Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer


"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue

Page de recherche
Répondre à cette recherche
Forum
Bloc-notes

Décret n°023 portant naturalisation et réintégration journal officiel du 29 mai 2008

[aide]

Ce formulaire vous permet de répondre à une recherche de document. Répondez également sur le wiki. [aide]

Votre réponse
Document recherché
Décret n°023 portant naturalisation et réintégration journal officiel du 29 mai 2008

Fichier
Formats admis
Texte alternatif
Effacer
Source / Description / Commentaire

Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Votre nom/pseudo



Ouvrir le wikiRéduire le wikiFermer le wiki
Bloc-notes juridique
Décret n°023 portant naturalisation et réintégration journal officiel du 29 mai 2008 - [Comment ça marche ?]
Double-cliquez sur le texte pour en modifier le contenu

Ouvrir le forumRéduire le forumFermer le forum
Commentez cette recherche
Décret n°023 portant naturalisation et réintégration journal officiel du 29 mai 2008
Se connecter
  1. Annonces Google écrit : 08:16
  1. Princealmeidakelly82@yahoo.fr écrit : 25.11.2008, à 23:49
    Je recherche le decret de naturalisation de mon grand- père et de ma grand-mère maternelle ainsi que celui de ma mère.
    Grand-père maternel: né le 16 Novembre 1919 à Bopa( Territoire du Dahomey ou actuelle République du Bénin Cercle du Mono Subdivision de Bopa)"Jugement suppplétif en date du 11 Février 1934
  2. Bahtimbi@aol.com écrit : 30.09.2008, à 00:46
    bonsoir j'aimerai savoir si mon nom (DIALLO AISSATOU) figure dans la liste des naturalisés de septembre 2008. Je vous remercie par avance.
  3. BEKA écrit : 26.08.2008, à 18:45
    Bonjour à tous, j'voulais savoir si mon nom (BELAIBOUD Boukhalfa) figure sur la liste des naturalisé de 2008. Merci mille fois d'avance à celui ou à celle qui me répondra, et vous souhaite toutes les richesses du monde et surtout la santé.
    Mon mail : bekal@hotmail.fr
  4. Laulujoutsen écrit : 24.07.2008, à 13:47
    araaje recherche le numéro du decret de naturalisation de Marcolla Georges années 1949,1950,1951 ?
    en vous remerciant pour votre aide
  5. Laulujoutsen écrit : 24.07.2008, à 13:47
    je recherche le numéro du decret de naturalisation de Marcolla Georges années 1949,1950,1951 ?
    en vous remerciant pour votre aide
  6. Abed khelifa écrit : 28.06.2008, à 20:10
    priere me faire connaitre si je figure sur liste parue sur decret n23 du 29/05/2008.ayant sollicitél'acquisition de la nationalté suivant article 21-14-1 auprés du ministre de la défense.demande transmise par le ministere de la defense à la DPM par le biais du ministere de l'immigration etde l'intégration. voici les coordonnées . KHELIFA-MAHDJOUBI Abed né le 11/05/1949
  7. Krimou écrit : 25.06.2008, à 23:27
    verifier pour moi si mon grand pere paternel fait partie de ce decret;
    nom:kAdri
    prenom:mohamed
    date de naissance:11 novembre 1896
    lieu de naissance:ouled sidi amor
  8. OYO PUBIELEY ARMEL, et bakatoula colombes épouse O écrit : 24.06.2008, à 00:53
    NOUS VOUDRIONS LIRE L'INTEGRALITE DU DECRET T LA LISTE DES ENFANTS RETENUS



Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse
 

  Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

    Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Code de l'urbanisme, à jour au 05.12.2008DrillerK05/12/084Répondre
Convention collective Jardineries et graineteries du 3 décembre 1993, à jour au 05.12.2008DrillerK05/12/081Répondre
Demande motivé auprés de la ddte pour embaucher un travailleur immigré pour l'obtention d'un titre de séjourNeguine04/12/080Répondre
SubventionMary04/12/080Répondre
Contrat de prestation de service administratif et de conseil d'organisation a proposer à mes clientsRosy04/12/080Répondre
Contra de travaille en italy ou en france:chaud froitBaligh tunisien04/12/080Répondre
Contra travaille en france ou italieBaligh tunisien04/12/080Répondre
Le choix du sponsorCoulibaly04/12/080Répondre
La phase de préparation du sponsoringCoulibaly04/12/080Répondre
Les avantages du sponsoringCoulibaly04/12/080Répondre
La lettre de demande de sponsoringCoulibaly04/12/080Répondre
Contra de travaille en italy ou en france :electrisité batimonSami tunisien04/12/080Répondre
Contra de travaille en italy ou en franceSami tunisien04/12/080Répondre
Projet de bailRenata04/12/080Répondre
MIT EN CONGE CAUSE FERMETURE PENDAND LES FETES N'AYANT PLUS DE CONGES COMMENT CELA SE PASSE T IL?Fraudeau04/12/080Répondre
Modéle de procuration pour la vente d une maisonClaude jean04/12/080Répondre
Défaut d'entretien d'une propriété voisineDrané04/12/080Répondre
Demande la copie du dossier de réintegration n°2008X013928Giboulot04/12/080Répondre
Compromis de bail pour bureau ou promesse de location de bureauKobtanou04/12/080Répondre
Compromis de bail professionnelKobtanou04/12/080Répondre
Promesse de location de bureauKobtanou04/12/080Répondre
Promesse ou compromis de bail locatif pour bureauKobtanou04/12/080Répondre
Demande duplicata de diplomeAlain04/12/080Répondre
Circulaire n°2010 du 27 janvier 1975 du Premier ministre relative aux rapports entre les collectivités territoriales et les associations assurant des tâches d'intérêt général - BOSP n°16, 16 au 22 mars 1975.Ibas13104/12/080Répondre
Conditions de la tutelle légaleKara04/12/080Répondre
Avenant de modification substantielle d'un contrat de travail à durée indeterminéeOAK04/12/080Répondre
Je recherche la nationalite de mon grand pere selma benhdjouja invalide de guerre 14-18Amine04/12/080Répondre
Bon jour je demande les démarche pour demander la nationalité puisque je sui un fils d'un ancien combatanLiberty04/12/080Répondre
Les papier que je dois préparer pour une demande de visa touristiqueAmy04/12/080Répondre
Dénonciation de sous locationRuch04/12/080Répondre
Modelle de lettre accepter de se porter fort afin de recevoir les fonds et d' en faire la repartition sous son entiere responsabilitéAdrenaline 6604/12/080Répondre
Modelle de lettre designant un porte fort et autorisant celui ci à recevoir les fonds et d' en faire la repartition sous son entiere responsabilitéAdrenaline 6604/12/080Répondre
Ma mere et ma grand mere sans française par declaration esque j'ai le droit Sahim04/12/080Répondre
Formulaire de demande de nationalitè française par filliation Sahim04/12/080Répondre
Convention collective Instruments à écrire et des industries connexes du 13 février 1973, à jour au 04.12.2008DrillerK04/12/081Répondre
Contrat de coordination de chantier d ans le cadre d'une décoration de maisonChristian04/12/080Répondre
Contrat location gerance fonds de commerce avec promesse de venteTalbot04/12/080Répondre
Modèle lettre recommandation naturalisation pour un amiMangosofy04/12/081Répondre
Lettre de demande de sponsoring pour une activite sportiveJallageas04/12/080Répondre

Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

  Suivant >>

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Parole d' Experts - Réseau de conseil et d'entraide spécialisée
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225