Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer


"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue
Recherche parmi 9494 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo



Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse
 

  Pages  7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27

         Précédent <<
  Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Decret de naturalisation du 03/03/94Creole15/06/090Répondre
L1411-3 cgctRldj.pestel15/06/091Répondre
Exemplaire d'inventaire de mobilier pour logement meublé gratuitJeanlin15/06/090Répondre
Pour partir d un appartementJennifer15/06/091Répondre
Bail d habitation precaireEmilie15/06/091Répondre
Convention collective Personnel " Employé, technicien, dessinateur, et agent de maîtrise " de l'industrie de la fabrication de la chaux du 21 mars 1974, à jour au 15.06.2009DrillerK15/06/091Répondre
Formulaire pour changement d'adresse sur carte griseGallardo15/06/091Répondre
Promesse de vente d'un fonds de commerceVaval15/06/090Répondre
Contrat préstation et service entre société et entreprise de transport pour chauffeur vl, pl, splMR krouri15/06/090Répondre
CASSATION 3e CIVILE 29 MAI 2002 arrêt 01-70.133JRD15/06/091Répondre
étude de rapport de stage en 1ere comptabilitéKenny15/06/090Répondre
Code de procedure civile; code de procedure penale; code civile; code penale; droit international privé et publiqueFerdinand15/06/094Répondre
Lettre d'excuses pour un service médiocre (avec contrepartie) (lettre en anglais)DrillerK15/06/091Répondre
Lettre de rupture d'un contrat pendant la période d'essai d'un salarié en CDIDrillerK15/06/091Répondre
Convention collective Peintres en lettres, décorateurs et graphistes en signalisation, enseignes, publicité peinte du 12 juin 1987, à jour au 15.06.2009DrillerK15/06/096Répondre
Code de la mutualité, à jour au 15.06.2009DrillerK15/06/091Répondre
Lois et courriers types sur l'augmentation quand on cotoye les personnes en difficultéesDiamond15/06/090Répondre
Renseignements sur la penssion de Mr Aggachi mohamed ancien combattant et prisonnier de guere 39/45 merciBrahms_315/06/090Répondre
Code des impots edition 2009 Hassoun15/06/090Répondre
Exemple se rapport de stage en une agence de tourismeLyticia15/06/090Répondre
Pour avoir plus vite nationaliteDiawara15/06/090Répondre
Contrat location meubleRo bien15/06/090Répondre
Attestation du paiement regulier des loyersLiline6215/06/091Répondre
Je veux une visa touristique en espaneBrahim14/06/090Répondre
Modele de lettre de contestation d'un licenciement à l'employeurMorgane14/06/090Répondre
Imprimé bail de location meubléeChan14/06/091Répondre
Etudier les informations d'un demandeur de crédit.DrillerK14/06/091Répondre
Demande d'un état des droits à la formation professionnelleDrillerK14/06/091Répondre
Imprimé de regroupement famillialesAdel14/06/090Répondre
imprimé de demnde de regroupement familialesAdel14/06/090Répondre
Formulaire de réintégration de nationalié françaisAbdel14/06/090Répondre
Inviter un client éventuel à un rendez-vous, à une présentation, ou à une démonstration de ventesDrillerK14/06/091Répondre
Formulaire de réinégration de nationalité françaisAbdel14/06/090Répondre
RAPPORT DE STAGE D'AIDE SOIGNANTEMaza14/06/090Répondre
Je cherche un clubeJean mary14/06/090Répondre
Offre dachat local commercialPlvbbs14/06/090Répondre
Convention collective Parfumerie de détail et de l'esthétique du 11 mai 1978, à jour au 14.06.2009DrillerK14/06/091Répondre
Résiliation de contrat à la date anniversaire en raison de retard de paiementDrillerK14/06/091Répondre
Etant pupille de la nation quel son mes droits pour la retraiteCountry 6114/06/090Répondre
Lettre de motivation pour le poste de gestionnaire trésorerieDrillerK14/06/091Répondre

Pages  7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27

  Précédent <<
  Suivant >>

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Parole d' Experts - Réseau de conseil et d'entraide spécialisée
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2009
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225