Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer


"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue

Le tableau suivant recense les recherches juridiques qui ont reçu des réponses sérieuses.
N'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !


Afficher toutes les recherches
 

Pages  4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24

         Précédent <<
  Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Attestation d'honneur pour temoignage juridiqueMouadh02/01/101Répondre
Offrir une remise sur des produits ou des services grâce à des paiements faits en avance.DrillerK02/01/101Répondre
Bonjour, je recherche un contrat de directeur commercial indépendant, je m'explique je recherche un contrat comme suit (je suis directeur commercial indépendant et je vais avoir a charge le suivi de personnes indépendante qui vont apporter des contrats a la société qui me reverse des com. en fonctions de ces personnes). C'est un peut compliqué mais je cherche donc a faire un contrat entre moi et l'entreprise qui elle passe un contrat avec les personnes dont j'aurai la surveillance et le suivit de leurs dossier(chaque dossier me raportant une com.) Merci de votre réponseOliver3402/01/101Répondre
Notre relation doit surmonter les obstacles présentsDrillerK02/01/101Répondre
Convention collective Promotion-construction du 18 mai 1988, à jour au 02.01.2010DrillerK02/01/101Répondre
Annoncer l'ouverture de l'entreprise pendant un jour fériéDrillerK02/01/101Répondre
Lettre demandant le remboursement sous 7 jours d'un article acheté par correspondanceDrillerK02/01/101Répondre
Code de l'éducation, à jour au 02.01.2010DrillerK02/01/102Répondre
Convention collective Professions de la photographie du 31 mars 2000, à jour au 02.01.2010DrillerK02/01/101Répondre
Nationalite francaiesJunsen01/01/101Répondre
Nationalité francaiseKerroum/cielbleu01/01/101Répondre
Lettre adressée au notaire pour lui demander la copie du projet de l'acte de venteDrillerK01/01/101Répondre
Refuser une commande, mais offrir autre choseDrillerK01/01/101Répondre
Faire un compliment ou féliciter le travail d'un(e) employé(e) d'une autre société.DrillerK01/01/101Répondre
Convention collective Professeurs de l'enseignement secondaire libre enseignant dans les établissements hors contrat et dans les établissements sous contrat mais sans être contractuels du 23 juillet 1964, à jour au 01.01.2010DrillerK01/01/101Répondre
Lettre demandant à changer de numéro de téléphoneDrillerK01/01/101Répondre
Conseiller fiscalDrillerK01/01/101Répondre
Code des douanes de Mayotte, à jour au 01.01.2010DrillerK01/01/101Répondre
Convention collective Production de films d'animation du 6 juillet 2004, à jour au 01.01.2010DrillerK01/01/101Répondre
Certificat d acte de naissanceAggad31/12/091Répondre
Rappeler au client l'obligation qu'il a de payer une facture qui a pris du retardDrillerK31/12/091Répondre
Lettre de recommandation d'une assistante trilingue (lettre en anglais)DrillerK31/12/091Répondre
Gestionnaire de stocksDrillerK31/12/091Répondre
Convention collective Production audiovisuelle du 13 décembre 2006, à jour au 31.12.2009DrillerK31/12/091Répondre
Lettre demandant d'être déchargé de sa clause de non-concurrenceDrillerK31/12/091Répondre
Condoléances (maladie)DrillerK31/12/091Répondre
Code des douanes, à jour au 31.12.2009DrillerK31/12/0916Répondre
Convention collective Praticiens-conseils du régime général de sécurité sociale du 4 avril 2006 (1), à jour au 31.12.2009DrillerK31/12/091Répondre
Cours sur l'introduction à l'etude du droitBska30/12/091Répondre
Lettre de réclamation des sommes dues au salarié défuntDrillerK30/12/091Répondre
CLOTURE DE COMPTE BANCAIREDrillerK30/12/091Répondre
Annoncer une fête pour les employésDrillerK30/12/091Répondre
Convention collective Portage de presse du 26 juin 2007, à jour au 30.12.2009DrillerK30/12/092Répondre
REMERCIEMENTS POUR UNE PROMOTIONDrillerK30/12/091Répondre
Offrir de l'aide à un client ayant des difficultés à payer une facture en retardDrillerK30/12/091Répondre
Code du domaine public fluvial et de la navigation intérieure, à jour au 30.12.2009DrillerK30/12/097Répondre
Convention collective Pompes funèbres du 1er mars 1974, à jour au 30.12.2009DrillerK30/12/091Répondre
Accepter le paiement en retard d'un solde en proposant un échelonnement du paiementDrillerK29/12/091Répondre
Lettre de saisine du tribunal administratidDrillerK29/12/091Répondre
Condoléances collectives à l'épouse d'un collègue décédéDrillerK29/12/091Répondre

Pages  4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24

  Précédent <<
  Suivant >>

Recherche parmi 16082 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo



Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Parole d' Experts - Réseau de conseil et d'entraide spécialisée
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2010
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225