Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Droit social » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer

Forum Droit

• Forum juridique général

• Forum crédit, emprunt et surendettement

• Forum immobilier, droit locatif

• Petites annonces

L'accès aux forums est libre.

"Bienvenue sur Lexeek"

"Aide à la navigation"

"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

[Fermer ce message d'aide]

Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek

L'objectif de Lexeek

Vous inviter à partager vos recherches
Encourager l'accès au droit et sa diffusion
Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Les outils de recherche

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents

Créez une recherche
Lexeek propage un avis de recherche.
Vous êtes prévenu(e) lors de chaque réponse.

[En savoir plus]

Vous souhaitez répondre à une recherche

Choisissez une recherche.
Cliquez sur 'Répondre'.
Envoyez votre document.

[En savoir plus]

Contribuez spontanément

Cliquez sur 'Ajouter spontanément un document'.
Choisissez et décrivez le document que vous envoyez.
Cliquez sur 'Envoyer'.

A savoir ...

Les recherches des contributeurs sont favorisées.
Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]

Comment accumuler des points ?

En contribuant !
En devenant membre de Lexeek
Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue

Page de recherche

Répondre à cette recherche

Forum

Bloc-notes

Convention collective Inspection d'assurance du 27 juillet 1992, à jour au 04.12.2008

[aide]

Ce formulaire vous permet de répondre à une recherche de document. Répondez également sur le wiki. [aide]

Votre réponse

	Document recherché Convention collective Inspection d'assurance du 27 juillet 1992, à jour au 04.12.2008 Fichier Formats admis Texte alternatif Si vous n'envoyez pas de fichier, vous pouvez taper ici divers renseignements: éléments de bibliographie, conseils de recherche ou de méthode, liens hypertexte... Si vous placez un lien, merci de l'entourer d'une double accolade, comme ceci: {{lien}} Par exemple, {{http://www.lexeek.com}} sans oublier "http://" Effacer Source / Description / Commentaire Votre email Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Votre nom/pseudo

Bloc-notes juridique

Convention collective Inspection d'assurance du 27 juillet 1992, à jour au 04.12.2008 - [Comment ça marche ?]
Double-cliquez sur le texte pour en modifier le contenu

Vous pouvez éditer ce texte en double-cliquant sur lui.

Commentez cette recherche

Convention collective Inspection d'assurance du 27 juillet 1992, à jour au 04.12.2008

Votre message

Se connecter

Annonces Google écrit : 23:31

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés dans la rubrique Droit social.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse

