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portant rectification de l'arrêté du 22 mai 2023 portant affectation de premiers conseillers et de conseillers (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

[...] conseillers et de conseillers du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (NOR : JUSE2312703A) sont rectifiées ainsi qu'il suit : Au lieu de lire : « Mme Zouhaïr [...] Zouhaïr KARBAL. » [...]

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « médecine d'urgence » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

[...] BEN AMOR (Zouhair), né le 24 mai 1969 à Bizerte (Tunisie) ; M. HALIMI (Mohamed), né le 24 août 1965 à Alger (Algérie). [...]

portant nomination et titularisation (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

[...] Zouhaïr KARBAL, attaché principal d'administration ; M. [...]

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « dermatologie et vénéréologie » en application des dispositions de l'article L. 4111-2 (I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée

[...] I) du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée, les personnes dont les noms suivent : Mme ABD [...]

portant affectation de premiers conseillers et de conseillers (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

[...] Châlons-en-Champagne ; - Mme Laura CRASSUS, au tribunal administratif de Pau ; - Mme Fatoumata DICKO-DOGAN, au tribunal administratif d'Orléans ; - Mme Jeanne GLIZE, au tribunal administratif de Nantes ; - Mme Zouhaïr [...]

portant modification de l'arrêté du 23 septembre 2011 fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

[...] BOUDRAA (Zouhair), né le 21 juillet 1967 à Tebessa (Algérie) », Lire : « M. BOUDRAA (Zouhair), né le 15 juillet 1967 à Tebessa (Algérie) ». [...]

[...] Zouhaïr KARBAL ; 22. Mme Nathalie SADAT ; 23. M. Damien DELOHEN ; 24. Mme Elodie WOLFF ; 25. Mme Léa PHILIS ; 26. Mme Meryll RIDINGS ; 27. Mme Jeanne GLIZE ; 28. Mme Fatoumata DICKO-DOGAN ; 29. M. [...]

[...] Gocha JAVAKHISHVILI, qui lui a remis les lettres l'accréditant en qualité d'ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la Géorgie ; Son Excellence Mme Rakiah ABD LAMIT, qui lui a remis les lettres [...]

portant nomination de premiers conseillers (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)

[...] Zouhaïr KARBAL ; 22. Mme Nathalie SADAT ; 23. M. Damien DELOHEN ; 24. Mme Elodie WOLFF ; 25. Mme Léa PHILIS ; 26. Mme Meryll RIDINGS ; 27. Mme Jeanne GLIZE ; 28. Mme Fatoumata DICKO-DOGAN ; 29. M. [...]

fixant la liste des personnes autorisées à exercer en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie » en application des dispositions des I et I bis de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du 21 décembre 2006 de financement de la sécurité sociale pour 2007

[...] BOUDRAA (Zouhair), né le 21 juillet 1967 à Tebessa (Algérie). [...]

relatif à l'insaisissabilité de biens culturels

[...] Rogers Funds, 1911, inv. 11.39.1 ; De la connaissance des procédés ingénieux, copie attribuée à Farrukh ibn Abd al-Latif du traité d'al Jazari Syrie, 1315, gouache, encre et or sur papier, réf. [...]

portant titularisation d'élèves de formation continue de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux

[...] Lahia (Zouhair). Mlle Pomes (Marie-Alexandra). M. Smaoui (Rachid). M. Thévard (Benoît). [...]