Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer


"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue
Recherche parmi 16100 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo



Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse
 

  Pages  12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32

         Précédent <<
  Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Comment rédiger un rapport de visite commercialJoel20/02/100Répondre
Loi n° 78 - 731 du 12.07.1978 modifiéHaouari20/02/100Répondre
Decret de réintégration du 16.04.2004Haouari20/02/101Répondre
Copie de decret de naturalisation de ait kaci said ben mokhtar chevalier de la legion d'honneur par decert de ministre de l'interieur du 12/08/1930Ahmed20/02/101Répondre
Modele de contrat de prestations de serviceVoninjatovo20/02/100Répondre
Revocation pour un prelevement bancaireCorinne20/02/100Répondre
Fiche pour un etat des lieu d'un logement meubléMag20/02/100Répondre
Comment rédiger une lettre a Dans mon établissement nous allons organiser une journée internationale. Je voudrais représenter mon pays. comment rédiger une excellente lettre auprès de mon consulat lui demandant de me fournir des documents culturels de mon pays genre(drapeau, posters...) Merci pour l'aideNour20/02/100Répondre
Convention collective Caoutchouc du 6 mars 1953, à jour au 20.02.2010DrillerK20/02/104Répondre
Code de l'urbanisme, à jour au 20.02.2010DrillerK20/02/101Répondre
Lettre pour dédruire les ollacotion d'urssafTonton20/02/100Répondre
Comment établir un réglement intérieur dans une associationou un modèleEstelle31120/02/100Répondre
Carte de residence retraite mention retraiteBoulkoroum Mohamed19/02/100Répondre
Lettre de resiliation amiable d'un bail commercialIcare19/02/100Répondre
Decretpresidentiel2009Laid19/02/100Répondre
Je veut la declaration recognitive de mon grand pere sekhri ahmedMoumouh19/02/101Répondre
Pret de parts sociales d'une SARLGérard19/02/100Répondre
Contrat de vente d´une voitureFoufou19/02/100Répondre
Bonjour, j'aimerai avoir un modele de bilan prévisionnelIlheme19/02/100Répondre
La Parution de la Naturalisation et Francisation quel journal officiel merciAsashoryu19/02/100Répondre
Peut-on prétendre à une formation rémunérée De psychologue clinicienne Master 1 pour sep 2010 et comment ? j'exerce actuellemnt la fonction d'asssitante sociale mi-temps CCN51 depuis plus d'un an et salariée depuis plus de 20 ans dans différents lieux?merci beaucoupDL19/02/100Répondre
Lettre type pour un recours gracieux a la cafCélined3019/02/100Répondre
Dossier de renouvellement d'agrement d'assistane maternelleEric19/02/100Répondre
Exemples d cvMouna19/02/100Répondre
Titre de propriétéBob19/02/100Répondre
Assurance pour un affretement temporaire Nicodimus19/02/100Répondre
Convention collective Camping du 13 janvier 1970 (actualisée le 10 décembre 1991), à jour au 19.02.2010DrillerK19/02/101Répondre
Reconduction de bailJl19/02/100Répondre
Convention collective Cadres, techniciens, agents de maîtrise de la presse d'information spécialisée du 1er juillet 1995 (signée le 30 juin 1995), à jour au 19.02.2010DrillerK19/02/109Répondre
Code du travail maritime, à jour au 19.02.2010DrillerK19/02/101Répondre
Modele de lettre d'une requete aupres du tribunal administratifGuidan19/02/100Répondre
Résiliation de bail avec sucesseurRosie19/02/100Répondre
Décret n°006 du 05/02/2010Marie-antoinette18/02/100Répondre
Bilan previsionnel de securite Ombrez18/02/100Répondre
Conclusions en intervention devant la cour d'appelAnacronisme18/02/100Répondre
Droit des parents suite au décs d'un enfant majeurSissi18/02/100Répondre
Publication naturalisation francaise 2001- 2002Fmerah18/02/100Répondre
Droits d'enfants d'anciens combattants d'indochinesAbel18/02/100Répondre
Lettre de motivation pour demande de La carte de sejour 10ansBAHRI18/02/100Répondre
Bail de colocation avec clause de solidarutéGinette18/02/100Répondre

Pages  12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32

  Précédent <<
  Suivant >>

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Parole d' Experts - Réseau de conseil et d'entraide spécialisée
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2010
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225