Résultats de la recherche

[...] Composition DÉLÉGATION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN Candidatures transmises à la direction des affaires européennes, internationales et de défense Mme Constance Le Grip, précédemment [...]

[...] Section française de l'Assemblée parlementaire de la francophonie Candidatures transmises à la direction des affaires européennes, internationales et de défense Mmes Nicole Dubré-Chirat, Maud Petit et [...]

[...] Assemblée nationale Session ordinaire 2025-2026 DÉLÉGATION FRANÇAISE AUX ASSEMBLÉES PARLEMENTAIRES INTERNATIONALES Modification à la composition de la délégation française à l'Assemblée parlementaire de [...]

[...] Sénat Session ordinaire 2025-2026 Nomination de sénateurs Délégations du Sénat au sein des assemblées parlementaires internationales Modification à la composition de la section française de l'Assemblée [...]

[...] Sénat Session ordinaire 2025-2026 Nomination de sénateurs Délégations du Sénat au sein des assemblées parlementaires internationales Modification à la composition du Bureau de la Section française de l'Assemblée [...]

[...] Sénat Session ordinaire 2025-2026 Nomination de sénateurs Délégations du Sénat au sein des assemblées parlementaires internationales Modification à la composition de la section française de l'Assemblée [...]

fixant les dates des élections des représentants des personnels au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire et autorisant le vote par procuration

[...] Le vote par procuration est autorisé, chaque électeur ne pouvant détenir au plus que deux procurations. [...]

[...] Sénat Session ordinaire 2025-2026 Nomination de sénateurs Délégations du Sénat au sein des assemblées parlementaires internationales Modification à la composition de la section française de l'Assemblée [...]

[...] Sénat Session ordinaire 2025-2026 Nomination de sénateurs Délégations du Sénat au sein des assemblées parlementaires internationales Modification à la composition de la section française de l'Assemblée [...]

[...] Assemblée nationale Session ordinaire 2024-2025 GROUPE FRANÇAIS DE L'UNION INTERPARLEMENTAIRE Candidatures transmises à la direction des affaires européennes, internationales et de défense M. [...] DÉLÉGATION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN Candidature transmise à la direction des affaires européennes, internationales et de défense M. [...]