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Recommandée A.R. (envoi au plus tôt deux jours ouvrables après l'entretien)
<Date>
<Lieu>
<Société>
<M...>
Au cours de l'entretien préalable que nous avons eu le <... > vous avez été informé(e) que nous envisagions une mesure de licenciement à votre égard.
Nous avons le regret de vous notifier votre licenciement pour les raisons suivantes :
indiquer le ou les motifs précis
Exemple : (insuffisance professionnelle, manque de compétence, abandon de poste, absences répétées ou prolongée (4) , comportement, manque de loyauté, critiques de la société, faute professionnelle, indiscrétions, indiscipline, inaptitude physique (5), insuffisance de résultats, perte de confiance, agissements de harcèlement sexuel ou moral, commission d'une infraction).
Préavis
La date de première présentation de cette lettre fixe le point de départ de votre préavis de
<X mois >.
Pendant toute la durée du préavis vous restez tenu(e) à l'ensemble de vos obligations contractuelles.
absence pour recherche d'emploi (2)
Au cours de ce préavis, vous pourrez vous absenter <... > heures par jour (ou mois) pour rechercher un nouvel emploi.
Vous conviendrez avec le responsable de votre service des modalités d'utilisation de ces heures qui vous seront accordées.
dispense d'effectuer le préavis
Nous vous informons que nous entendons vous dispenser de l'exécution de votre préavis ; votre rémunération vous sera versée aux échéances habituelles.
OU
Comme indiqué lors de notre entretien votre état de santé ne vous permet pas de travailler pendant une durée couvrant celle du préavis qui, en conséquence, ne donnera pas lieu à une indemnité compensatrice de préavis (6).
Si le salarié a au moins un an d'ancienneté (1)
Vous disposez à ce jour d'un crédit de <X... heures> de formation au titre du droit individuel à la formation. Vous pouvez demander, avant la fin de votre préavis <ajouter éventuellement : que nous vous dispensons d'effectuer> , à bénéficier à ce titre d'une action de bilan de compétences, de validation des acquis de l'expérience ou de formation.
Clause de non-concurrence (3)
Nous vous rappelons que votre contrat de travail <ou la convention collective> comporte une clause de non-concurrence que nous entendons appliquer.
OU
Nous vous rappelons que votre contrat de travail <ou la convention collective> comporte une clause de non-concurrence à laquelle nous entendons expressément renoncer.
Au terme de votre contrat <la DRH> vous remettra votre solde de tout compte ainsi que votre certificat de travail et l'attestation ASSEDIC.
Veuillez agréer,M <...>, nos salutations distinguées.
<Signature de l'employeur>
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