Vos recherches en Droit
Lexeek » Droit » Recherche


| Bloc-notes juridique |
|
Slots maritimes - [Comment ça marche ?]
Double-cliquez sur le texte pour en modifier le contenu |


Commentez cette recherche
Slots maritimes
-
Annonces Google écrit : 02:44
-
Bonjour, je vous renvoie sur l'excellent mémoire de mon ami Patrick Evrard sur ce sujet: Les Slots Agreements, http://www.cdmt.droit.u-3mrs.fr/memoires/2005/m05evpa.htmlTilt écrit : 25.01.2006, à 14:34
; Il écrit également dans la revue "Actualité Juridique du Droit Maritime", http://www.maritime-network.com/ajdm/
Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !
|
Afficher les recherches sans réponse |
Ressources apparentées




Code des ports maritimes - Une réponse
L'article L111-1 du "Code des ports maritimes" - Une réponse
Convention de 1976 sur la limitation de la responsabilité en matière de créances maritimes - Une réponse
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs,
sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::
Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225
Déclaration CNIL n°1136225





Documents