Convention collective Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne du 16 juillet 1954, à jour au 19.05.2009
Lexeek » Droit » Recherche
|
|
Le tableau suivant recense les documents correspondant à la recherche intitulée: "Convention collective Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne du 16 juillet 1954, à jour au 19.05.2009", soumise par DrillerK, le 19.05.2009. Pour envoyer cette page à un ami, indiquez son email dans le menu de gauche.
Suivez ce lien pour rester informé(e) des évolutions de cette page.
|
Recevez un mail en cas de réponse à cette recherche
|
  
|
|
Votre email
|
Si cette recherche vous intéresse, pourquoi ne pas en suivre l'évolution ? Lexeek vous enverra un mail si une nouvelle information parvient sur cette page. |
Convention collective Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne du 16 juillet 1954, à jour au 19.05.2009
[Répondre à cette recherche]| Fiabilité | Document envoyé | Par | Date | Télécharger |
titre-xvii-echanges-biens-entre-etats-membres.pdf Voir | DrillerK | 19/05/09 |  | |
  | ||||
| Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. La fiabilité de ce document a été évaluée à 9/10 par le webmestre de Lexeek. En moyenne, les documents envoyés par DrillerK sont évalués à 9/10. | ||||
titre-xvi-declaration-capitaux-transferes.pdf Voir | DrillerK | 19/05/09 | | |
L'intégralité du Code des douanes, au format pdf et à jour au 19.05.2009 : Titre XVI : Déclaration des capitaux transférés à destination ou en provenance de l'étranger. | ||||
| Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. La fiabilité de ce document a été évaluée à 9/10 par le webmestre de Lexeek. En moyenne, les documents envoyés par DrillerK sont évalués à 9/10. | ||||
titre-xv-comite-contentieux-fiscal-douanier-et.pdf Voir | DrillerK | 19/05/09 | | |
L'intégralité du Code des douanes, au format pdf et à jour au 19.05.2009 : Titre XV : Le comité du contentieux fiscal, douanier et des changes. | ||||
| Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. La fiabilité de ce document a été évaluée à 9/10 par le webmestre de Lexeek. En moyenne, les documents envoyés par DrillerK sont évalués à 9/10. | ||||
titre-xiv-contentieux-relations-financieres-avec.p | DrillerK | 19/05/09 | | |
L'intégralité du Code des douanes, au format pdf et à jour au 19.05.2009 : Titre XIV : Contentieux des relations financières avec l'étranger | ||||
| Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. La fiabilité de ce document a été évaluée à 9/10 par le webmestre de Lexeek. En moyenne, les documents envoyés par DrillerK sont évalués à 9/10. | ||||
titre-xiii-commission-conciliation-et-expertise.pd | DrillerK | 19/05/09 | | |
L'intégralité du Code des douanes, au format pdf et à jour au 19.05.2009 : Titre XIII : La commission de conciliation et d'expertise douanière. | ||||
| Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. La fiabilité de ce document a été évaluée à 9/10 par le webmestre de Lexeek. En moyenne, les documents envoyés par DrillerK sont évalués à 9/10. | ||||
titre-xii-contentieux-et-recouvrement-code-douanes | DrillerK | 19/05/09 | | |
L'intégralité du Code des douanes, au format pdf et à jour au 19.05.2009 : Titre XII : Contentieux et recouvrement | ||||
| Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. La fiabilité de ce document a été évaluée à 9/10 par le webmestre de Lexeek. En moyenne, les documents envoyés par DrillerK sont évalués à 9/10. | ||||
titre-xi-zones-franches-code-douanes-jour-au-19-05 | DrillerK | 19/05/09 | | |
L'intégralité du Code des douanes, au format pdf et à jour au 19.05.2009 : Titre XI : Zones franches. | ||||
| Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. La fiabilité de ce document a été évaluée à 9/10 par le webmestre de Lexeek. En moyenne, les documents envoyés par DrillerK sont évalués à 9/10. | ||||
titre-x-taxes-diverses-percues-par-douane-code.pdf Voir | DrillerK | 19/05/09 | | |
L'intégralité du Code des douanes, au format pdf et à jour au 19.05.2009 : Titre X : Taxes diverses perçues par la douane | ||||
| Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. La fiabilité de ce document a été évaluée à 9/10 par le webmestre de Lexeek. En moyenne, les documents envoyés par DrillerK sont évalués à 9/10. | ||||
titre-ix-navigation-code-douanes-jour-au-19-05.pdf Voir | DrillerK | 19/05/09 | | |
L'intégralité du Code des douanes, au format pdf et à jour au 19.05.2009 : Titre IX : Navigation | ||||
| Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. La fiabilité de ce document a été évaluée à 9/10 par le webmestre de Lexeek. En moyenne, les documents envoyés par DrillerK sont évalués à 9/10. | ||||
titre-viii-circulation-et-detention-marchandises.p | DrillerK | 19/05/09 | | |
L'intégralité du Code des douanes, au format pdf et à jour au 19.05.2009 : Titre VIII : Circulation et détention de marchandises à l'intérieur du territoire douanier | ||||
| Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. La fiabilité de ce document a été évaluée à 9/10 par le webmestre de Lexeek. En moyenne, les documents envoyés par DrillerK sont évalués à 9/10. | ||||
