Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer

Forum Droit

• Forum juridique général

• Forum crédit, emprunt et surendettement

• Forum immobilier, droit locatif

• Petites annonces

L'accès aux forums est libre.

"Bienvenue sur Lexeek"

"Aide à la navigation"

"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

[Fermer ce message d'aide]

Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek

L'objectif de Lexeek

Vous inviter à partager vos recherches
Encourager l'accès au droit et sa diffusion
Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Les outils de recherche

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents

Créez une recherche
Lexeek propage un avis de recherche.
Vous êtes prévenu(e) lors de chaque réponse.

[En savoir plus]

Vous souhaitez répondre à une recherche

Choisissez une recherche.
Cliquez sur 'Répondre'.
Envoyez votre document.

[En savoir plus]

Contribuez spontanément

Cliquez sur 'Ajouter spontanément un document'.
Choisissez et décrivez le document que vous envoyez.
Cliquez sur 'Envoyer'.

A savoir ...

Les recherches des contributeurs sont favorisées.
Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]

Comment accumuler des points ?

En contribuant !
En devenant membre de Lexeek
Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue

Page de recherche

Répondre à cette recherche

Forum

Bloc-notes

Decret n° 53-1253 du 19 decembre 1953

[aide]

Ce formulaire vous permet de répondre à une recherche de document. Répondez également sur le wiki. [aide]

Votre réponse

	Document recherché Decret n° 53-1253 du 19 decembre 1953 Fichier Formats admis Texte alternatif Si vous n'envoyez pas de fichier, vous pouvez taper ici divers renseignements: éléments de bibliographie, conseils de recherche ou de méthode, liens hypertexte... Si vous placez un lien, merci de l'entourer d'une double accolade, comme ceci: {{lien}} Par exemple, {{http://www.lexeek.com}} sans oublier "http://" Effacer Source / Description / Commentaire Votre email Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Votre nom/pseudo

Bloc-notes juridique

Decret n° 53-1253 du 19 decembre 1953 - [Comment ça marche ?]
Double-cliquez sur le texte pour en modifier le contenu

Vous pouvez éditer ce texte en double-cliquant sur lui.

Commentez cette recherche

Decret n° 53-1253 du 19 decembre 1953

Votre message

Se connecter

Annonces Google écrit : 00:20

Tilt écrit : 12.10.2006, à 19:21

Si vous avez des infos sur ce décret (modification, abrogation etc...), toutes sortes d'infos, ou si (mieux!) vous avez une version mise à jour et numérique, merci de nous les poster !

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse

Pages 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

Suivant >>

Document recherché	Par	Date	Réponses
Visa pour sportif (sport de combat FULL CONTACT)	Ahmed	08/10/08	0	Répondre
Association infirmier liberal	Chico66	07/10/08	0	Répondre
Formulaire de demande de visa pour l'espagne	Rien	07/10/08	0	Répondre
Acte de concubinage	Daniel5	07/10/08	0	Répondre
Demande de la nationalité française pour les gens algériens qui sont né pendant la période(1950-1962)	Abde	07/10/08	0	Répondre
Journal officiel algerien N° 43	Amar	07/10/08	0	Répondre
Comment obtenir la nationnalité française? (fille d'un ancien combattant) de france vivant en algerie	Zedcool	07/10/08	0	Répondre
Les avantages que peuvent en bénificiers les enfants des moudjahidines	Sousou	07/10/08	0	Répondre
Acte de naissance de jamil abdul ghani	Jamil abdul ghani	07/10/08	0	Répondre
Demande de promotion	Mounight	07/10/08	0	Répondre
entrétien d'embauche	Papy kilinda	07/10/08	0	Répondre
Comment preparer un entrétien d'embauche	Papy kilinda	07/10/08	0	Répondre
Modele de lettre de démission	Papy kilinda	07/10/08	0	Répondre
Demande d'allocations logement apl	Binucci véronique	07/10/08	0	Répondre
Liste des encien combatant algerien francais 1914-1921	This_message4you	07/10/08	0	Répondre
Lettre de dénonciation de mandat de vente immobilière	Lesmarcels	07/10/08	0	Répondre
Taxe de dégrèvement (DDE)	Arlette	07/10/08	0	Répondre
Contrats d'agent d'affaires national et international	Acum	07/10/08	0	Répondre
Exemplaire de demande d'une lettre de demande d'emploi	Fet oza442	07/10/08	0	Répondre
Section de Commune	Whitespirit83	07/10/08	0	Répondre
Résiliation canal plus	Karine	07/10/08	0	Répondre
P.V dissolution anticipée sarl marocaine	Abdou	07/10/08	0	Répondre
Lettre de mise en demeure pour des travaux de construction (pavé- uni) mal fait	Michelle	07/10/08	0	Répondre
Contrat de location d'un meublé à titre gratuit	Dominjon	07/10/08	0	Répondre
Changemnt des statuts d'un club sportif à une seule section en club omnisports	Jp goudier	07/10/08	0	Répondre
La nationalité de aissaoui ahmed -ancien combattant	Imen	07/10/08	0	Répondre
Aissaoui ahmed - ancien combattant	Imen	07/10/08	0	Répondre
Lettre de motivation pour un bts	Mélanie	07/10/08	0	Répondre
Contract de pacs	Lilicactus	07/10/08	0	Répondre
Plainte en partie civile	Jenny56	07/10/08	0	Répondre
Module réseau	Véhyacin	07/10/08	0	Répondre
Lettre de resiliation assurance voiture	Joseph ferrand	07/10/08	0	Répondre
Resiliatoin contrat assurance voiture	Joseph ferrand	07/10/08	0	Répondre
Grille salaire d'un agent logiste niveau 1 enconvention collective 51	Delphine5974	07/10/08	0	Répondre
Defaut de diagnostic et schizophrénie	Chris1971	07/10/08	0	Répondre
Un exemplait d'un document de contrat de location	Maresca	07/10/08	0	Répondre
Un exemplait d'un document de contrat de locatoin	Maresca	07/10/08	0	Répondre
Exemple de rédaction du testament olographique	Guy	07/10/08	0	Répondre
Prix de fermage bail long terme	La mouette	07/10/08	0	Répondre

Pages 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

Suivant >>

Ressources apparentées

Décret sur les contrats d'affrètement et de transport maritimes du 31 décembre 1966 - Une réponse

Décret portant règlement général sur la comptabilité publique (n°62-1587 du 29 décembre 1962) - Une réponse

Décret n° 98-421 du 25 mai 1998 portant publication de l'accord maritime entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lettonie, signé à Riga le 5 décembre 1997 - Une réponse

Arrêt chambre criminelle cour de cassation 2 décembre 2003 - Une réponse

Arrêt de la Cour de Cassation, Chambre civile 2, 15 décembre 2005, n°05-06001 - Une réponse

Plevsi - Droit maritime international

AJDM - Actualité juridique du droit maritime

Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence

Vous voulez votre lien ici ?

Haut de page

Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225

Vasistas| Lexeek Opinions : Sondages et Opinions