Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer

"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

 Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek

  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek

  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]
Les outils de recherche
[En savoir plus]
Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche

  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément
A savoir ...

  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?

  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]
Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue
Recherche parmi 4439 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.
Votre nom/pseudo


Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse 		 

  Pages  13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33

         Précédent <<
  Suivant >>
Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Texte bail chambre étudiantVeronique10/08/050Répondre
Convention de pacsNico10/08/051Répondre
Modele de bail de location privéeChristy10/08/050Répondre
Droit du locataire sous un contrat de location saisonnierEmmanueldahan10/08/050Répondre
Bail location habitation non meubleAnne10/08/052Répondre
Modeles de lettres de reconnaisance de dettesPerrier5925010/08/051Répondre
Nuisances sonores dans les ports situes en villeBlanchard10/08/050Répondre
Promesse de vente ( immobilier )Bernard11/08/050Répondre
Compromis de venteMorgane11/08/050Répondre
Promesse de venteStephane11/08/050Répondre
FactureBob11/08/050Répondre
Cherche document d un compromis de vente d un fond de commerce M11/08/050Répondre
Formulaire contrat locationWilby12/08/050Répondre
Formulaire contrat location "particulier à particulier"Wilby12/08/050Répondre
Un modèle de contrat de PACSAnnie12/08/052Répondre
Lettre de demande de congé sabbatiqueNINI12/08/052Répondre
Bail chambre etudiantJipidi12/08/050Répondre
Lettre de remise de bail avant le délaisWerner12/08/050Répondre
BAIL LOCATION VIERGECLARINETTE1512/08/051Répondre
QUITTANCE LOYER VIERGECLARINETTE1512/08/050Répondre
Convention pacsMulane12/08/051Répondre
Modele de promesse de vente pour l'achat d'un terrain constructibleChandigoriane12/08/050Répondre
Contrat type pour location de garage fermeCloclo12/08/050Répondre
Spécimen pour promesse d'achat immobilierAladar12/08/050Répondre
Exemple de convention de pacsNautil13/08/051Répondre
Modele résiliation bail par le locataireLily13/08/050Répondre
Formulaire résiliation bail studio meublé par le locataireLily13/08/051Répondre
Convention d indivisionRohan13/08/050Répondre
Contrat de transportVetch13/08/050Répondre
Modèle de lettre de résiliation de mandat exclusif de venteLydie14/08/050Répondre
Contrat de pacsDdany14/08/051Répondre
Exemple convention pacsGio15/08/051Répondre
Acte de vente Alvares15/08/050Répondre
Acta de caution solidaireLaurie15/08/051Répondre
Contrat de pacsMaud15/08/051Répondre
Lettre de résiliation de canal +Zanats15/08/054Répondre
BAIL LOCATIONVictor hugo15/08/051Répondre
Bail de location d'appartementRoger15/08/051Répondre
Modele resiliation bail locataireMous15/08/050Répondre
[Belgique] Article/référence mentionnant un droit de priorité (et sous quelles formes) à l'achat d'un terrain adjacent à sa propre parcelle.Tarzan15/08/050Répondre

Pages  13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33

  Précédent <<
  Suivant >>
Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Experatoo - forum conseil juridique gratuit
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225

MENTIONS LEGALES | PLAN DU SITE | ACCES AU DROIT | ANNONCEURS | LIENS | JUS LUMINUM
Plevsi | People | Avocats Marseille | Maritime Network | CDMT | Europa | AJDM | Cabinet Gobert Avocats
Vasistas| Lexeek Opinions : Sondages et Opinions