Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Droit de la nationalité » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer


"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés dans la rubrique Droit de la nationalité.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse
 

  Pages  1 2 3

    Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Le droit des encien combatant algerien en franceBenaida08/12/073Répondre
Modèle de lettre pour recours gracieux suite ajournement nationalté française Roger25/12/073Répondre
Loi concernant les avantages des enfants d'anciens combattants algériensDellali16/12/072Répondre
Fille d un ancien combattantFerrah hania20/12/072Répondre
Modèle de lettre pour recours gracieux suite ajournement nationalté française. - Recherche et échange de documents juridiques et administratifs.Roger25/12/072Répondre
Droit des encien combatant algerinsYahouisoumia29/12/072Répondre
Code civil 93-1362 -relatif au declarations de nationalité francaise pour fils ancien combattant armés francaise Belkacem kacem23/12/071Répondre
Né en france j'ait 21ans jabite en algerie jait pas nacionalite francesNedro01/01/081Répondre
Acte de naissance de nessim attia né à gherrara algerieAaef21/11/070Répondre
Acte de naissance de nessim attia né à gherrara algerie avec filiationAaef21/11/070Répondre
Acte de naissance de nessim attia né le 24.08.1924 à gherrara algerie avec filiationAaef21/11/070Répondre
Decret 52 du31octobre 2007 de la reintegration dan la n nationalite francaise concenant rahouani ammarAmmar 22/11/070Répondre
bonjour, je ss un petit fils d'un encient combatant je veux savori koi faire pour avoir une nationalité française et qu'est ce que je devair faire pour les papiers Djamel22/11/070Répondre
Bonjour, je suis un petit fils d'un encien combatant,je je veux savoir koi faire pour avoir la nationalité française et qu'est ce que je devait faire pour avoir les papiersDjamel22/11/070Répondre
Extret du decret de naturalisation Touil karima22/11/070Répondre
Decret de naturalisationDounia22/11/070Répondre
Décretr de nationalité françaiseMartine magiera27/11/070Répondre
Fichie de famille alamara akli a l état civil françaisAlamara boukhalfa27/11/070Répondre
Fichie de alamara akli en etat civil de françeAlamara boukhalfa27/11/070Répondre
La nationalité francaise de zemali brahimLousdad28/11/070Répondre
Decret de naturalisation marc dahanDahan29/11/070Répondre
La nationnalité pour les fils des anciens combattantts Gel29/11/070Répondre
Lettre de motivation pour une demande de naturalisation à la préfectureMaya55229/11/070Répondre
Formulair de certaficat de nationalité francaiseAmine29/11/070Répondre
Je suis un petit fils d'un ancien combattant 1914-1918 mon grand pere c'est engager dans l'armeé Francaise en 1903 il a été decorer de plusieur medails.En 1917 il a été emputer de sa cuisse gauche dans la trancher de Verdun.Je veux savoire mes droits en temps que son petit fils.Manounouche29/11/070Répondre
Decret de naturalisation de ladj ramdaneGeorge29/11/070Répondre
Ma mere est née en algerie en 1922 est française a la naissance ou pasYahya bezzazi29/11/070Répondre
Droit a la nationalite francaise d' un fils anciens combattantsLasso29/11/070Répondre
Document juridique au droit à la nationalite francaise pour fils anciens combattantsVictoire29/11/070Répondre
Decret de naturalisation de gerardo cendoya né le 07/08/1953 naturalisé en 1974Dolores01/12/070Répondre
La liste des ancien combattents algerien sous les drapeau françaiArchimed2101/12/070Répondre
AHMED MANDACIHakim03/12/070Répondre
Ahmed mandaci ancien combattantHakim03/12/070Répondre
Décret de naturalisation de rebahi khediri salahRebahi khediri
mohamed
06/12/070Répondre
Decrée numéro 49 de naturalisation du apparu dans le jo le 23novembre 2007Ngouanuo 06/12/070Répondre
Lettre de motivation pour acquisition de la nationalité françaiseAGGOUNE krimou07/12/070Répondre
J'ai mon grand pere qui est encien combattant qui n'a j'amais eu ses drois maintenant il est decide et j'aimerai bien savoir ce qu'il faut pour avoir ces drois Samir08/12/070Répondre
J'ai mon grand pere qui est encien combattant qui n'a j'amais eu ses drois maintenant il est decide et j'aimerai bien savoir ce qu'il faut pour avoir ces drois Samir08/12/070Répondre
Décret de naturalisation Bbekredouma abdi kouider 25/02/1875Badreddine5808/12/070Répondre

Pages  1 2 3

  Suivant >>

Recherche parmi 4465 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo


Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225