 Utilisateur:Camille C |
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Camille Ç, 22 ans/
Licence Droit, Angers/
Master 1 Science politique, Toulouse
==Contributions en cours de réalisation==
[[Conseil supérieur de l'audiovisuel et la radiophonie (fr)|Le Conseil supérieur de l'audiovisuel e... | 11/10/08 |
| Projet:IREDIC/Articles à créer | Droit de la radiophonie :
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==Droit de la radiophonie== ==Droit de la radiophonie==
-*[[Conseil supérieur de l'audi... | 11/10/08 |
| Utilisateur:Camille C | Nouvel utilisateur
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| Utilisateur:Portnaouak | Nouvel utilisateur
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| L'Euro passera-t-il l'hiver ? | Vous ne vous êtes sans doute jamais posé la question. Je veux dire, à jeun. Pourtant, en un certain sens, elle se pose. Au sens où certaines économies nationales de la zone euro, et notamment celles des petits pays, risquent...... | 11/10/08 |
| l'accueil des enfants des écoles en cas de grève | On le sait, la loi du 20 août 2008 a prévu qu'un service d'accueil des enfants devait être mis en place par les communes en cas de grève des enseignants des écoles maternelles et primaires '' lorsque le nombre des ...... | 11/10/08 |
| Permis de conduire : pas de retrait de points sans information sur les droits | Chaque téléspectateur français connaît Miranda.
Ou plutôt Miranda v. Arizona, 384 U. S. 436 (1966), cette fameuse décision de la Cour suprême qui impose aux officiers de police le prononcé de la formule suivante :
Vous avez le droit de garder le silen... | 11/10/08 |
| Utilisateur:Ahmad MAHMOUD | ACTIVITES :
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-Membre de [http://www.accamargue.com/ l'Aéroclub d... | 10/10/08 |
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-Member of [http://www.accamargue.com/ Camargue aeroclub(old "3J Méditerranée&qu... | 10/10/08 |
| Rapport n° 1145 - Droit : simplification, clarification du droit et allègement des procédures | Rapport de M. Étienne Blanc sur la proposition de loi de M. Jean-Luc Warsmann de simplification et de clarification du droit et d'allègement des procédures (1085), n° 1145 ... | 10/10/08 |
| Rapport - Parlement : application de l'article 25 de la Constitution | , ... | 10/10/08 |
| Utilisateur:Gaëlle B |
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Gaëlle B., 24 ans.
Je suis étudiante en Master 2 Droit des médias, parcours recherche, au sein de l'Institut de Recherche et d'Etudes en Droit de l'Information et de la Communication (IREDIC) de la Faculté de Droit d'Aix... | 10/10/08 |
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*[[Publicité et grandes causes nationales (fr)|Publicité et grandes causes nationales]] (G... | 10/10/08 |
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*La [[protection des droits des personnes par la publicité sur téléphone portable (fr)|pr... | 10/10/08 |
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*L'[[évolution du régime fiscal des journalistes (fr)|évolution du régime fiscal des journalist... | 10/10/08 |
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| Rapport d'information n° 1153 - Collectivités territoriales : clarification des compétences | Rapport d'information de MM. Didier Quentin et Jean-Jacques Urvoas déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des tr... | 10/10/08 |
| Rapport d'information n° 1152 - Retraites : rendez-vous de 2008 | Rapport d'information de M. Denis Jacquat déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles, familiales et sociales sur le rendez-vous de 2008 sur les retraites, n° 1152 ... | 10/10/08 |
| Rapport n° 1155 - Budget : loi de programmation des finances publiques 2009-2012 | Rapport de M. Gilles Carrez sur le projet de loi, après déclaration d'urgence, de programmation des finances publiques pour les années 2009 à 2012 (n°1128), n° 1155 ... | 10/10/08 |
| Utilisateur:Jardong | Nouvel utilisateur
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| Utilisateur:Ahmad MAHMOUD | PARCOURS PROFESSIONNEL :
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| Utilisateur:Kouahou |
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'''2008''' : [http://www.village-justice.com/articles/contrat-heure-informatique-Leopold,3881.html ''Le contrat à l'heur... | 10/10/08 |
| Les arguments contre le contrôle de constitutionnalité par voie d'exception | Dans son intervention du 25 septembre 2008, devant le VIIème congrès de droit constitutionnel, le vice-président du Conseil d’Etat, M. Jean-Marc Sauvé résume de manière lumineuse la raison pour laquelle le juge administratif s’est toujours ref... | 10/10/08 |
| Projet de loi | Brève Légifrance... | 10/10/08 |
| Déclaration n° 1115 - Afghanistan : déclaration sur l'autorisation de prolongation de l'intervention des forces armées françaises | Déclaration du gouvernement, n° 1115 ... | 10/10/08 |
| Conseil d'Etat, 7 août 2008, n° 308927, Association La Santé de la famille des chemins de fer français | Pour bénéficier de ces dispositions, les journaux et écrits périodiques doivent avoir reçu un certificat d'inscription délivré par la commission paritaire des publications et agences de presse CONSEIL D'ETAT Statuant au contentieux N° 308927 ASSOCIATION L... | 10/10/08 |
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