Pages 1 2 3 4 5

Suivant >>

Document recherché	Par	Date	Réponses
Convention collective Miroiterie, de la transformation et du négoce du verre du 9 mars 1988, à jour au 11.12.2008	DrillerK	11/12/08	1	Répondre
Convention collective Meunerie du 16 juin 1996, à jour au 11.12.2008	DrillerK	11/12/08	6	Répondre
Convention collective Meunerie, à jour au 10.12.2008	DrillerK	10/12/08	1	Répondre
Convention collective Maîtres de l'enseignement primaire privé enseignant dans les classes hors contrat et sous contrat simple et ne relevant pas de la convention collective de travail de l'enseignement primaire catholique en vigueur le 1er janvier 1985, à jour au 10.12.2008	DrillerK	10/12/08	4	Répondre
Convention collective Mareyeurs-expéditeurs du 15 mai 1990, à jour au 09.12.2008	DrillerK	09/12/08	1	Répondre
Convention collective Manutention portuaire du 31 décembre 1993, à jour au 09.12.2008	DrillerK	09/12/08	3	Répondre
Convention collective Mannequins adultes et mannequins enfants de moins de 16 ans employés par les agences de mannequins du 22 juin 2004, à jour au 08.12.2008	DrillerK	08/12/08	1	Répondre
Convention collective Maisons à succursales de vente au détail d'habillement du 30 juin 1972, à jour au 08.12.2008	DrillerK	08/12/08	1	Répondre
Convention collective Maisons d'étudiants du 27 mai 1992, à jour au 07.12.2008	DrillerK	07/12/08	1	Répondre
Convention collective Laboratoires d'analyses médicales extra-hospitaliers du 3 février 1978, à jour au 07.12.2008	DrillerK	07/12/08	1	Répondre
Convention collective Laboratoires cinématographiques et sous-titrage du 17 mars 1999, à jour au 06.12.2008	DrillerK	06/12/08	1	Répondre
Convention collective Journalistes du 1er novembre 1976, refondue le 27 octobre 1987, à jour au 06.12.2008	DrillerK	06/12/08	1	Répondre
Convention collective Jardiniers et jardiniers-gardiens de propriétés privées du 30 janvier 1986, à jour au 05.12.2008	DrillerK	05/12/08	1	Répondre
Convention collective Jardineries et graineteries du 3 décembre 1993, à jour au 05.12.2008	DrillerK	05/12/08	1	Répondre
Convention collective Instruments à écrire et des industries connexes du 13 février 1973, à jour au 04.12.2008	DrillerK	04/12/08	1	Répondre
Code du travail maritime, à jour au 04.12.2008	DrillerK	04/12/08	10	Répondre
Convention collective Inspection d'assurance du 27 juillet 1992, à jour au 04.12.2008	DrillerK	04/12/08	1	Répondre
Convention collective Ingénieurs, assimilés et cadres du bâtiment de la région parisienne du 12 avril 1960, à jour au 03.12.2008	DrillerK	03/12/08	1	Répondre
Convention collective Ingénieurs et cadres de la transformation des papiers cartons et de la pellicule cellulosique du 21 décembre 1972, à jour au 03.12.2008	DrillerK	03/12/08	3	Répondre
Code du travail applicable à Mayotte, à jour au 03.12.2008	DrillerK	03/12/08	1	Répondre
Code du travail, à jour au 02.12.2008	DrillerK	02/12/08	5	Répondre
Convention collective Ingénieurs et cadres de la production des papiers, cartons et celluloses du 4 décembre 1972, à jour au 02.12.2008	DrillerK	02/12/08	1	Répondre
Convention collective Industries de produits alimentaires élaborés du 17 janvier 1952, à jour au 02.12.2008	DrillerK	02/12/08	1	Répondre
droit de travailler et étudier	Zara	21/11/08	1	Répondre
Code de travail 2008 appliqué à madagascar	AmixR	26/10/08	5	Répondre
Lettre de reprise de travail à temps partiel (jour non travaillé : mercredi) après un congé parental de 3 ans + réévaluation poste pendant congé parental	Hélène	19/09/08	1	Répondre
Lettre avertissement pour absence et état d'ébriété sur lieu de travail	Hervet	01/09/08	1	Répondre
Droit du travail - Contestation d'avertissement / délai de réponse ?	Eagles	01/09/08	1	Répondre
Le capitalisme et le travail	Tilt	12/03/08	1	Répondre
Recherche un contrat de travaille en etalie ou espange	Houcine22	05/02/08	2	Répondre
Accident du travait ai je le droit aux primium doloris	Cricri	01/02/08	1	Répondre
Convention collective 3034. 13 eme mois	Lionel	23/01/08	2	Répondre
Alettre de demande d'annulation de pensioàn alimantire versée à un enfant majeur qui travaille en cdi	Didou	19/10/07	1	Répondre
Exemple d'une attestation de travail	Adil	14/09/07	2	Répondre
Attestation de travaille	Kamal	11/09/07	1	Répondre
Certificat d'attestion de travail	Michette	08/08/07	1	Répondre
Attestation de travaille	Annonymus	14/07/07	1	Répondre
CONGES POUR EVENEMENT FAMILIAL - DROIT DU TRAVAIL	Quic	09/06/07	1	Répondre
Model attestation de travaille	Hayat	05/06/07	2	Répondre
Model de contrat de travail a duree indeterminer	Naoufalj	15/05/07	2	Répondre

Pages 1 2 3 4 5

Suivant >>

Ressources apparentées

Convention collective Inspection d'assurance du 27 juillet 1992, à jour au 23.05.2009 - Une réponse

Convention collective Inspection d'assurance du 27 juillet 1992, à jour au 13.11.2009 - Une réponse

Convention collective Maisons d'étudiants du 27 mai 1992, à jour au 07.12.2008 - Une réponse

Convention collective Ouvriers de travaux publics du 15 décembre 1992, à jour au 27.12.2008 - Une réponse

Convention collective Cabinets dentaires du 17 janvier 1992 (Etendue par arrêté du 2 avril 1992, JO du 9 avril 1992), à jour au 15.08.2009 - 2 réponses

Experatoo - forum conseil juridique gratuit

Parole d' Experts - Réseau de conseil et d'entraide spécialisée

Plevsi - Droit maritime international

AJDM - Actualité juridique du droit maritime

Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence

Vous voulez votre lien ici ?

Haut de page

Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2010
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225

Vasistas | Lexeek Opinions : Sondages et Opinions