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23.02.2007
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Document recherché Par Date Réponses
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Orientations de la Commission Europeenne sur le Transport Maritime de 1989, 1997 et 2004Vy24/03/050Répondre
Texte de charte partyMaria08/06/050Répondre
Cession de navireLeon-the-african22/05/050Répondre
Arbitrage régateJp10/05/050Répondre
Identification du transporteur maritimeJade21/03/050Répondre
Abordage planche à voile et autres engins de merIngrid04/04/050Répondre
Le droit maritime grecDjordj04/05/050Répondre

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Certificat de vente pour un bateau d'occasionYoyo04/10/051Répondre
Acte vente bateauYcandy216/08/054Répondre
Orientations de la Commission Europeenne sur le Transport Maritime de 1989, 1997 et 2004Vy24/03/050Répondre
Formulaire de vente de bateauVivi24/04/061Répondre
Taxe au TonnageVicky23/03/051Répondre
Le regime de la taxation au tonnage en EspagneVic20/04/051Répondre
Cour de Cassation, Chambre commerciale, 3 avril 2002, Rejet, N° de pourvoi : 00-11344, Navire Stella PrimaToni15/03/051Répondre
Le domaine public maritime et sa gestionToclou16/07/052Répondre
Proposition de Directive sur la libéralisation des services portuairesToclou24/08/054Répondre
Les terminaux de transportTilt01/10/051Répondre
Acte de vente d' un bateauTerre15/04/061Répondre
Code des portsTaabache23/07/051Répondre
Le transport maritime chinoisSS24/03/051Répondre
Le code maritime chinoisSS24/03/052Répondre
La législation maritime chinoiseSs30/04/053Répondre
Le code chinois de la procédure maritime particulièreSS02/05/051Répondre
Arbitrage des courses à la voileSO29/03/051Répondre
toutes les conventions dans le domaine du transport maritimeSiradam07/02/063Répondre
Certificat de vente d'un bateauSandy05/11/051Répondre
Contrat ou compromis de vente d'un bateau de plaisanceRobert nollet22/03/061Répondre
Brochure de la Commission européenne sur les ports maritimesRiz-thon24/05/051Répondre
Code des ports maritimesQiss21/07/051Répondre
Convention internationale pour l'unification de certaines règles en matière de connaissement, signée à Bruxelles, le 25 août 1924Plevsi06/04/051Répondre
Règlement communautaire sur le cabotage, 1er mars 2002Plevsi06/04/051Répondre
Décret sur les contrats d'affrètement et de transport maritimes du 31 décembre 1966Plevsi06/04/051Répondre
Acte de vente d'un bateauPifou04/05/061Répondre
L'article L111-1 du "Code des ports maritimes"Pataplouf15/07/051Répondre
Acte de vente d un bateauNazo97207/04/061Répondre
Certificat de vente de bateau d'occasionNathalie16/10/051Répondre
Police corps-type de 1983-1984Mateo15/03/053Répondre
Convention internationale de 1957 sur la limitation de la responsabilité de l'armateurMateo15/03/051Répondre
Convention de Londres du 19 novembre 1976 sur la limitation de responsabilité de l'armateur + protocole de 1996Mateo03/04/051Répondre
Loi du 3 janvier 1967 sur le statut du navireMateo03/04/051Répondre
Loi du 3 juillet 1967 sur assurance maritime + réforme de 1984Mateo03/04/052Répondre
Any documents se rapportant à la comparaison/complémentarité entre les conditions de la police d'assurance corps et la couverture du P and I club de l'armateurMateo03/04/051Répondre
Loi du 03 juillet 1967 sur les assurances maritimes + réforme de 1984Mateo19/04/051Répondre
Charte GENCON 94 Maria08/06/051Répondre
Texte de charte partyMaria08/06/050Répondre
Compromis de vente et acte de vente bateauxMaguie hubert16/10/052Répondre

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