Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer

"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

 Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek

  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek

  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]
Les outils de recherche
[En savoir plus]
Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche

  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément
A savoir ...

  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?

  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]
Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue
Recherche parmi 4634 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.
Votre nom/pseudo



Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)
Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse 		 

  Pages  28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48

         Précédent <<
  Suivant >>
Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
ATTESTATION DE TRAVAILZarzis27/10/052Répondre
Lettre de décharge de responsabilitéPapa27/10/051Répondre
Contrat de cession de marqueFrancky27/10/050Répondre
Acte de vente entre particulierKatou27/10/050Répondre
Formulaire caution solidaireCascail27/10/051Répondre
Bail de droit communMickey27/10/050Répondre
BAIL DE LOCATION NON MEUBLEJULIEN27/10/051Répondre
Contrat commercial de prestation de service publicitaireMory27/10/050Répondre
Modèle demande congé de maternitéNana Aïchatou Kadri27/10/051Répondre
Note, commentaire de l'arrêt "M. Patrick X..." 21 septembre 2005, première chambre civile cassationNat27/10/051Répondre
Commentaire d'arrêt 21 septembre 2005 cassation première chambre civile, "M.Patrick X..."Nat27/10/051Répondre
Concession exclusiveSylvie414127/10/051Répondre
Modèle demande de congésSylvie414127/10/051Répondre
Une promesse d'embauche Gitar27/10/051Répondre
Prestations de servicesSylvie414127/10/051Répondre
CONTRAT DE VENTEElbaghdadi27/10/050Répondre
Lettre de préavis pour une locationVivi28/10/050Répondre
Titre de propriété des équipements d'assistance en escaleRomuald28/10/050Répondre
Bail location meublé et contrat caution solidaireJigom28/10/053Répondre
Lettres-types convention de pacsBianca6928/10/052Répondre
Modèle de bailMaawa28/10/051Répondre
BailMaawa28/10/050Répondre
Promesse de vente d'une clientèle, du matériel Myriam28/10/050Répondre
Changement de nom - modele de requete au garde des sceauxMimi28/10/050Répondre
Modele de lettre de resiliation abonnement telephonique Val28/10/050Répondre
Formulaire d'apporteur d'affaires immobilièresValentin2428/10/050Répondre
Lettre de substitution dans un compromis de venteChrifred28/10/050Répondre
Offre d'achat synallagmatiqueBulma28/10/051Répondre
modèles de contrat pacsDaliboul28/10/051Répondre
Rapport de gestion d'une EURLAabbiidd28/10/050Répondre
Lettre demandant à être exonéré du paiement d'une amendeCesar29/10/050Répondre
Resiliation bail locationPaco29/10/052Répondre
Procesverbal d'assemblee generale de SCIBIDA29/10/051Répondre
"responsabilité du transporteur aérien" "personne autorisée à poursuivre en cas de perte de marchandise"Juriste00729/10/050Répondre
Contrat de cession d'actionsME khALed Houda29/10/050Répondre
Commentaire de l'arrêt aquarone du conseil d'EtatXarkaos30/10/050Répondre
Commentaire d'un arrêt de la première chambre civile de la cour de cassation du 14 décembre 2004Xarkaos30/10/050Répondre
Lettre de résiliation d'abonnementCcile30/10/050Répondre
Certificat de vente Manu30/10/050Répondre
Convention de pacsHubert6730/10/051Répondre

Pages  28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 38 39 40 41 42 43 44 45 46 47 48

  Précédent <<
  Suivant >>
Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Experatoo - forum conseil juridique gratuit
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225

MENTIONS LEGALES | PLAN DU SITE | ACCES AU DROIT | ANNONCEURS | LIENS | JUS LUMINUM
Plevsi | People | Avocats Marseille | Maritime Network | CDMT | Europa | AJDM | Cabinet Gobert Avocats
Vasistas| Lexeek Opinions : Sondages et Opinions