Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Associations » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer

Forum Droit

• Forum juridique général

• Forum crédit, emprunt et surendettement

• Forum immobilier, droit locatif

• Petites annonces

L'accès aux forums est libre.

"Bienvenue sur Lexeek"

"Aide à la navigation"

"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

[Fermer ce message d'aide]

Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek

L'objectif de Lexeek

Vous inviter à partager vos recherches
Encourager l'accès au droit et sa diffusion
Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Les outils de recherche

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents

Créez une recherche
Lexeek propage un avis de recherche.
Vous êtes prévenu(e) lors de chaque réponse.

[En savoir plus]

Vous souhaitez répondre à une recherche

Choisissez une recherche.
Cliquez sur 'Répondre'.
Envoyez votre document.

[En savoir plus]

Contribuez spontanément

Cliquez sur 'Ajouter spontanément un document'.
Choisissez et décrivez le document que vous envoyez.
Cliquez sur 'Envoyer'.

A savoir ...

Les recherches des contributeurs sont favorisées.
Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]

Comment accumuler des points ?

En contribuant !
En devenant membre de Lexeek
Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés dans la rubrique Associations.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse

Document recherché	Par	Date	Réponses
Assemblée générale constitutive d'une association	LAURENT	16/05/06	2	Répondre
Association Loi 1901: Loi du 1er juillet 1901 et décret du 16 août 1901	Tilt	09/11/05	2	Répondre
Budget prévisionnel associatio,	Luùax83	20/03/06	1	Répondre
Commentaire de la liberté d'association du 16 juillet 1971	Experiment	22/02/06	0	Répondre
Contrat type entre une association et un artiste	Elcuir	11/02/06	2	Répondre
Convention entre une association artistique et un particulier pour l'utilisation d'un local	Mush	06/01/06	1	Répondre
Demande d'un local à la mairie pour activité associative	Roger m vunda	06/02/06	3	Répondre
Demande d'un local pour une association d'assistante maternelle demande au maire	Dauphin	08/01/06	1	Répondre
Dossier unique de demande de subvention pour une association	Torcuate	17/04/05	1	Répondre
Model de statuts association sportive (club de rugby)	ROP93	07/11/05	1	Répondre
Modele d'assemblée générale avec pv pour association de loi 1901	Nannou	01/06/06	5	Répondre
Modele de bilan financier pour association sportive	Lafetanene	10/01/06	2	Répondre
Modele de proces-verbal pour l'assemblée generale d'une association	Juju	27/05/06	3	Répondre
Modèle de rapport de la commission d'apurement pour association loi 1901	Tiger	05/11/05	0	Répondre
Modele de statut association Loi 1901	Hereagain	03/11/05	2	Répondre
Modèle de statut type d'association loi 1901	Tilt	05/10/05	1	Répondre
Modele des lettre aux associations pour demander un local à une société HLM	Lisungi	12/01/06	0	Répondre
Obligations de restitution des documents d'une association par le Président sortant	Idcreatives	03/02/06	0	Répondre
PLAN COMPTABLE ASSOCIATIF	MONTEIL27	15/03/06	2	Répondre
President d'association	Pilou83	19/04/06	2	Répondre
Reconnaissance dettes pour une association	Titouf27	05/04/06	2	Répondre
Rémunération dirigeant association : décret conditions de versement d'une rémunération aux dirigeants d'une association	Toclou	04/08/05	1	Répondre
Resiliation d'une association	QAROUANE	18/01/06	1	Répondre
Statut association	Samslim	07/01/06	1	Répondre
Statut association loi 1901	Dsquarcy	04/01/06	2	Répondre
Statut de l'Association Lexeek, L'accès au Droit	Tilt	10/02/06	2	Répondre
Statuts association	Lumax83	20/03/06	1	Répondre

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande

	Document recherché Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek. Votre email Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez. Votre nom/pseudo Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Ressources apparentées

Experatoo - forum conseil juridique gratuit

Plevsi - Droit maritime international

AJDM - Actualité juridique du droit maritime

Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence

Vous voulez votre lien ici ?

Haut de page

Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225

Vasistas| Lexeek Opinions : Sondages et Opinions

Recherche parmi 4533 documents.
		Règles Actualité du Droit
Rechercher parmi les recherches infructueuses