Répondre
Acte de cession de parts sociales SARLSabrina05/05/061Répondre
Acte de cession de patienteleChristian boulet15/09/060Répondre
Acte de cession de portefeuille d'assurancesBerny12/11/070Répondre

Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

  Précédent <<
  Suivant >>

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225