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1 résultat dans la jurisprudence pour ce 6 1 ssr "23 juillet 2008" "23/07/2008".

COUR DES COMPTES - Deuxième Chambre - Arrêt - 13/04/2016

Office national d'études et de recherches aérospatiales (ONERA) - Exercice 2008 - n° S-2016-0997

[...] -1843-2008/9300 du 6/10/2008 Nice Acropolis 1 500 Conférence scientifique CEN-65-2008/1312 du 7/3/2008 Ampère 1 794 Conférence scientifique CEN-1362-2008/8538 du 23/07/2008 SEE 2 000 Prix scientifique [...]

[...] 500 € à l’association Société française d’optique, en exécution du mandat CEN-1843-2008/9300 du 6 octobre 2008, une subvention de 1 500 € à l’association Nice Acropolis, en exécution du mandat CEN-65-2008 [...]

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