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modifiant l'arrêté du 19 juin 2019 relatif à l'expérimentation nationale d'un paiement en équipe de professionnels de santé en ville et fixant la liste des structures autorisées à participer à l'expérimentation à partir de 2019

[...] LISTE DES STRUCTURES AUTORISÉES À PARTICIPER À L'EXPÉRIMENTATION D'UN PAIEMENT EN ÉQUIPE DE PROFESSIONNELS DE SANTÉ EN VILLE (PEPS) À PARTIR DE 2020 SISA Collectif Santé 33880 Saint-Caprais-De-Bordeaux CDS [...] Communal Simone Veil 72400 La Ferté-Bernard CDS Participatif Le Château En Santé 13015 Marseille CDS La Case De Santé 31000 Toulouse CDS Municipal Docteur Pesqué 93300 Aubervilliers CDS ACSBE La Place [...]

[...] Équivalent étranger : credit default swap (CDS), default swap. économie caritative Domaine : Économie et gestion d'entreprise. [...] Économie et gestion d'entreprise. pôle de compétitivité. credit default swap (CDS), default swap. [...]

portant modification de l'arrêté du 16 août 2023 portant délégation de signature de marchés publics (direction des services de la navigation aérienne)

[...] Bruno Collard, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle Capteurs de Surveillance (CDS) du domaine communication, navigation surveillance (CNS). [...]

[...] Bruno Collard, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle Capteurs de Surveillance (CDS) du domaine communication, navigation surveillance (CNS). [...]

[...] Les activités de recherche sont structurées autour de plusieurs pôles : le centre de données astronomiques de Strasbourg (CDS), l'équipe Galaxies et l'équipe Hautes Energies qui fusionneront au 1er janvier [...] Le CDS développe des services de référence (SIMBAD, VizieR, Aladin, Xmatch) très utilisés par la communauté astronomique internationale. [...]

fixant le cahier des charges destiné aux maisons de santé et aux centres de santé souhaitant mettre en place le parcours pluridisciplinaire de prévention de l'obésité infantile

[...] L. 6323-3 du code de la santé publique ) et les CDS ( art. L. 6323-1 du code de la santé publique ). [...] Les CDS et les MSP peuvent choisir de salarier les professionnels intervenants dans le parcours ou de les rémunérer sous forme de vacations. [...]

modifiant l'arrêté du 21 octobre 2020 relatif à l'expérimentation « PRIMORDIAL »

[...] Forfait PEPS (puis Forfait PEPS-2) modélisé moyen par patient versé aux structures pluri-professionnelles ayant participé à l'expérimentation PEPS et participant à l'expérimentation PEPS-2 MSP ou PEPS-2 CDS [...] de santé (ARS), comme cela est le cas actuellement et sans préjudice lié à la participation à PEPS ou PEPS-2 CDS. [...]

[...] des partenaires, nous faisons donc le choix dans la candidature : - d'intégrer la méthodologie validée au sein du cahier des charges PEPS-2-CDS ; - de préciser les conditions d'intégration de PEPS-2- CDS [...]

portant délégation de signature de marchés publics (direction des services de la navigation aérienne)

[...] Bruno Collard, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle Capteurs de Surveillance (CDS) du domaine communication, navigation surveillance (CNS). [...]

[...] Bruno Collard, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle Capteurs de Surveillance (CDS) du domaine communication, navigation surveillance (CNS). [...]

portant délégation de signature de marchés publics (direction des services de la navigation aérienne)

[...] Bruno Collard, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle Capteurs de Surveillance (CDS) du domaine communication, navigation surveillance (CNS). [...]

[...] Bruno Collard, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle Capteurs de Surveillance (CDS) du domaine communication, navigation surveillance (CNS). [...]

portant délégation de signature marchés publics (direction des services de la navigation aérienne)

[...] Bruno Collard, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle Capteurs de Surveillance (CDS) du domaine communication, navigation surveillance (CNS). [...]

[...] Bruno Collard, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle Capteurs de Surveillance (CDS) du domaine communication, navigation surveillance (CNS). [...]

portant délégation de signature marchés publics (direction des services de la navigation aérienne)

[...] Bruno Collard, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle Capteurs de Surveillance (CDS) du domaine communication, navigation surveillance (CNS). [...]

portant délégation de signature de marchés publics (direction des services de la navigation aérienne)

[...] Bruno Collard, ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, chef du pôle Capteurs de Surveillance (CDS) du domaine communication, navigation surveillance (CNS). [...]

portant homologation des règlements n° 2014-1 du 14 janvier 2014, n° 2014-2 du 6 février 2014, n° 2014-3 du 5 juin 2014 et n° 2014-4 du 5 juin 2014 de l'Autorité des normes comptables

[...] Article 163-12 Crédit default swaps (CDS) Les primes ou commissions périodiques à recevoir ou à verser sont enregistrées prorata temporis au compte 353 « Primes ou commissions sur credit default swaps [...]