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23.02.2007
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Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

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Julien Rosgovas

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toutes les conventions dans le domaine du transport maritime

[aide]

Le tableau suivant recense les documents correspondant à la recherche intitulée: " toutes les conventions dans le domaine du transport maritime", soumise par Siradam, le 07.02.2006. Pour envoyer cette page à un ami, indiquez son email dans le menu de gauche.

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Document recherché:

toutes les conventions dans le domaine du transport maritime

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Fiabilité	Document envoyé	Par	Date	Télécharger
	127446.html Voir	Tilt	08/02/06
Liste des conventions maritimes (transport sous connaissement)
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	40345.html Voir	Dame Tortue	08/02/06
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Bloc-notes juridique

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toutes les conventions dans le domaine du transport maritime

Le 08.02.2006 à 10:38, Tilt a souhaité vous envoyer les éléments suivants sur Lexeek.

Les conventions internationales en matière maritime sont:

Règles de La Haye (Hague Rules):
Convention de Bruxelles de 1924 (connaissement), disponible sur Lexeek

Règles de La Haye-Visby (Hague Visby Rules):
Convention de 1924 Protocole de 1968

Protocole de 1979 (DTS)

Convention de Hambourg (Hamburg Rules) de 1978

Un site avec la plupart de ces textes:
http://www.plevsi.com/ressources/
Cliquez ici pour suivre le lien

N'oublions pas les conventions en matière de créances maritimes (Londres, 1976), en matière de sécurité (SOLAS, etc...).

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Annonces Google écrit : 21:30

Tilt écrit : 3.05.2006, à 17:07

Bonjour,
Je recherche les règles de Hambourg (Hamburg Rules) en français.

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande

	Document recherché Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek. Votre email Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez. Votre nom/pseudo Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

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Acte de vente bateau plaisance	Corie13	21/06/06	1	Répondre
Acte de vente bateauu	Dede	18/05/06	2	Répondre
Acte de vente d'un bateau	Pifou	04/05/06	1	Répondre
Formulaire de vente bateau	Fiurenzu	27/04/06	1	Répondre
Acte de vente bateau	Jcmichel	26/04/06	1	Répondre
Formulaire de vente de bateau	Vivi	24/04/06	1	Répondre
Acte de vente de bateau	Blacky	22/04/06	1	Répondre
Acte de vente d' un bateau	Terre	15/04/06	1	Répondre
Acte de vente d un bateau	Nazo972	07/04/06	1	Répondre
Contrat ou compromis de vente d'un bateau de plaisance	Robert nollet	22/03/06	1	Répondre
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Certificat de vente bateau	Bichon	23/11/05	3	Répondre
Certificat de vente d'un bateau	Sandy	05/11/05	1	Répondre
Certificat vierge de vente d un bateaux	Chanber	18/10/05	1	Répondre
Compromis de vente et acte de vente bateaux	Maguie hubert	16/10/05	2	Répondre
Certificat de vente de bateau d'occasion	Nathalie	16/10/05	1	Répondre
Acte de vente d'un bateau	Finette	09/10/05	1	Répondre
Acte de vente d un bateau	Estalles	04/10/05	1	Répondre
Certificat de vente pour un bateau d'occasion	Yoyo	04/10/05	1	Répondre
Les terminaux de transport	Tilt	01/10/05	1	Répondre
Acte de vente pour un bateau	Cho	20/09/05	1	Répondre
Proposition de Directive sur la libéralisation des services portuaires	Toclou	24/08/05	4	Répondre
Acte vente bateau	Ycandy2	16/08/05	4	Répondre
Code des ports	Taabache	23/07/05	1	Répondre
Code des ports maritimes	Qiss	21/07/05	1	Répondre
Le domaine public maritime et sa gestion	Toclou	16/07/05	2	Répondre
L'article L111-1 du "Code des ports maritimes"	Pataplouf	15/07/05	1	Répondre
Definition CY/CY	Baudouin	08/06/05	2	Répondre
Clause de juridiction: droit interne, droit communautaire et droit international	Baudouin	08/06/05	1	Répondre
Texte de charte party	Maria	08/06/05	0	Répondre
Charte GENCON 94	Maria	08/06/05	1	Répondre
Brochure de la Commission européenne sur les ports maritimes	Riz-thon	24/05/05	1	Répondre
Cession de navire	Leon-the-african	22/05/05	0	Répondre
Arbitrage régate	Jp	10/05/05	0	Répondre
Loi du 18 juin 1966	Albert	09/05/05	1	Répondre
Le droit maritime grec	Djordj	04/05/05	0	Répondre
Le code chinois de la procédure maritime particulière	SS	02/05/05	1	Répondre

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