Résultats de la recherche

autorisant l'acceptation d'une donation

[...] numérique et du ministre de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'espace en date du 25 mars 2026, l'Institut national de recherche en informatique et en automatique est autorisé à accepter la donation [...]

autorisant l'acceptation d'une donation

[...] L'Académie des inscriptions et belles-lettres est autorisée à accepter, aux clauses et conditions énoncées par la donatrice, la donation d'une somme d'argent en numéraire et la donation temporaire d'usufruit [...]

[...] belles-lettres d'affecter les fruits provenant de cette donation à la Fondation « Khâemouaset » abritée en son [...]

autorisant l'acceptation d'une donation

[...] Par décret en date du 18 juillet 2025, l'Institut de France est autorisé à accepter, aux clauses et conditions énoncées par le donateur, la donation qui lui est consentie par la Compagnie Mérieux Alliance [...]

autorisant l'acceptation d'une donation

[...] recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, en date du 23 juin 2025, l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement est autorisé à accepter la donation [...]

autorisant l'acceptation d'une donation

[...] Par décret en date du 26 mars 2025, l'Institut de France est autorisé à accepter, aux clauses et conditions énoncées par la donatrice, la donation qui lui a été consentie par Mme Isabelle Carteron. [...]

autorisant l'acceptation d'une donation

[...] Par décret en date du 26 mars 2025, l'Institut de France est autorisé à accepter, aux clauses et conditions énoncées par la donatrice, la donation qui lui a été consentie par Mme Dominique Talidec. [...]

autorisant l'acceptation d'une donation

[...] l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, en date du 17 avril 2025, l'université Aix-Marseille est autorisée à accepter la donation [...]

autorisant l'acceptation d'une donation

[...] l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, en date du 17 avril 2025, l'université Aix-Marseille est autorisée à accepter la donation [...]

autorisant l'acceptation d'une donation

[...] nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche, en date du 3 février 2025, l'université d'Aix-Marseille est autorisée à accepter la donation [...]

autorisant l'acceptation d'une donation

[...] Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 octobre 2024, l'université Aix-Marseille est autorisée à accepter la donation qui lui a été consentie par la société [...]

autorisant l'acceptation d'une donation

[...] Par décret en date du 8 octobre 2024, l'Académie des beaux-arts est autorisée à accepter, aux clauses et conditions énoncées par le donateur, la donation qui lui a été consentie par M. Max Cauvin. [...]

autorisant l'acceptation d'une donation

[...] Par arrêté du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 octobre 2024, l'université d'Aix-Marseille est autorisée à accepter la donation qui lui a été consentie au titre de l'année [...]