Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer

Forum Droit

• Forum juridique général

• Forum crédit, emprunt et surendettement

• Forum immobilier, droit locatif

• Petites annonces

L'accès aux forums est libre.

"Bienvenue sur Lexeek"

"Aide à la navigation"

"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

[Fermer ce message d'aide]

Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek

L'objectif de Lexeek

Vous inviter à partager vos recherches
Encourager l'accès au droit et sa diffusion
Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Les outils de recherche

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents

Créez une recherche
Lexeek propage un avis de recherche.
Vous êtes prévenu(e) lors de chaque réponse.

[En savoir plus]

Vous souhaitez répondre à une recherche

Choisissez une recherche.
Cliquez sur 'Répondre'.
Envoyez votre document.

[En savoir plus]

Contribuez spontanément

Cliquez sur 'Ajouter spontanément un document'.
Choisissez et décrivez le document que vous envoyez.
Cliquez sur 'Envoyer'.

A savoir ...

Les recherches des contributeurs sont favorisées.
Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]

Comment accumuler des points ?

En contribuant !
En devenant membre de Lexeek
Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue

Ouvrir la liste des recherches fréquentes

Réduire la liste des recherches fréquentes

Fermer la liste des recherches fréquentes

Voici la liste des recherches les plus fréquentes sur Lexeek :

