Resiliation d'une association
Lexeek » Droit » Associations » Recherche
|
|
Le tableau suivant recense les documents correspondant à la recherche intitulée: "Resiliation d'une association", soumise par QAROUANE, le 18.01.2006. Pour envoyer cette page à un ami, indiquez son email dans le menu de gauche.
Suivez ce lien pour rester informé(e) des évolutions de cette page.
|
Recevez un mail en cas de réponse à cette recherche
|
  
|
|
Votre email
|
Si cette recherche vous intéresse, pourquoi ne pas en suivre l'évolution ? Lexeek vous enverra un mail si une nouvelle information parvient sur cette page. |
Resiliation d'une association
[Répondre à cette recherche]| Fiabilité | Document envoyé | Par | Date | Télécharger |
711263.html Voir | Francoise | 19/02/09 |  | |
| Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement. | ||||
487714.html Voir | MONTEIL27 | 25/03/06 | | |
| Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement. | ||||
Posez directement votre question à des juristes : une équipe vous répond en 24/48H - information-juridique.com
Voir les autres documents en rapport
Procurez-vous un ouvrage en rapport avec votre recherche
| Bloc-notes juridique |
|
Resiliation d'une association - [Comment ça marche ?]
Double-cliquez sur le texte pour en modifier le contenu |
Commentez cette recherche
Resiliation d'une association
-
Annonces Google écrit : 18:04
-
un président de l'association est démissionnaireD. emeriau écrit : 12.10.2009, à 10:38
personne veux le remplacer?
Il existe un secrétaire, un trésorier. Doit on avoir obligatoirement un présiedent sous quel condition seloln quel article pouvez vous m'indiquer les texetes adéquats
Cordialement -
les membres du bureau de l'association ont disparu sauf moi. Le président est parti avec le chéquier, fait des chèques sans provision alors qu'il n'a pas la signature à la banque, comment dissoudre l'association qui va régler le découvert bancaire? merciPlaquevent écrit : 4.09.2009, à 13:20 
-
les membres du bureau de l'association ont disparu sauf moi. Le président est parti avec le chéquier, fait des chèques sans provision alors qu'il n'a pas la signature à la banque, comment dissoudre l'association qui va régler le découvert bancaire? merciPlaquevent écrit : 4.09.2009, à 13:20 -
bonjour je suis presidente dun club de kung fu mais les membre du burreau on tous quitter le club et il ne reste que moi je voudrais savoir comment fermer le club et savoir se que je doit faire de l argent quil y a sur le compte du club la prof me dit de lui payer des stage avec sinon se sera pour l etat pourriez vous m aider a ne pas faire une b etise merci d avanceThierry.la-rayonniere@wanadoo.fr écrit : 11.04.2006, à 11:19
Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.
Votre demande
|
|
Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide Rejoindre le forum |
|||||||
Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés dans la rubrique Associations.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !
|
Afficher les recherches sans réponse |
Ressources apparentées
Statu d'une association - Une réponse
Mandat de représentation d'une Association - Une réponse
Modele statut d'une association - Une réponse
Parole d' Experts - Réseau de conseil et d'entraide spécialisée
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Ce site et son contenu, sauf les documents fournis par les utilisateurs,
sont © 2005 - 2010
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::
Julien Rosgovas
:: Contactez le webmestre ::
Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.
Déclaration CNIL n°1136225
Déclaration CNIL n°1136225
Documents