Model de statut association sportive loi 1901

Lexeek » Droit » Droit du sport » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer

Forum Droit

• Forum juridique général

• Forum crédit, emprunt et surendettement

• Forum immobilier, droit locatif

• Petites annonces

L'accès aux forums est libre.

"Bienvenue sur Lexeek"

"Aide à la navigation"

"Passer au document"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

[Fermer ce message d'aide]

Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek

L'objectif de Lexeek

Vous inviter à partager vos recherches
Encourager l'accès au droit et sa diffusion
Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Les outils de recherche

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents

Créez une recherche
Lexeek propage un avis de recherche.
Vous êtes prévenu(e) lors de chaque réponse.

[En savoir plus]

Vous souhaitez répondre à une recherche

Choisissez une recherche.
Cliquez sur 'Répondre'.
Envoyez votre document.

[En savoir plus]

Contribuez spontanément

Cliquez sur 'Ajouter spontanément un document'.
Choisissez et décrivez le document que vous envoyez.
Cliquez sur 'Envoyer'.

A savoir ...

Les recherches des contributeurs sont favorisées.
Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]

Comment accumuler des points ?

En contribuant !
En devenant membre de Lexeek
Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue

Chat

Model de statut association sportive loi 1901

[aide]

Le tableau suivant recense les documents correspondant à la recherche intitulée: "Model de statut association sportive loi 1901", soumise par Despinoy Eric, le 07.06.2006. Pour envoyer cette page à un ami, indiquez son email dans le menu de gauche.

Suivez ce lien pour rester informé(e) des évolutions de cette page.

Recevez un mail en cas de réponse à cette recherche

Votre email

Si cette recherche vous intéresse, pourquoi ne pas en suivre l'évolution ? Lexeek vous enverra un mail si une nouvelle information parvient sur cette page.

Fermer

Document recherché:

Model de statut association sportive loi 1901

[Répondre à cette recherche]

Fiabilité	Document envoyé	Par	Date	Télécharger
	Modèle de Statuts Association loi 1901.doc Voir	TiTus44	21/01/08
Jeunesse et sports
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	418539.html Voir	MONTEIL27	07/06/06
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.

Pensez à poser également votre question sur Parole d' Experts, le réseau de conseil et d'entraide spécialisée (Gratuit !)

Posez directement votre question à des juristes : une équipe vous répond en 24/48H - information-juridique.com

Voir les autres documents en rapport

Procurez-vous un ouvrage en rapport avec votre recherche

Astuce : cliquez sur la note de fiabilité pour avoir plus d'infos.

Bloc-notes juridique

Model de statut association sportive loi 1901 - [Comment ça marche ?]
Double-cliquez sur le texte pour en modifier le contenu

Model de statut association sportive loi 1901

Le 07.06.2006 à 12:50, MONTEIL27 a souhaité vous envoyer les éléments suivants sur Lexeek.

A l'heure actuelle chaque catégorie d'association a un type de statuts bien particuliers correspondant à son activité.
Vous pouvez vous en procurer gratuitement un modèle à la fédération nationale du sport que vous pratiquez soit par courrier soit par internet sur le site de votre fédération (voir Google pour avoir l'adresse du site)
Cliquez ici pour revenir sur Lexeek

Commentez cette recherche

Model de statut association sportive loi 1901

Votre message

Se connecter
Alerte en cas de réponse

Annonces Google écrit : 06:45

Alfred écrit : 8.09.2008, à 13:28

merci
Eric DESPINOY écrit : 22.06.2008, à 07:27

si un moniteur diplômé d'Etat, travaillant depuis plusieurs années dans un club associatif sportif, en tant qu'indépendant, peut il faire valoir un lien de subordination quelconque et obtenir un contrat salarié?

Eric DESPINOY
Tonkin78 écrit : 21.06.2008, à 15:09

bonjour,
je désir savoir si dans les statuts d'une association sportive, un bureau peut fonctionner en nombre paire???
PHOCION écrit : 11.06.2008, à 11:19

MODELE STATUT ASSOCIATION SPORTIVE LOI 1901

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande

	Document recherché Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek. Votre email Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez. Votre nom/pseudo Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés dans la rubrique Droit du sport.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse

Document recherché	Par	Date	Réponses
Model de statut association sportive loi 1901	Despinoy Eric	07/06/06	2	Répondre

Ressources apparentées

Statut association loi 1901 - 3 réponses

Statut association loi 1901 - Une réponse

Modele de statut association Loi 1901 - Une réponse

Association Loi 1901: Loi du 1er juillet 1901 et décret du 16 août 1901 - 2 réponses

Modèle de statut type d'association loi 1901 - Une réponse

Parole d' Experts - Réseau de conseil et d'entraide spécialisée

Plevsi - Droit maritime international

AJDM - Actualité juridique du droit maritime

Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence

Vous voulez votre lien ici ?

Haut de page

Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2008
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225