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portant suspension de fonctions d'adjoint au maire

[...] Albert Simon et Mme Isabel Quentin, adjoints au maire de la commune de Bouxurulles (Vosges), sont suspendus de leurs fonctions pour une durée de huit jours à compter de la notification des arrêtés aux [...]

PORTANT REVOCATION D'UN ADJOINT AU MAIRE

M. MOULLET LUCIEN,PREMIER ADJOINT AU MAIRE DE LA COMMUNE DE MONTGENEVRE (HAUTES-ALPES) EST SUSPENDU DE SES FONCTIONS POUR UNE DUREE DE 3 MOIS A COMPTER DU 03-12-1981

portant nomination à la commission consultative des polices municipales

[...] Roland BRUNO, maire de Ramatuelle, 83350 (suppléant) ; 2° Au titre du b (maires ou adjoints au maire représentant les communes de 3 500 habitants à moins de 20 000 habitants) : Mme Pauline MARTIN, maire [...] François GARAY, maire des Mureaux, 78130 (suppléant) ; 4° Au titre du d (maires ou adjoints au maire représentant les communes de 100 000 habitants et plus) : M. [...]

[...] La directrice des libertés publiques et des affaires juridiques est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de l [...]

[...] Sont nommés membres de la commission consultative des polices municipales, au titre du 2° de l'article R. 514-1 du code de la sécurité intérieure (rep [...]

[...] les désignations des représentants des maires ou adjoints au maire des communes employant des agents de [...]

portant nomination au Conseil national de la formation des élus locaux

[...] adjointe au maire de GERGY (Saône-et-Loire) ; M. [...] SABOT (Bertrand), ancien adjoint au maire de Meudon (Hauts-de-Seine). [...]

fixant la liste des membres titulaires et suppléants représentants des communes et des établissements publics de coopération intercommunale à fiscalité propre au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

[...] LEROY (Jean-Michel), adjoint au maire de Douai (59), second suppléant. Mme SLIMANE (Leila), adjointe au maire de Pantin (93), titulaire. [...] Mme RASTOUL (Isabelle), adjointe au maire d'Orléans (45), seconde suppléante. Mme ROUSSET (Emmanuelle), adjointe au maire de Rennes (35), titulaire. [...]

portant nomination au Conseil commun de la fonction publique

[...] , Adjointe au maire d'Angers (49) M. [...] Jean-Louis COSTES, Maire de Fumel (47) Mme Leïla SLIMANE, Adjointe au maire de Pantin (93) Mme Roselyne BIENVENU, Adjointe au maire d'Angers (49) M. [...]

portant nomination au Conseil national du développement et de la solidarité internationale

[...] . - A l' arrêté du 30 décembre 2024 portant nomination au Conseil national du développement et de la solidarité internationale, les mots : « Mme Michèle RUBIROLA, première adjointe au maire de Marseille [...] , au titre de l'Association internationale des maires francophones (AIMF) » sont remplacés par les mots : « Mme Michèle RUBIROLA, première adjointe au maire de Marseille, en charge des affaires internationales [...]

portant nomination au Haut Conseil des musées de France

[...] Jean-Philippe Audouy, adjoint au maire de Castres, membre titulaire, en remplacement de M. Bruno Bourg-Broc ; M. [...] Nicolas Soret ; Mme Sophie Cazé, adjointe au maire d'Issoudun, membre titulaire en remplacement de Mme Nicole Quainon-Andry, et Mme Laurence Patrice, adjointe à la maire de Paris, membre suppléant, en [...]

portant nomination au Conseil national de l'habitat

[...] Jean-Pierre Bouquet, maire de Vitry-Le-François. Titulaire : Patrick Amico, adjoint au maire délégué au logement à la mairie de Marseille. Suppléant : M. [...] Bruno Lailheugue, adjoint au maire délégué à l'urbanisme aux aménagements et à la biodiversité à la mairie d'Albi. Titulaire : M. Gaëtan Cognard adjoint au maire de Toulouse. [...]

portant détachement (Conseil d'Etat) - M. LOMBARD (Pierre)

[...] Pierre LOMBARD, maître des requêtes, est placé dans la position de détachement auprès de la Ville de Paris, à compter du 1 er avril 2026, pour une durée de trois ans, afin d'exercer les fonctions d'adjoint [...] au maire de Paris en charge de la propreté, de l'assainissement, de la réduction des déchets et de l'économie circulaire. [...]

[...] Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française. [...]

[...] notamment le 8° de son article 14 ; Vu l'arrêté du maire de Paris du 1 er avril 2026 ; Vu la demande présentée [...]

portant nomination au Haut Conseil des musées de France

[...] Marc Sebeyran, premier adjoint au maire de Troyes, membre suppléant ; Mme Christine Martin, adjointe au maire de Dijon, membre titulaire et M. [...] Christophe Girard, adjoint à la maire de Paris, membre suppléant. [...]