Résultats de la recherche

relatif au montant du salaire brut moyen annuel de référence pour la délivrance de la carte de séjour pluriannuelle portant la mention « talent-salarié qualifié » et de la carte de séjour pluriannuelle portant la mention « talent - carte bleue européenne » (rectificatif)

mettant en demeure l'association Bleu Azur

[...] La présente décision sera notifiée à l'association Bleu Azur et publiée au Journal officiel de la République française. [...]

[...] L'association Bleu Azur est mise en demeure d'émettre à l'avenir dans les conditions prévues par la décision n° 2021-RM-20 du 5 mai 2021 modifiée sur la fréquence 98,1 MHz au Port. [...]

[...] Réunion et de Mayotte, autorisant l'association Bleu Azur à exploiter un service de radio de catégorie [...]

mettant en demeure l'association Bleu Azur

[...] La présente décision sera notifiée à l'association Bleu Azur et publiée au Journal officiel de la République française. [...]

[...] L'association Bleu Azur est mise en demeure d'émettre, à l'avenir, dans les conditions prévues par la décision n° 2021-RM-20 du 5 mai 2021 modifiée sur la fréquence 106,0 MHz aux Trois-Bassins. [...]

[...] 2023-RM-18 du 17 mai 2023, autorisant l'association Bleu Azur à exploiter un service de radio de catégorie [...]

[...] Assemblée plénière - 28 janvier 2020 Adoption à l'unanimité Depuis le 5 novembre 2019, la carte ADA (d'allocation pour demandeur d'asile) est devenue une carte de paiement sans possibilité de retrait d'argent [...] La mise en œuvre d'une telle politique passe par le remplacement de la nouvelle carte ADA par une carte de retrait et de paiement, y compris en ligne. [...]

mettant en demeure la SARL Bleu Pomme

[...] La présente décision sera notifiée à la SARL Bleu Pomme et publiée au Journal officiel de la République française. [...]

[...] La SARL Bleu Pomme est mise en demeure d'émettre à l'avenir dans les conditions prévues par la décision n° 2023-770 du 6 septembre 2023 sur la fréquence 204.640 MHz (canal 9B) dans la zone de Paris local [...]

[...] 2023-770 du 6 septembre 2023 autorisant la SARL Bleu Pomme à exploiter un service de radio de catégorie [...]

relatif à la modification temporaire du cahier des charges de l'appellation d'origine protégée (AOP) « Bleu de Gex Haut-Jura »/« Bleu de Septmoncel »

[...] En raison d'un épisode de sécheresse, le cahier des charges de l'appellation d'origine protégée « Bleu de Gex Haut-Jura »/« Bleu de Septmoncel » est modifié temporairement comme suit du 1er août 2022 au [...]

[...] indications géographiques protégées [« Bleu de Gex Haut-Jura »/« Bleu de Septmoncel » (AOP)] ; Vu le code [...]

portant nomination à la Commission nationale de la carte du combattant

[...] Par arrêté de la ministre déléguée auprès du ministre des armées, chargée de la mémoire et des anciens combattants, en date du 17 juillet 2025, sont nommés membres de la Commission nationale de la carte [...] du combattant, au titre des représentants des anciens combattants titulaires de la carte, à compter du 1 er août 2025 : A. - Membres titulaires M. [...]

renouvelant l'agrément national de sécurité civile pour l'association « le Bouclier bleu France »

[...] Le Bouclier bleu France s'engage à signaler sans délai, au ministre chargé de la sécurité civile, toute modification substantielle des éléments au vu desquels l'agrément a été accordé. [...]

[...] Pour l'agrément A, l'association « le Bouclier bleu France » apporte son concours aux missions conduites par les services d'incendie et de secours dans les conditions fixées par le règlement opérationnel [...]

[...] L'association « le Bouclier bleu France » est agréée au niveau national au titre de sa structure de l'Organisation de la réponse à l'urgence (ORU) jusqu'au 2 juin 2026 pour les missions et dans le cadre [...]

modifiant la décision n° 2021-RM-20 du 5 mai 2021 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Bleu Azur pour l'exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Bleu FM

[...] La présente décision sera notifiée à l'association Bleu Azur et publiée au Journal officiel de la République française. [...]

[...] L'annexe III de la décision n° 2021-RM-20 du 5 mai 2021 susvisée est remplacée par l'annexe : « ANNEXE III (*) Nom du service : Bleu FM. Zone géographique mise en appel : LES TROIS-BASSINS. [...]

[...] fréquence dénommé Bleu FM ; Vu la demande de modification technique présentée par l'association Bleu Azur ; Vu [...]

portant nomination de la sous-préfète de Segré-en-Anjou Bleu - Mme MEDJAHED (Djamila)

[...] Par décret du Président de la République en date du 31 octobre 2023, Mme Djamila MEDJAHED, magistrate de l'ordre judiciaire, est nommée sous-préfète de Segré-en-Anjou Bleu (groupe IV), pour une durée de [...]

mettant en demeure l'association Bleu Azur

[...] La présente décision sera notifiée à l'association Bleu Azur et publiée au Journal officiel de la République française. [...]

[...] L'association Bleu Azur est mise en demeure d'émettre dans les conditions prévues par la décision n° 2016-RM-15 du 11 mai 2016 sur la fréquence 98,1 MHz au Port dans un délai de quinze jours à compter [...]

[...] Réunion et de Mayotte, autorisant l'association Bleu Azur à exploiter sur la fréquence 98,1 MHz au Port [...]

portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Bleu Azur pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Bleu FM

[...] La présente décision sera notifiée à l'association Bleu Azur et publiée au Journal officiel de la République française. [...]

[...] L'association Bleu Azur est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision. [...]

[...] L'autorisation accordée par la décision n° 2011-751 du 19 juillet 2011 pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Bleu FM est à nouveau reconduite [...]

[...] hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Bleu FM ; Vu la délibération du conseil en date du 7 [...]