Modèle de statuts SAS

Lexeek » Droit » Modèles d'actes » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !
Julien Rosgovas

Fermer

Forum Droit

• Forum juridique général

• Forum crédit, emprunt et surendettement

• Forum immobilier, droit locatif

• Petites annonces

L'accès aux forums est libre.

"Bienvenue sur Lexeek"

"Aide à la navigation"

"Passer au document"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

[Fermer ce message d'aide]

Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek

L'objectif de Lexeek

Vous inviter à partager vos recherches
Encourager l'accès au droit et sa diffusion
Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Les outils de recherche

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents

Créez une recherche
Lexeek propage un avis de recherche.
Vous êtes prévenu(e) lors de chaque réponse.

[En savoir plus]

Vous souhaitez répondre à une recherche

Choisissez une recherche.
Cliquez sur 'Répondre'.
Envoyez votre document.

[En savoir plus]

Contribuez spontanément

Cliquez sur 'Ajouter spontanément un document'.
Choisissez et décrivez le document que vous envoyez.
Cliquez sur 'Envoyer'.

A savoir ...

Les recherches des contributeurs sont favorisées.
Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]

Comment accumuler des points ?

En contribuant !
En devenant membre de Lexeek
Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue

Chat

Modèle de statuts SAS

[aide]

Le tableau suivant recense les documents correspondant à la recherche intitulée: "Modèle de statuts SAS", soumise par Webjack, le 14.04.2005. Pour envoyer cette page à un ami, indiquez son email dans le menu de gauche.

Suivez ce lien pour rester informé(e) des évolutions de cette page.

Recevez un mail en cas de réponse à cette recherche

Votre email

Si cette recherche vous intéresse, pourquoi ne pas en suivre l'évolution ? Lexeek vous enverra un mail si une nouvelle information parvient sur cette page.

Fermer

Document recherché:

Modèle de statuts SAS

[Répondre à cette recherche]

Fiabilité	Document envoyé	Par	Date	Télécharger
	26762.html Voir	Tilt	06/05/06
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	218583.html Voir	Tilt	06/05/06
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	102236.html Voir	Tilt	06/05/06
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	877091.html Voir	Tilt	06/05/06
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	823615.html Voir	Tilt	06/05/06
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	294737.html Voir	Tilt	06/05/06
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	863035.html Voir	Tilt	06/05/06
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	511740.html Voir	Tilt	06/05/06
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	669426.html Voir	Tilt	06/05/06
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	713662.html Voir	Tilt	06/05/06
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	479650.html Voir	Tilt	06/05/06
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	301533.html Voir	Tilt	06/05/06
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	881313.html Voir	Tilt	06/05/06
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	126805.html Voir	Tilt	06/05/06
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	737354.html Voir	Tilt	06/05/06
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	186248.html Voir	Tilt	06/05/06
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	318783.html Voir	Tilt	06/05/06
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	424931.html Voir	Tilt	06/05/06
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	819586.html Voir	Tilt	06/05/06
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	277919.html Voir	Tilt	06/05/06
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.
	Statuts d une SAS.rtf Voir	Webjack	14/04/05
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement.

Pensez à poser également votre question sur Parole d' Experts, le réseau de conseil et d'entraide spécialisée (Gratuit !)

Posez directement votre question à des juristes : une équipe vous répond en 24/48H - information-juridique.com

Voir les autres documents en rapport

Procurez-vous un ouvrage en rapport avec votre recherche

Astuce : cliquez sur la note de fiabilité pour avoir plus d'infos.

Bloc-notes juridique

Modèle de statuts SAS - [Comment ça marche ?]
Double-cliquez sur le texte pour en modifier le contenu

Vous pouvez éditer ce texte en double-cliquant sur lui.

Commentez cette recherche

Modèle de statuts SAS

Votre message

Se connecter
Alerte en cas de réponse

Annonces Google écrit : 07:07

Tchic écrit : 23.05.2006, à 19:58

lok
Hju écrit : 12.05.2006, à 20:15

juju
Okj écrit : 12.05.2006, à 20:11

nbbcnv
Okj écrit : 12.05.2006, à 20:11

nbbc
Blo écrit : 12.05.2006, à 20:06

salu
Nok écrit : 12.05.2006, à 19:44

tiéfù
Kol écrit : 12.05.2006, à 18:14

Messagekol
Lolo écrit : 11.05.2006, à 22:12

ouais: www.lexeek.com
Jklo écrit : 11.05.2006, à 12:22

but! om
Bul écrit : 11.05.2006, à 12:18

joie!