Bail	Contrat	Pacs
Caution	Lettre procuration	Lettre de motivation pour un bts
Lettre de radiation mutuelle	Lettre de désolidarisation de compte joint	Décret naturalisation 2008
Procuration	Demande de detachement fonction publique hospitaliere à education nationale	Comment ecrire une demande d'attéstation de fin de stage
Modèle testament olographe	Modele de retractation d'un compromis de vente immobilier	Rapport stage bac pro eleec
Rapport de stage tssri	Lettre remise gracieuse penalites de retard	Modèled lettre porte fort
Resiliation	Quitance de loyer	Demission adjoint au maire
Formulaire bail colocation gratuit	Modèle lettre recours gracieus refus bourse d'étude	Bail location parking
Promesse d'embouche pour les sans papiers	Modele renon	Lettre de plainte
Compromis de vente	Déshériter un enfant	Statuts sarl maroc
Lettre d'excuse pour abscense en primaire	Loi sur les encienne moudjahidin et fils de chahid	Modele de lettre adressee a un sponsor
Etat des lieux meublé	Requete au jaf	Lettre de motivation pour un pste en maison de retraite
Donation voiture	Conges bonifie	Certificat de vente automobile
Lettre rÃ©siliation abonnement cetelem	Convention collective agent de sécurité	Salaire praticien hospitalier
Promesse d'embauche	Declassement terrain agricole	Lettre type de demande de mutation
Arret koné	Modèle statuts eurl	Attestation sur l'honneur
Lettre de mutation pour le poste d'aide soignante	Convention pacs simplifiee 2007	Lettre promesse d'ambauche
Plan d'affaire	Contestation exces de vitesse	Modele de lettre de rétractation d'un compromis de ventt
Procuration fredha algérie	Prix location terre agricole	Examplaire d une fiche de paie
National carrosserie	Formulaire de cessation de vehicule	Avenant contrat
Bail location	Vente moto d'occation	El moudawana
Model de quitance de loyer	Cerfa 10021	Bilan previsionel
J'ai une visa d 'espagne quoment reste laba	Voiture	Comoda
Loi enlevement vehicule fourriere	Feuille de presence assemblee generale	Lettre de moralite
Droit de succetion	Grille des salire convention 66	Recours gracieux à la cgss
Fiche salaire assistante maternelle	Certifica de vente	Mandat
Model de lettre dimission de travail	Penalites de retard	Moèle attestation hébergement
Facet	Definition du credit d'impot	Location
Promesse synalagmatique vente parts sociales	Acte de vente	Bail rural
Lettre de rupture a l'amiable	Soucin	Assignation en référé pour surseoire à l'exécution provisoire
Naturalisation mr. dbaich bouazza en 1998	Demssion	Testament
Code civil monegasque	Bon de visite	Partenariat
Model de facture	Résiliation d'abonement club sportif	Permis de construire
Lettre resiliation	Travaux	Attestation travail
Requete au juge des affaires familiales	Changement de domicile de l'enfant	Lettre type de demande de detachement de fonctionnaire
Commoda	Conges paternite	Lettre de mutation
Lettre de demande de stage préemploi	Goubier nord	Statut association
Licenciment	Cctp	Demande de detachement fonction publique hospitaliere ï¿½ education nationale
Bilan previsionnel	Promess	Algerie
Référé	Convention 51	Plan de formation continu
Statuts sci, société civile immobilière monegasque	Rapport de stage vendeur	Garage
Pouvoir	Achat	Contrat de maintenance
Sallat.aek@caramail. com	Resialation canal plus	Peine plancher
Demition	Dette	Lettre de change
Akli	Assurance	Compromis de vente taxi
Usufruit	Statuts sarl	8 juillet 2003
Attestation d'endettement	Attestation depot de garantie de location	Clauses suspensives promesse de vente
Vice caché immobilier	Cause de la delinquence juvenile en haiti?	Certificat heredite
Statuts sci, sociï¿½tï¿½ civile immobiliï¿½re monegasque	Non-renouvellement de bail	Honoraire
Société	Chien	Ettre motivée pour une déclaration de maladie professionnelle affection périrticulaire
Porte-fort	Notaire	Resiliation assurance habitation
Refere provision	Comment transferrer un bateau	Chatel
Statuts	Resiliation de baile	Pv age
Cas de force majeur	Radars	Lettre d'agrément
Promesse de vente fond de commerce	Résiliation d'abonnement club sportif	La pention du fils de chahid
Redeaction de demande de logement plus grand	Procuration pour voter	Rapport d'activite
Sallat.aek	Detachement de parcelle	Attestation de loyer
Resiliation d'un mandat de vente	Requete divorce	Lettre resiliation contrat exclusif
Formulaire de divorce	205	Location meublée
Rachat	Letré por annulation de pàtenite	Zouhair abd enaji
Bail location sci particulier	Lettres rogatoires	Droit a la retraite d'adjoint au maire
Proposition achat commerce	Contrat pacs lettre	Contrat prestation de services
Révision pension alimentaire	Imprimé officiel pour témoignages écrits	Lettre de demande de stage
Obligation d'installer une évacuation d'eau	Cahier des charges ports	Resiliation canal sat
Desorme	Contrat de prestation de service	Carillo anastasio
Fisc	Resiliation carte bleue	Exoneration de trop percu
Une lettres rélamation	Saisine	Augmentation de loyer
Location immobilière/location meublée	Modèle lettre	Billet à ordre
Renonciation de succession	Procuration générale	Modele gratuit de contrat de location
Casier judiciaire	Modele acte de constitution de partie civile	Pension et garde
Lettre de decharge	Mandat denonciation	Extrait casier judiciaire volet 3
Rapport de stage en comptabilité	Dehlas	Société en nom collectif à responsabilité limitée
Demande d'achat d'un terrain	Tva	Salaire convention 51
Droit immobilier	Demande commission de recours contre refus visa	Décret naturalisation 009 du 26/02/2008
Pension	Compromis de venteimmobiliere deces	Casier n]2
Contrat de colocation	Résiliation d'un contrat d'assurance	Congés
Contrat de location préavis réduit	Commande	Certificat de cessation de véhicule
Location gerance libre	Qui vote le quitus financier	Remboursement anticipé
Contrat de prestations de services	Apporteur assurance	Modele atestation de stage
Statut métropolitain	Contrat apport d'affaire	Vente de bateau
11 août 1950	Compromiss de vente	Procuration anglais
Procuration internationale	Usage de faux	Power of attorney
Safer	Sci a capital variable	Dénoncer mandat recherche
Mandat resiliation	98-17584	Moudawana
Décret no 93-1362 du 30 décembre 1993	Décret no 93-1362 du 30 décembre 1993 relatif aux déclarations de nationalité	Contract location
Exemple de statuts d'une entreprise	Modèle lettre appel de fonds	Article vente auto entre particuliers
Droit vente voiture entre particuliers	Demande visa.uk	Offre de service pour entreprise de travaux publique
Demande+terrain	Appel de fonds	Certificat bateaux en vente
Decret n° 53-1253 du 19 decembre 1953	Procuration générale type	Passer d'une location immo à un meublé
Achat de voiture	Cds	Droit a la retraire
Adjoint au maire	Permis de contruire	Retraite adjoint au maire
Les contrats	Modele d'une offre d'achat	Salaire aide soigant
Convention servitude de passage	Caution pour appartement	Droit de location
La franchise en base de tva	Pacte civil solidarité	Dédit d'appartement
Constit	Resiliation contrat location	Contrat de vente
Congés payés	R(z"	Loi n 72,3
Transport aérien	Risque de la preuve	Lettres type preavis de resiliation pour le loyer
Transit aérien	Adrees	Adresse
Documents notariés	Actes de naissance	Courtage
Demande de nationailité francais	Actes notariés	Contrat societaires

