Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Droit maritime » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer

Forum Droit

• Forum juridique général

• Forum crédit, emprunt et surendettement

• Forum immobilier, droit locatif

• Petites annonces

L'accès aux forums est libre.

"Bienvenue sur Lexeek"

"Aide à la navigation"

"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

[Fermer ce message d'aide]

Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek

L'objectif de Lexeek

Vous inviter à partager vos recherches
Encourager l'accès au droit et sa diffusion
Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Les outils de recherche

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents

Créez une recherche
Lexeek propage un avis de recherche.
Vous êtes prévenu(e) lors de chaque réponse.

[En savoir plus]

Vous souhaitez répondre à une recherche

Choisissez une recherche.
Cliquez sur 'Répondre'.
Envoyez votre document.

[En savoir plus]

Contribuez spontanément

Cliquez sur 'Ajouter spontanément un document'.
Choisissez et décrivez le document que vous envoyez.
Cliquez sur 'Envoyer'.

A savoir ...

Les recherches des contributeurs sont favorisées.
Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]

Comment accumuler des points ?

En contribuant !
En devenant membre de Lexeek
Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue

Page de recherche

Répondre à cette recherche

Forum

Bloc-notes

Cour de Cassation, Chambre commerciale, 3 avril 2002, Rejet, N° de pourvoi : 00-11344, Navire Stella Prima

[aide]

Ce formulaire vous permet de répondre à une recherche de document. Répondez également sur le wiki. [aide]

Votre réponse

	Document recherché Cour de Cassation, Chambre commerciale, 3 avril 2002, Rejet, N° de pourvoi : 00-11344, Navire Stella Prima Fichier Formats admis Texte alternatif Si vous n'envoyez pas de fichier, vous pouvez taper ici divers renseignements: éléments de bibliographie, conseils de recherche ou de méthode, liens hypertexte... Si vous placez un lien, merci de l'entourer d'une double accolade, comme ceci: {{lien}} Par exemple, {{http://www.lexeek.com}} sans oublier "http://" Effacer Source / Description / Commentaire Votre email Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Votre nom/pseudo

Bloc-notes juridique

Cour de Cassation, Chambre commerciale, 3 avril 2002, Rejet, N° de pourvoi : 00-11344, Navire Stella Prima - [Comment ça marche ?]
Double-cliquez sur le texte pour en modifier le contenu

Vous pouvez éditer ce texte en double-cliquant sur lui.

Commentez cette recherche

Cour de Cassation, Chambre commerciale, 3 avril 2002, Rejet, N° de pourvoi : 00-11344, Navire Stella Prima

Votre message

Se connecter

Annonces Google écrit : 12:56

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés dans la rubrique Droit maritime.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse

Pages 1 2

Suivant >>

Document recherché	Par	Date	Réponses
Acte de vente bateau plaisance	Corie13	21/06/06	1	Répondre
Acte de vente bateauu	Dede	18/05/06	2	Répondre
Acte de vente d'un bateau	Pifou	04/05/06	1	Répondre
Formulaire de vente bateau	Fiurenzu	27/04/06	1	Répondre
Acte de vente bateau	Jcmichel	26/04/06	1	Répondre
Formulaire de vente de bateau	Vivi	24/04/06	1	Répondre
Acte de vente de bateau	Blacky	22/04/06	1	Répondre
Acte de vente d' un bateau	Terre	15/04/06	1	Répondre
Acte de vente d un bateau	Nazo972	07/04/06	1	Répondre
Contrat ou compromis de vente d'un bateau de plaisance	Robert nollet	22/03/06	1	Répondre
toutes les conventions dans le domaine du transport maritime	Siradam	07/02/06	3	Répondre
Acte de vente de bateau	Coralie	12/01/06	1	Répondre
Creation d'une sci pour le partage de propriété d'un bateau	Kitrisdamgir	27/12/05	1	Répondre
Certificat de vente bateau	Bichon	23/11/05	3	Répondre
Certificat de vente d'un bateau	Sandy	05/11/05	1	Répondre
Certificat vierge de vente d un bateaux	Chanber	18/10/05	1	Répondre
Compromis de vente et acte de vente bateaux	Maguie hubert	16/10/05	2	Répondre
Certificat de vente de bateau d'occasion	Nathalie	16/10/05	1	Répondre
Acte de vente d'un bateau	Finette	09/10/05	1	Répondre
Acte de vente d un bateau	Estalles	04/10/05	1	Répondre
Certificat de vente pour un bateau d'occasion	Yoyo	04/10/05	1	Répondre
Les terminaux de transport	Tilt	01/10/05	1	Répondre
Acte de vente pour un bateau	Cho	20/09/05	1	Répondre
Proposition de Directive sur la libéralisation des services portuaires	Toclou	24/08/05	4	Répondre
Acte vente bateau	Ycandy2	16/08/05	4	Répondre
Code des ports	Taabache	23/07/05	1	Répondre
Code des ports maritimes	Qiss	21/07/05	1	Répondre
Le domaine public maritime et sa gestion	Toclou	16/07/05	2	Répondre
L'article L111-1 du "Code des ports maritimes"	Pataplouf	15/07/05	1	Répondre
Definition CY/CY	Baudouin	08/06/05	2	Répondre
Clause de juridiction: droit interne, droit communautaire et droit international	Baudouin	08/06/05	1	Répondre
Texte de charte party	Maria	08/06/05	0	Répondre
Charte GENCON 94	Maria	08/06/05	1	Répondre
Brochure de la Commission européenne sur les ports maritimes	Riz-thon	24/05/05	1	Répondre
Cession de navire	Leon-the-african	22/05/05	0	Répondre
Arbitrage régate	Jp	10/05/05	0	Répondre
Loi du 18 juin 1966	Albert	09/05/05	1	Répondre
Le droit maritime grec	Djordj	04/05/05	0	Répondre
Le code chinois de la procédure maritime particulière	SS	02/05/05	1	Répondre

Pages 1 2

Suivant >>

Ressources apparentées

Commentaire arrêt du 13 décembre 1989, n° de pourvoi 88-15655, cour de cassation chambre civile 1 - Une réponse

Arrêt Cour de Cassation Chambre Civile 2 de Nîmes Audience publique du 31 mai 2006 N° de pourvoi : 04-30796 - Une réponse

Arret de la chambre commerciale de la cour de cassation du 14 fevrier 2006 - Une réponse

Cour de cassation chambre commerciale 8 octobre 2003, Borsha Shipping ltd et al. c/ compagnie Axa corporate solutions et al. - Une réponse

COMMENTAIRE D'ARRET DE LA 1° CH CIV DE LA COUR DE CASSATION DU 5 FEVRIER 2002 - Une réponse

Plevsi - Droit maritime international

AJDM - Actualité juridique du droit maritime

Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence

Vous voulez votre lien ici ?

Haut de page

Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225

Vasistas| Lexeek Opinions : Sondages et Opinions