Pages 1 2 3 ... 6

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande

	Document recherché Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek. Votre email Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site. Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez. Votre nom/pseudo Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés dans la rubrique Modèles d'actes.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse

Pages 1 2 3

Suivant >>

Document recherché	Par	Date	Réponses
Modèle de réclamation contre le spam email courrier non sollicité	Toclou	26/07/05	1	Répondre
Modèle contarit bail locatif particulier	Gwa	01/07/05	1	Répondre
Recherche formulaire contrat bail à rediger entre proprietaire et locataire	Labouquette	30/06/05	1	Répondre
Recherche formulaire pour bail a rédiger entre proprietaire et locataire	Labouquette	30/06/05	1	Répondre
Modele de contrat de prestation informatique	Geraldine	30/06/05	0	Répondre
Bail locatif pour appartement privé	Mous	27/06/05	2	Répondre
Résiliation de bail	Cécile	27/06/05	2	Répondre
Contrat type cession clientele paramedicale	Sissi	27/06/05	0	Répondre
Modèle de facture et modèle de bon de commande	Abebi	27/06/05	2	Répondre
Bail location garage	Henrireig	26/06/05	4	Répondre
Modèle de facture	Valérie	26/06/05	2	Répondre
Modele de lettre pour se porter partie civile	Ticha	04/06/05	2	Répondre
Modèle vierge de statut de sci	Dupont	04/06/05	4	Répondre
Contrat de vente de voiture	Arboussetc	03/06/05	1	Répondre
Modele de bail de location de garage entre particuliers merci d'avance	Petit Mario	02/06/05	2	Répondre
Mandat imprimé de location saisonnière	Chavelet	02/06/05	1	Répondre
Compromis de vente	Bubulafufu	02/06/05	1	Répondre
Contrat de bail locatif habitation non meublé	Jorky	31/05/05	1	Répondre
Modèles de contrats de location saisonnier, saisonnier étudiants et longue durée	Maddy	30/05/05	1	Répondre
Modèle de bail locatif	Pgarcin414	30/05/05	7	Répondre
Lettre type mise en demeure d'executer le contrart de travaux	Al	30/05/05	0	Répondre
Caution solidaire	Isa	30/05/05	2	Répondre
Contrat de bail d'habitation	Laetice	30/05/05	1	Répondre
Modèle d'acte d'un prêt d'une marque de fabrique	Na	28/05/05	0	Répondre
Modèle des statuts d'un GIE	Nadia	28/05/05	1	Répondre
Modèle des statuts d'une association en participation	Nadia	28/05/05	1	Répondre
Bail locatif	Michel	28/05/05	1	Répondre
Modèle lettre pour donner congé à un locataire location garage	Tracee	27/05/05	0	Répondre
Modèle de mandat de location saisonnière	Dydys	26/05/05	1	Répondre
Modèle de mandat de location	Dydys	26/05/05	2	Répondre
Lettre type d'offre d'achat d'un terrain auprés d'un notaire	Xenon	26/05/05	2	Répondre
Lettre type: compromis de vente de voiture	Giba	26/05/05	1	Répondre
Modèle de lettre de demande de congé parental	Nathalie	11/05/05	3	Répondre
Modèle de contrat de maintenance de logiciel	Charles	03/05/05	0	Répondre
Modèle de lettre de demande de priorité de réembauche	Toclou	03/05/05	1	Répondre
Modèle de lettre de demande de dispense d'exécution du préavis	Toclou	03/05/05	1	Répondre
Modèle de lettre de demande de congé maternité	Toclou	03/05/05	1	Répondre
Modèle de contrat de location saisonnière	Toclou	03/05/05	2	Répondre
Modèle de lettre de constitution de partie civile	Toclou	03/05/05	2	Répondre
Modèle de mise en demeure de payer	Toclou	03/05/05	1	Répondre

Pages 1 2 3

Suivant >>

Ressources apparentées

Procès verbal d'assemblée générale de SAS - 2 réponses

Modele statuts sa - Une réponse

Modèle de statuts SARL - Une réponse

Modèle de statuts juridiques - Une réponse

Modèle de statuts du GIE - Une réponse

Parole d' Experts - Réseau de conseil et d'entraide spécialisée

Plevsi - Droit maritime international

AJDM - Actualité juridique du droit maritime

Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence

Vous voulez votre lien ici ?

Haut de page

Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs, sont © 2005 - 2010
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::

Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225

Vasistas | Lexeek Opinions : Sondages et Opinions

Recherche parmi 16117 documents.
		Règles Actualité du Droit
Rechercher parmi les recherches infructueuses