titre-vii-operations-privilegiees-code-douanes.pdf Voir | DrillerK | 19/05/09 | | |
L'intégralité du Code des douanes, au format pdf et à jour au 19.05.2009 : Titre VII : Opérations privilégiées | ||||
| Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. La fiabilité de ce document a été évaluée à 9/10 par le webmestre de Lexeek. En moyenne, les documents envoyés par DrillerK sont évalués à 9/10. | ||||
titre-vi-depot-douane-code-douanes-jour-au-19-05.p | DrillerK | 19/05/09 | | |
L'intégralité du Code des douanes, au format pdf et à jour au 19.05.2009 : Titre VI : Dépôt de douane | ||||
| Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. La fiabilité de ce document a été évaluée à 9/10 par le webmestre de Lexeek. En moyenne, les documents envoyés par DrillerK sont évalués à 9/10. | ||||
titre-v-regimes-douaniers-economiques-exportation. | DrillerK | 19/05/09 | | |
L'intégralité du Code des douanes, au format pdf et à jour au 19.05.2009 : Titre V : Régimes douaniers économiques, exportation temporaire, dépôts spéciaux | ||||
| Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. La fiabilité de ce document a été évaluée à 9/10 par le webmestre de Lexeek. En moyenne, les documents envoyés par DrillerK sont évalués à 9/10. | ||||
titre-iv-operations-dedouanement-code-douanes-jour | DrillerK | 19/05/09 | | |
L'intégralité du Code des douanes, au format pdf et à jour au 19.05.2009 : Titre IV : Opérations de dédouanement | ||||
| Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. La fiabilité de ce document a été évaluée à 9/10 par le webmestre de Lexeek. En moyenne, les documents envoyés par DrillerK sont évalués à 9/10. | ||||
titre-iii-conduite-marchandises-douane-code.pdf Voir | DrillerK | 19/05/09 | | |
L'intégralité du Code des douanes, au format pdf et à jour au 19.05.2009 : Titre III : Conduite des marchandises en douane | ||||
| Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. La fiabilité de ce document a été évaluée à 9/10 par le webmestre de Lexeek. En moyenne, les documents envoyés par DrillerK sont évalués à 9/10. | ||||
titre-ii-organisation-et-fonctionnement-service.pd | DrillerK | 19/05/09 | | |
L'intégralité du Code des douanes, au format pdf et à jour au 19.05.2009 : Titre II : Organisation et fonctionnement du service des douanes | ||||
| Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. La fiabilité de ce document a été évaluée à 9/10 par le webmestre de Lexeek. En moyenne, les documents envoyés par DrillerK sont évalués à 9/10. | ||||
convention-collective-industries-metallurgiques.pd | DrillerK | 19/05/09 | | |
L'intégralité de la Convention collective Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne du 16 juillet 1954 au format pdf et à jour au 19.05.2009 | ||||
| Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. La fiabilité de ce document a été évaluée à 9/10 par le webmestre de Lexeek. En moyenne, les documents envoyés par DrillerK sont évalués à 9/10. | ||||
Pensez à poser également votre question sur Parole d' Experts, le réseau de conseil et d'entraide spécialisée (Gratuit !)
Posez directement votre question à des juristes : une équipe vous répond en 24/48H - information-juridique.com
Voir les autres documents en rapport
Procurez-vous un ouvrage en rapport avec votre recherche
Posez directement votre question à des juristes : une équipe vous répond en 24/48H - information-juridique.com
Voir les autres documents en rapport
Procurez-vous un ouvrage en rapport avec votre recherche
| Bloc-notes juridique |
|
Convention collective Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne du 16 juillet 1954, à jour au 19.05.2009 - [Comment ça marche ?]
Double-cliquez sur le texte pour en modifier le contenu |
Commentez cette recherche
Convention collective Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de la région parisienne du 16 juillet 1954, à jour au 19.05.2009
Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.
Votre demande
|
|
Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide Rejoindre le forum |
|||||||
Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !
|
Afficher les recherches sans réponse |
Ressources apparentées
Convention collective Industries métallurgiques, mécaniques et connexes de l'Aisne du 30 septembre 2005, à jour au 09.11.2009 - Une réponse
Convention collective Industries métallurgiques et assimilées de la Vendéedu 16 décembre 2004, à jour au 09.11.2009 - 3 réponses
Convention collective Guides interprètes de la région parisienne du 21 juin 1962, à jour au 03.05.2009 - Une réponse
Convention collective Ouvriers du bâtiment de la région parisienne du 28 juin 1993, à jour au 09.06.2009 - Une réponse
Parole d' Experts - Réseau de conseil et d'entraide spécialisée
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs,
sont © 2005 - 2010
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::
Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225
Déclaration CNIL n°1136225
Documents