Résultats de la recherche

relatif aux bilans simplifiés d'émissions de gaz à effet de serre

[...] Elle permet le calcul du bilan simplifié à partir d'informations sur les consommations d'énergie transmises par les personnes morales. [...] coordonnées des responsables du suivi des bilans simplifiés. [...]

[...] Le bilan simplifié prévu au 1° du I de l'article 244 de la loi du 29 décembre 2020 susvisée porte sur les émissions directes produites par les sources d'énergie fixes et mobiles nécessaires aux activités [...]

[...] finances pour 2021 qui prévoit l'établissement d'un bilan simplifié des émissions de gaz à effets de serre [...]

portant établissement des bilans annuels de la sécurité des systèmes d'information

[...] suivre l'application de la politique générale de la sécurité des systèmes d'information des ministères économiques et financiers, les entités ministérielles établissent annuellement les indicateurs et bilans [...]

[...] Le bilan du maintien en condition de sécurité est apprécié par un décompte extrait de l'inventaire des parcs utilisant des composants obsolètes (notamment systèmes d'exploitation, navigateurs, clients [...]

[...] Si cette refonte des politiques locales de citoyenneté est indispensable, à ce stade, le bilan apparait mitigé. 17. [...] Près de 350 organismes employant près de 900 000 personnes l'ont obtenu. 91 Voir notamment Institut Montaigne, Dix ans de politiques de diversité : quel bilan ? [...]

précisant le contenu des bilans des ruptures d'un commun accord dans le cadre d'un accord collectif

[...] Le contenu de la fiche descriptive relative au bilan de la mise en œuvre effective de la rupture conventionnelle collective mentionnée à l'article D. 1237-12 est déterminé à l'annexe 2 du présent arrêté [...]

[...] Le contenu de la fiche descriptive relative au bilan des ruptures de contrat de travail intervenues suite à l'acceptation d'un congé de mobilité mentionné à l'article D. 1237-5 est déterminé à l'annexe [...]

[...] ANNEXES ANNEXE 1 BILAN DES RUPTURES INTERVENUES SUITE À L'ACCEPTATION D'UN CONGÉ DE MOBILITÉ N° d'identification de l'accord GPEC : ------------------- 1. [...]

relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé

[...] Par arrêté de la ministre des solidarités et de la santé en date du 28 février 2018, l'annexe I de l'arrêté du 7 avril 2011 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales [...]

relatif à l'autorisation du protocole de coopération « Réalisation de Bilan Uro-Dynamique (BUD) par une infirmière experte en urologie en lieu et place d'un médecin »

[...] d'emploi ou d'exercice sont tenues de déclarer auprès de l'agence régionale de santé territorialement compétente chaque membre de l'équipe volontaire pour mettre en œuvre le protocole « Réalisation de Bilan [...]

[...] En application du deuxième alinéa du A du III de l'article 66 de la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 susvisée , le protocole de coopération « Réalisation de Bilan Uro-Dynamique (BUD) par une infirmière [...]

relatif à l'autorisation du protocole de coopération « Réalisation d'un bilan visuel par l'orthoptiste dans le cadre du renouvellement/adaptation des corrections optiques chez l'enfant de 6 à 15 ans »

[...] d'emploi ou d'exercice sont tenues de déclarer auprès de l'agence régionale de santé territorialement compétente chaque membre de l'équipe volontaire pour mettre en œuvre le protocole « Réalisation d'un bilan [...]

[...] En application du deuxième alinéa du A du III de l'article 66 de la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 susvisée , le protocole de coopération « Réalisation d'un bilan visuel par l'orthoptiste dans le cadre [...]

relatif à l'autorisation du protocole de coopération « Réalisation d'un bilan visuel par l'orthoptiste dans le cadre du renouvellement/adaptation des corrections optiques chez les adultes de 16 à 50 ans »

[...] d'emploi ou d'exercice sont tenues de déclarer auprès de l'agence régionale de santé territorialement compétente chaque membre de l'équipe volontaire pour mettre en œuvre le protocole « Réalisation d'un bilan [...]

[...] En application du deuxième alinéa du A du III de l'article 66 de la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 susvisée , le protocole de coopération « Réalisation d'un bilan visuel par l'orthoptiste dans le cadre [...]

relative aux bilans d'émission de gaz à effet de serre et aux audits énergétiques

[...] Les bilans doivent être renouvelés tous les trois ans. [...] I. - Modification de la périodicité des bilans d'émission de gaz à effet de serre L'ordonnance modifie la périodicité de la mise à jour des bilans des émissions de gaz à effet de serre pour les entreprises [...]

relatif à l'autorisation du protocole de coopération « Réalisation d'un bilan visuel par un orthoptiste dans le cadre du renouvellement/adaptation des corrections optiques chez les adultes de 16 à 50 ans et analysé via télémédecine par un ophtalmologiste »

[...] d'emploi ou d'exercice sont tenues de déclarer auprès de l'agence régionale de santé territorialement compétente chaque membre de l'équipe volontaire pour mettre en œuvre le protocole « Réalisation d'un bilan [...]

[...] En application du deuxième alinéa du A du III de l'article 66 de la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 susvisée , le protocole de coopération « Réalisation d'un bilan visuel par un orthoptiste dans le [...]

relatif à l'autorisation du protocole de coopération « Réalisation d'un bilan visuel par un orthoptiste dans le cadre du renouvellement/adaptation des corrections optiques chez les enfants de 6 à 15 ans et analysé via télémédecine par un ophtalmologiste »

[...] d'emploi ou d'exercice sont tenues de déclarer auprès de l'agence régionale de santé territorialement compétente chaque membre de l'équipe volontaire pour mettre en œuvre le protocole « Réalisation d'un bilan [...]

[...] En application du deuxième alinéa du A du III de l'article 66 de la loi n° 2019-774 du 24 juillet 2019 susvisée , le protocole de coopération « Réalisation d'un bilan visuel par un orthoptiste dans le [...]

relatif à l'approbation du cahier des charges « bâtiments et îlots à énergie positive et à bilan carbone minimum »

[...] Le cahier des charges « bâtiments et îlots à énergie positive et à bilan carbone minimum », relatif à l'action 1 du programme « démonstrateurs et plates-formes technologiques en énergies renouvelables [...]