Fermer cette liste

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande

	Document recherché Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek. Votre email Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez. Votre nom/pseudo

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse

Pages 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

Suivant >>

Document recherché	Par	Date	Réponses
Contrat de coocation	Shania	21/05/08	0	Répondre
Sujetion spéciale dans la convention 66	Sylvier81	21/05/08	0	Répondre
Lettre de décharge de matériel confié à un salarié	Doms	21/05/08	0	Répondre
Stage couisinier	Amina	21/05/08	0	Répondre
Quitter un logement le plus vite possible	Marion	21/05/08	0	Répondre
Résiliation de bail logement a quitter le plus rapidement possible	Marion	21/05/08	0	Répondre
Législation sur la location de pédalos	Baf	21/05/08	0	Répondre
Formulaire de la demande	Cortex2	21/05/08	0	Répondre
Bulletin de salaire assistante maternelle	Rosette	21/05/08	0	Répondre
Loi du 9 février 2008 sur la caution	Riri	21/05/08	0	Répondre
Cerificat de creation d'entreprise ou acte de creation d'entreprise	Fred hooper harrison	21/05/08	0	Répondre
Imprimé caution solidaire pour location	Lacoste/eliette	21/05/08	0	Répondre
Déclaration du cercle du commerce bridge club de montpellier JORF du 17 juillet 1970	Dinofalk	21/05/08	0	Répondre
Contrat de consulting culinaire	Vanessa	21/05/08	0	Répondre
Poste de auxilliere de vie en maison de retraite	Laurence	21/05/08	0	Répondre
Certificat de vente de bateau d'occasion	Lyli	21/05/08	0	Répondre
Salaire d'aide puericultrice	Meliedu60	21/05/08	0	Répondre
Lettre type de dissolution conjointe de pacs	Yvinec	21/05/08	0	Répondre
Attestation sur l'honneur de nationnalité	Cristal976	21/05/08	0	Répondre
Loi n° 89-462 du 6 juillet 1989	Boudy JP	21/05/08	0	Répondre
Renouvelement de dossier cotorep	Jeff	21/05/08	0	Répondre
Je veux contunuer mes etudes en la maintenance hotelier en Italie .j'ai un deplome dans la maintenance hotelier	Knivir	20/05/08	0	Répondre
Hola yo soy de marruecos yo busco alguna contrato de trabajo de albanel se me coreo msn safir_712@hotmail.com	Khechni mostapha 21264668930	20/05/08	0	Répondre
Décret n°35352x35-75. du 06/10/1950	Ruiko	20/05/08	0	Répondre
Je domonde enformation pour traveille	Aissat bilal	20/05/08	0	Répondre
Pv de dissolution d'une RURL	Quaran	20/05/08	0	Répondre
Demande de stage	Haja	20/05/08	0	Répondre
Exemple de demande de stage	Miandra	20/05/08	1	Répondre
Lettre de refus mediatopn penale	Botella	19/05/08	0	Répondre
Modele gratuit bail location parking	Jlc	19/05/08	0	Répondre
Relance pour non paiement de loyer	Lunaloca	19/05/08	0	Répondre
Lettre recommandation par un prof d'universite pour l'admission d'un etudiant a un master	Gigs	19/05/08	0	Répondre
Je recherche un modèle de location gérance d'un hôtel (gros oeuvres) objet d'un apport en nature dans le cadre d'un partenariat avec une société internationale spécialisée dans l'hôtellerie et qui apporte sa marque, son savoir faire et sa main d'oeuvre qualifiée.	Leontheafrican	19/05/08	0	Répondre
Offre achat	Ghislaine	19/05/08	0	Répondre
Contrat de location gérance d'un hotel en cours de construction	Leontheafrican	19/05/08	0	Répondre
Vente de fonds de commerce sous conditions suspensive	Nico	19/05/08	0	Répondre
Convention colective ccn51	Patlucy	19/05/08	0	Répondre
Exemple de statut de trvail dans le cadre du transport terrestre	Komenan	19/05/08	0	Répondre
Avoir un visa d'etude	Aicha	19/05/08	0

Recherche parmi 4354 documents.
		Règles Actualité du Droit
Rechercher parmi les recherches infructueuses