Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Modèles d'actes » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer

Forum Droit

• Forum juridique général

• Forum crédit, emprunt et surendettement

• Forum immobilier, droit locatif

• Petites annonces

L'accès aux forums est libre.

"Bienvenue sur Lexeek"

"Aide à la navigation"

"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

[Fermer ce message d'aide]

Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek

L'objectif de Lexeek

Vous inviter à partager vos recherches
Encourager l'accès au droit et sa diffusion
Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Les outils de recherche

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents

Créez une recherche
Lexeek propage un avis de recherche.
Vous êtes prévenu(e) lors de chaque réponse.

[En savoir plus]

Vous souhaitez répondre à une recherche

Choisissez une recherche.
Cliquez sur 'Répondre'.
Envoyez votre document.

[En savoir plus]

Contribuez spontanément

Cliquez sur 'Ajouter spontanément un document'.
Choisissez et décrivez le document que vous envoyez.
Cliquez sur 'Envoyer'.

A savoir ...

Les recherches des contributeurs sont favorisées.
Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]

Comment accumuler des points ?

En contribuant !
En devenant membre de Lexeek
Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue

Le tableau suivant recense les recherches juridiques de la rubrique Modèles d'actes qui n'ont pas reçu de réponse.
N'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher toutes les recherches

Document recherché	Par	Date	Réponses
Modèle lettre pour donner congé à un locataire location garage	Tracee	27/05/05	0	Répondre
Modèle d'acte d'un prêt d'une marque de fabrique	Na	28/05/05	0	Répondre
Modèle des statuts d'une association en participation	Nadia	28/05/05	0	Répondre
Modèle de mandat de location saisonnière	Dydys	26/05/05	0	Répondre
Modele de contrat de prestation informatique	Geraldine	30/06/05	0	Répondre
Modèle de contrat de maintenance de logiciel	Charles	03/05/05	0	Répondre
Mandat imprimé de location saisonnière	Chavelet	02/06/05	0	Répondre
Mandat d'acquistion société cotée	Invisible	28/03/05	0	Répondre
Lettre type: compromis de vente de voiture	Giba	26/05/05	0	Répondre
Lettre type mise en demeure d'executer le contrart de travaux	Al	30/05/05	0	Répondre
Contrat type que l'on établit pour un client à qui on fourni une prestation de service journalière	Expressyon	21/04/05	0	Répondre
Contrat type cession clientele paramedicale	Sissi	27/06/05	0	Répondre
Contrat de bail d'habitation	Laetice	30/05/05	0	Répondre

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés dans la rubrique Modèles d'actes.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse

Pages 1 2 3

Suivant >>

Document recherché	Par	Date	Réponses
Statuts SCI	Barb	12/04/05	1	Répondre
Statuts d'une association avec CA	Asso	19/03/05	2	Répondre
Statut EURL	Bill	19/03/05	1	Répondre
Statut d'une association avec bureau	Asso	19/03/05	1	Répondre
Résiliation de bail	Cécile	27/06/05	1	Répondre
Requête conjointe initiale en divorce	Brokentandem	08/04/05	1	Répondre
Recherche formulaire pour bail a rédiger entre proprietaire et locataire	Labouquette	30/06/05	1	Répondre
Recherche formulaire contrat bail à rediger entre proprietaire et locataire	Labouquette	30/06/05	1	Répondre
PV approbation des comptes annuels en AG	Asso	19/03/05	1	Répondre
Modèles de déclaration de créances	Webjack	14/04/05	1	Répondre
Modèles de contrats de location saisonnier, saisonnier étudiants et longue durée	Maddy	30/05/05	1	Répondre
Modèles de clauses de non-concurrence	Webjack	14/04/05	1	Répondre
Modèle vierge de statut de sci	Dupont	04/06/05	3	Répondre
Modèle lettre pour donner congé à un locataire location garage	Tracee	27/05/05	0	Répondre
Modèle d'offre d'achat d'un immeuble	Toclou	29/04/05	1	Répondre
Modèle d'état des lieux	Toclou	29/04/05	1	Répondre
Modèle d'acte d'un prêt d'une marque de fabrique	Na	28/05/05	0	Répondre
Modèle des statuts d'une association en participation	Nadia	28/05/05	0	Répondre
Modèle des statuts d'un GIE	Nadia	28/05/05	1	Répondre
Modèle de statuts SAS	Webjack	14/04/05	22	Répondre
Modèle de statuts SARL	Webjack	14/04/05	1	Répondre
Modèle de réclamation contre le spam email courrier non sollicité	Toclou	26/07/05	1	Répondre
Modèle de quittance de loyer	Toclou	29/04/05	5	Répondre
Modèle de proposition de renouvellement de bail avec augmentation de loyer	Toclou	29/04/05	1	Répondre
Modèle de promesse unilatérale de vente d'un immeuble	Toclou	29/04/05	2	Répondre
Modèle de promesse synallagmatique de vente d'un immeuble (compromis de vente)	Toclou	29/04/05	1	Répondre
Modèle de plainte au Procureur de la République contre le spam	Joni	11/03/05	1	Répondre
Modèle de plainte au Procureur de la République	Rosgo	14/04/05	1	Répondre
Modèle de mise en demeure tendant à la régularisation des charges locatives	Toclou	29/04/05	1	Répondre
Modèle de mise en demeure de payer	Toclou	03/05/05	1	Répondre
Modèle de mandat de location saisonnière	Dydys	26/05/05	0	Répondre
Modèle de mandat de location	Dydys	26/05/05	2	Répondre
Modele de lettre pour se porter partie civile	Ticha	04/06/05	1	Répondre
Modèle de lettre de préavis du locataire (3 mois)	Torerastro	29/04/05	1	Répondre
Modèle de lettre de demande d'aide juridictionnelle	Toclou	03/05/05	1	Répondre
Modèle de lettre de demande de restitution du dépôt de garantie	Toclou	03/05/05	1	Répondre
Modèle de lettre de demande de priorité de réembauche	Toclou	03/05/05	1	Répondre
Modèle de lettre de demande de dispense d'exécution du préavis	Toclou	03/05/05	1	Répondre
Modèle de lettre de demande de délai pour le paiement de l'impôt	Toclou	03/05/05	1	Répondre

Pages 1 2 3

Suivant >>

Ressources apparentées

DIF syntec

Experatoo - forum conseil juridique gratuit

Plevsi - Droit maritime international

AJDM - Actualité juridique du droit maritime

Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence

Vous voulez votre lien ici ?

Haut de page

Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225

Vasistas| Lexeek Opinions : Sondages et Opinions