Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer

"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

 Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek

  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek

  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]
Les outils de recherche
[En savoir plus]
Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche

  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément
A savoir ...

  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?

  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]
Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue
Recherche parmi 4634 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.
Votre nom/pseudo



Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)
Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse 		 

  Pages  28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48

         Précédent <<
  Suivant >>
Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Attestation sur l'honneurFaby22/07/070Répondre
Attestation sur l'honneurVéro04/03/080Répondre
Attestation sur l'honneurLaCastro26/03/080Répondre
Attestation sur l'honneurJulietteverone11/06/080Répondre
ATTESTATION SUR L'HONNEUR 01/2006 AU 30/11/2007 SUR LE REVENUSLaurene01/01/080Répondre
Attestation sur l'honneur à télécharger pour servir de témoignage juridiqueRattez24/02/084Répondre
Attestation sur l'honneur avoir remis en espèces le salaire de mon employé Sam03/09/080Répondre
Attestation sur l'honneur contre le travail clandestinCharrat30/01/080Répondre
Attestation sur l'honneur d'absence de lien de parente et d'allianceRubis15/07/080Répondre
Attestation sur l'honneur d'absence de ressourcesMamy25/07/080Répondre
Attestation sur l'honneur d'achat d'habitation principaleFilou03/04/080Répondre
Attestation sur l'honneur d'avoir achaté un produit en presence de monsieur xZalima24/06/080Répondre
Attestation sur l'honneur d'un temoinLoona11/01/080Répondre
Attestation sur l'honneur de la nourrice pour dérogation scolaireMc17/05/080Répondre
Attestation sur l'honneur de nationnalité Cristal97621/05/080Répondre
Attestation sur l'honneur de non concubinageYapi15/02/080Répondre
Attestation sur l'honneur de non condamnationVir15/04/080Répondre
Attestation sur l'honneur de non credit en coursDida26/01/080Répondre
Attestation sur l'honneur de non endettementAdimed07/04/080Répondre
Attestation sur l'honneur de non impositionMika02/12/070Répondre
Attestation sur l'honneur de non parentalitéZebule808/11/070Répondre
Attestation sur l'honneur de non propositions d'argent Bailly-bechet15/02/080Répondre
Attestation sur l'honneur de prise en chargeFatifleur03/06/080Répondre
Attestation sur l'honneur de residence commune pour le pacsAdeitho31/12/070Répondre
Attestation sur l'honneur de résidence fiscaleEdith10/06/080Répondre
Attestation sur l'honneur en tant que temoinMpgp02/01/062Répondre
Attestation sur l'honneur en tant que temoinL.vandervelde18/06/062Répondre
Attestation sur l'honneur en tant que temoinEmilie23/02/070Répondre
ATTESTATION SUR L'HONNEUR pour le PACSEric08/09/062Répondre
Attestation sur l'honneur pour mon enfant résident chez moiBetty04/07/071Répondre
Attestation sur l'honneur pour un remboursement de prêtPascal30/08/062Répondre
Attestation sur l'honneur preuve d'entretien d'un enfantSissé20/07/080Répondre
Attestation sur l'honneur que je travaille pas (pas de ressour pour 2007 Fouad04/03/080Répondre
Attestation sur l'honneur que je vais venir en France pour une formation du 15 juillet au 17 août (dates à confirmer), et que je suis engager à rentrer au maroc à la fin de cette formationYouness26/06/070Répondre
Attestation sur l'honneur travail clandestinMarie28/06/062Répondre
Attestation sur l'honneur vie maritaleGaren27/03/080Répondre
Attestation sur l,honneur indiquant que je ne detient aucun capitaux en banqueCoogee11/06/080Répondre
Attestation sur ll'honneurs que le travail effectuer par des salariés employés règulierement au regard des articles L143,L320et R320Laymouna chouchou 18/02/080Répondre
Attestation sur l'honneurJlpio06003/10/070Répondre
Attestation sur l'honneur aux juges des affaires familiales pour la garde alternée d'un enfant de 2 ansMOULIN Sindy29/09/070Répondre

Pages  28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48

  Précédent <<
  Suivant >>
Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Experatoo - forum conseil juridique gratuit
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225

MENTIONS LEGALES | PLAN DU SITE | ACCES AU DROIT | ANNONCEURS | LIENS | JUS LUMINUM
Plevsi | People | Avocats Marseille | Maritime Network | CDMT | Europa | AJDM | Cabinet Gobert Avocats
Vasistas| Lexeek Opinions : Sondages et Opinions