Acte vente bateau
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Acte vente bateau
[Répondre à cette recherche]| Fiabilité | Document envoyé | Par | Date | Télécharger |
VenteBateau.zip Voir | Dacrion | 16/04/06 |  | |
Documents sur la vente de bateau | ||||
| Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. Ce document sera évalué très prochainement. | ||||
66255.html Voir | Guyane | 31/03/06 | | |
| Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence. La fiabilité de ce document a été évaluée à 2/10 par le webmestre de Lexeek, qui a souhaité y apporter le commentaire suivant : « Il s'agit en fait d'une question, l'internaute a dû se tromper de manipulation. » En moyenne, les documents envoyés par Guyane sont évalués à 2/10. | ||||
Modele-acte-de-vente-bateau.pdf Voir | Toclou | 23/08/05 | | |
Ce modèle d'acte de vente d'un bateau ne doit pas vous faire perdre de vue les formalités à accomplir auprès des Affaires maritimes et des douanes | ||||
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Acte vente bateau
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Annonces Google écrit : 15:44
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Un acte de vente d'un bateau peut-il être résilié si le vendeur, ne l'ayant pas soumis aux futurs acquéreurs, l'a signé lui-même, de façon anarchique, avant de l'envoyer aux affaires maritimes pour immatriculation, et que les nouveaux propriétaires sont ensuite confrontés à des anomalies sur le bateau?Ajmil@club-internet.fr écrit : 8.03.2007, à 12:41
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