1957 INTERNATIONAL CONVENTION RELATING TO THE LIMITATION OF THE LIABILITY OF OWNERS OF SEA-GOING SHIPS, Bruxelles, 10/10/1957

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer

"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Passer au document"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

 Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek

  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek

  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]
Les outils de recherche
[En savoir plus]
Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche

  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément
A savoir ...

  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?

  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]
Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue
Vos documents (1)
Répondre
Forum
Librairie
Bloc-notes
Chat

1957 INTERNATIONAL CONVENTION RELATING TO THE LIMITATION OF THE LIABILITY OF OWNERS OF SEA-GOING SHIPS, Bruxelles, 10/10/1957

 [aide]

Le tableau suivant recense les documents correspondant à la recherche intitulée: "1957 INTERNATIONAL CONVENTION RELATING TO THE LIMITATION OF THE LIABILITY OF OWNERS OF SEA-GOING SHIPS, Bruxelles, 10/10/1957", soumise par Tilt, le 23.01.2012. Pour envoyer cette page à un ami, indiquez son email dans le menu de gauche.

Suivez ce lien pour rester informé(e) des évolutions de cette page.

Recevez un mail en cas de réponse à cette recherche
Votre email
  Si cette recherche vous intéresse, pourquoi ne pas en suivre l'évolution ? Lexeek vous enverra un mail si une nouvelle information parvient sur cette page.
Fermer

Document recherché:

1957 INTERNATIONAL CONVENTION RELATING TO THE LIMITATION OF THE LIABILITY OF OWNERS OF SEA-GOING SHIPS, Bruxelles, 10/10/1957

[Répondre à cette recherche]


Fiabilité Document envoyé Par Date Télécharger

La fiabilité de ce document n'a pas encore été vérifiée.

1957 IC relating to the Limitation of the
Liability of Owners of Sea-going Ships-doc.pdf  Voir

Tilt23/01/12
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Ce document sera évalué très prochainement.
Astuce : cliquez sur la note de fiabilité pour avoir plus d'infos.
Ouvrir le wikiRéduire le wikiFermer le wiki
Bloc-notes juridique
1957 INTERNATIONAL CONVENTION RELATING TO THE LIMITATION OF THE LIABILITY OF OWNERS OF SEA-GOING SHIPS, Bruxelles, 10/10/1957 - [Comment ça marche ?]
Double-cliquez sur le texte pour en modifier le contenu
Vous pouvez éditer ce texte en double-cliquant sur lui.

Ouvrir le forumRéduire le forumFermer le forum
Commentez cette recherche
1957 INTERNATIONAL CONVENTION RELATING TO THE LIMITATION OF THE LIABILITY OF OWNERS OF SEA-GOING SHIPS, Bruxelles, 10/10/1957
    Votre message
  1. Annonces Google écrit : 10:53


Recherche parmi 20656 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.
Votre nom/pseudo


Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)
Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse 		 

  Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

    Suivant >>
Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Jurisprudence sur le contrat de remplaceent infirmierEmmanuelle2516/05/120Répondre
Code civil 2 ivoirienKiynlove16/05/120Répondre
Exemplaire de statuts et règlments intérieurs d'une entrepriseAbdoulaye16/05/120Répondre
EXEMPLAIRE DE STATUTS ET REGLEMENTS INTERIEURS DE L'ENTREPRISEAbdoulaye16/05/120Répondre
Dossier de demande de pension alimentaireCarinepoli16/05/120Répondre
La lettre type 6.001de l article l.247 du lpfSabri16/05/120Répondre
Equivalence diplome sage femme algérienne en franceMimicha16/05/120Répondre
Lettre de présentation pour une entreprise de constructionMarchesi16/05/120Répondre
Lettre de presentation d'une entreprise en batimentMarchesi16/05/120Répondre
Prime de contagionRose16/05/120Répondre
JOURNAL OFFICIEL TUNISIEN AOÛT 1937Cherif16/05/120Répondre
Bonjour je souhaiterais obtenir un rdv avec la juge d applications des peine pour lui parler de mon conjoint incarcérer car il ne va pas bien du tout j aurais aimer avoir un model de lettre pour lui envoyé merci Hafida 16/05/120Répondre
Organisation du Bac en 1961 (session février et juin ?). Consulter les sujets ?Bs4416/05/120Répondre
Contrat bail vierge en colocation Louna7616/05/120Répondre
Contrat de location d'un local de particulier à une sociétéJlenne16/05/120Répondre
Bonjour, je recherche un bail locatif entre deux associations. avec des clauses spécifiques sur le prix de 1€ symbolique de loyer durant la durée des remboursements de prêts de remise en état du local et une avec horaire d'utilisation du jardin ( pas pendant le temps des récréations et du temps CLAE)Elody8516/05/120Répondre
Rapport de stageOussama16/05/120Répondre
Modèle de convention collective code du travail algérienSeddik16/05/120Répondre
Contrat location meublé courte durée 3 moisAnne15/05/120Répondre
Lettre de renouvellement assistant d'éducationCERTAT15/05/120Répondre
Exemple de bail pour une location de chambre meublée chez l'habitant vivant aussi dans l'appartement, toilettes, sdb et salle de séjour partagéesPrintane15/05/120Répondre
Model statuts d 'une soiete civile professionnel "avocat - clinique"Eraeco15/05/120Répondre
Conseil/modéle de statut pour la contitution d'un GIEAsta15/05/120Répondre
Lettre demande de temoin pour un mariageMariejo15/05/120Répondre
Proces verbal de suivi des chantiersSabri15/05/120Répondre
Contrat d'assistance en recherche de financementGégé15/05/120Répondre
Contrat de maintenance informatiquePapa15/05/120Répondre
Modèle de lettre de prise en charge d'un étudiant étrangerJesse2005uk15/05/120Répondre
Attestation sur l'honneur de monogamieAdel15/05/120Répondre
Modele statut sarl associé unique marocAzedine15/05/120Répondre
Bail de location pour 3 ans Luiggi15/05/120Répondre
TOUS LES PACS DU MOIS DE JANVIER 2012Castro murielle15/05/120Répondre
Classement categoriel du biologiste en franceMaria lear15/05/120Répondre
Procedures heritageBbaggi15/05/120Répondre
Le numéro de régiment des anciens commandantsSeck_diora14/05/120Répondre
Le dossier de bacary ndiaye tirailleur sénégalaisDsdonnadior414/05/120Répondre
Lettre d'intention de clients potentiel pour la création d'entreprisePresilia14/05/120Répondre
Licence de moudjahidMenad14/05/120Répondre
Formulaire de promesse d'embauche pour sans papiersThala14/05/120Répondre
Demande d'explication pour une faute commise par un employéKilo14/05/120Répondre

Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

  Suivant >>
Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Convention internationale de 1957 sur la limitation de la responsabilité de l'armateur - Une réponse
Convention collective Industrie du vitrail du 27 décembre 1957, à jour au 12.05.2009 - Une réponse
Convention collective Industrie du vitrail du 27 décembre 1957, à jour au 20.04.2010 - Une réponse
Convention collective Industrie du vitrail du 27 décembre 1957, à jour au 05.10.2010 - Une réponse
Convention collective Industrie du vitrail du 27 décembre 1957, à jour au 02.10.2011 - Une réponse
Experatoo - forum conseil juridique gratuit
Parole d' Experts - Réseau de conseil et d'entraide spécialisée
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2012
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225

MENTIONS LEGALES | PLAN DU SITE | ACCES AU DROIT | ANNONCEURS | LIENS | JUS LUMINUM
Plevsi | People | Avocats Marseille | Maritime Network | CDMT | Europa | AJDM | Cabinet Gobert Avocats
Vasistas | Lexeek Opinions : Sondages et Opinions