Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer


"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue
Recherche parmi 9494 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo



Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse
 

  Pages  5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25

         Précédent <<
  Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Convention collective Personnel de l'industrie, de la manutention et du nettoyage sur les aéroports ouverts à la circulation publique du 1er octobre 1985, à jour au 17.06.2009DrillerK17/06/091Répondre
Modele de bail antipheotiqueJMB17/06/090Répondre
Une lettre d'un employeur pour accord d'augmentation de salaire à son employéKahina17/06/091Répondre
Formulaire de cession de parts d'une sarl Aucun17/06/090Répondre
Bonjour,je cherche un prêt de 120000 remboursable en un an qui servira à l'acquisition d'un terrain et la construction d'une maison destinée à la revente.J'accepte d'offrir les garanties nécessaires aux prêteur. MerciMartine17/06/091Répondre
exemple demende d'emploieBasma17/06/090Répondre
Inventaire lié au PACSDrillerK17/06/091Répondre
Contestation d' une amende et d'un retrait de pointSté17/06/090Répondre
Dictionnaire juridiqueFerdinand17/06/090Répondre
Droit maritime privé; droit du travail maritimeFerdinand17/06/090Répondre
Formulaire de separation de faitPRAS17/06/090Répondre
Informer un expéditeur qu'une commande est endommagée et renvoyer les marchandises.DrillerK17/06/091Répondre
Convention collective Personnel d'encadrement des agences de presse du 1er janvier 1996, à jour au 17.06.2009DrillerK17/06/091Répondre
Code du patrimoine, à jour au 17.06.2009DrillerK17/06/091Répondre
Statut d'association de défense des consommateursCollac-asso17/06/090Répondre
Bail de location prive pour une habitationRobil17/06/090Répondre
BAIL COMMERCIAL PRECAIRE 1 ANGUETICHE17/06/090Répondre
Dossier pour demande d'agrement d'assistante maternelleSpikelo7416/06/092Répondre
Résumé sur le code général des impotsCeline josiane16/06/090Répondre
Contrat de bail de location d'habitation videSarah16/06/091Répondre
Un modèle de reglement interieur de société commercialeNabdellatif16/06/090Répondre
Cours de droit civil haitienLatortue16/06/090Répondre
Enfant algerienne neè en franceDjebb16/06/090Répondre
PENSION D'ancien combattant 38/45Hssicene16/06/090Répondre
Rapport de stage secrétariat bureautiqueMarie paule16/06/090Répondre
GRILLE DES SALAIRE DE LA FONCTION MAITRESSE DE MAISONApache16/06/090Répondre
Premier rappel à un client pour un paiement en retardDrillerK16/06/091Répondre
Encourager/motiver un(e) employé(e) à maintenir le bon travail.DrillerK16/06/091Répondre
Demande de nationalité pour étranger ayant un grand-père françaisSayou16/06/090Répondre
Bail de location emplacement caravaneHeccoo16/06/090Répondre
Rapport de stage 1er année bapros comptaAbra16/06/090Répondre
Contract de distribution et clause d'exclusivitéRobert16/06/090Répondre
Modèle de lettre à envoyer aux administrations pour un changement d'adresse d'une sociétéJc.fran16/06/090Répondre
Lettre pour passer de contractuelle à stagiaireShadowprupru16/06/090Répondre
Est on obligé de travaille les jour fériéeAniita16/06/091Répondre
Lettre de motivation pour le poste de comptableDrillerK16/06/091Répondre
Avenant contrat de bail location - Ajout d'un locataireMelanie16/06/090Répondre
Convention solas (safety of life at sea) en francaisKitoko16/06/090Répondre
Renouvellement d'agrément pour ass matSoulisse16/06/090Répondre
Convention collective Personnel d'encadrement de l'industrie de la fabrication de la chaux du 27 avril 1981, mise à jour au 1er mars 1982, à jour au 16.06.2009DrillerK16/06/091Répondre

Pages  5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25

  Précédent <<
  Suivant >>

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Parole d' Experts - Réseau de conseil et d'entraide spécialisée
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2009
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225