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cancer et Indemnités journalières
La maladie peut obliger une personne à cesser pour un temps son travail. Des indemnités journalières peuvent alors lui être versées, sous certaines conditions.
Ces indemnités compensent en partie la perte de salaire.
Salariés du régime général et du régime agricole
Les indemnités journalières sont versées par la Caisse d'Assurance Maladie dont dépend l'assuré. Elles sont perçues après un délai de carence de trois jours.
A noter : en cas d'affection de longue durée (ALD), le délai de carence ne s'applique que lors du premier arrêt de travail motivé par cette ALD (sur une période maximale de trois ans). Par ailleurs, les indemnités journalières, versées dans le cadre d'une ALD comme le cancer, ne sont pas soumises à l'impôt sur le revenu.
A savoir également : un complément d'indemnisation peut être versé par l'employeur ou par des mutuelles et assurances complémentaires.
Les démarches à suivre
Pour bénéficier de ces indemnités journalières, l'assuré doit envoyer, dans un délai de 48 heures, au service médical de sa Caisse d'Assurance maladie les volets 1 et 2 de l'avis d'arrêt de travail prescrit par un médecin. Le volet 3 de l'avis doit être envoyé à l'employeur, qui remplit de son côté une attestation de salaire. Celle-ci permet à la Caisse d'Assurance maladie de déterminer le montant de l'indemnité journalière à servir.
L'arrêt de travail est inférieur à 6 mois…
Pour avoir droit au versement d'indemnités journalières, il faut justifier :
* d'au moins 200 heures de travail salarié ou assimilé, pendant les trois derniers mois (civils ou 90 jours) précédant l'arrêt de travail.
* Ou bien d'un montant de cotisations sur salaire au moins égal à celui correspondant à, au moins, 1 015 fois le montant du SMIC horaire pendant les 6 mois civils précédant l'arrêt.
L'arrêt de travail est supérieur à 6 mois…
Il faut être immatriculé, en tant qu'assuré social, depuis au moins 12 mois, à la date de l'arrêt de travail. De plus, l'assuré doit justifier :
* d'au moins 800 heures de travail salarié ou assimilé sur les douze mois précédant l'arrêt de travail dont 200 heures pendant le premier trimestre.
* Ou bien d'un montant de cotisations sur salaire au moins égal à celui correspondant à 2 030 fois le montant du SMIC horaire, pendant les douze derniers mois précédant l'arrêt de travail (dont 1015 fois sur les 6 premiers mois).
Les salariés intérimaires ou saisonniers
Pour les professions à caractère saisonnier ou discontinu, il faut :
* avoir travaillé au moins 800 heures, pendant les 12 mois civils ou 365 jours précédant l'arrêt de travail.
* Ou bien avoir cotisé pendant les 12 mois civils, pour un montant au moins égal au montant des mêmes cotisations dues pour un salaire égal à 2 030 fois le montant du SMIC horaire (au moins).
Montant et durée de versement des indemnités journalières
L'indemnité journalière est égale à 50 % du gain journalier de base (servent de base à ce calcul les salaires bruts mensuels soumis à cotisations, des trois derniers mois précédant l'arrêt de travail, dans la limite du plafond de Sécurité sociale correspondant). Pour les salariés saisonniers ou intérimaires, est prise en compte la moyenne des salaires des 12 mois précédents. Ces indemnités peuvent être revalorisées. Elles peuvent être également majorées si le patient a au moins trois enfants à charge. C'est la majoration pour charge de famille. Elle intervient au bout du 31ème jour d'arrêt de travail et est égale à 66,66 % du salaire journalier de base.
Dans le cadre d'une affection de longue durée, les indemnités journalières peuvent être versées pour une durée de trois ans au maximum pour chaque affection. Cette durée peut être prolongée d'un an dans certains cas (rééducation ou réadaptation professionnelle…).
Après trois ans d'arrêt de travail, le versement des indemnités s'arrête. Pour bénéficier d'un nouveau délai de trois ans, l'assuré doit reprendre une activité professionnelle pendant au moins un an. Mais il n'est alors pas toujours en mesure de retravailler. Plusieurs solutions sont alors à envisager. Le patient peut demander, par exemple, une pension d'invalidité auprès de la caisse d'Assurance Maladie.
Les demandeurs d'emploi
Il faut adresser un certificat médical d'arrêt de travail à la Caisse d'Assurance-Maladie et aux Assedic. Les salaires perçus avant le chômage déterminent les règles d'attribution des indemnités journalières. Leur montant est calculé sur la base des salaires des trois ou douze mois précédant la date d'effet de rupture du contrat de travail. Les allocations Assedic sont alors suspendues pendant la durée de l'arrêt, les IJ n'étant pas compatibles avec l'allocation de chômage.
Non-salariés agricoles
Contrairement aux salariés agricoles, les exploitants agricoles ne bénéficient pas d'indemnités journalières maladie. Seules des indemnités journalières peuvent leur être versées dans le cadre de la couverture des accidents du travail et des maladies professionnelles. Toutefois, ils peuvent bénéficier d'une pension d'invalidité.
Un complément d'indemnisation peut être versé par des assurances privées, auprès desquelles le patient a souscrit un contrat.
Artisans et indépendants du commerce et de l'industrie
Les travailleurs non salariés artisans, industriels et commerçants peuvent bénéficier du versement d'indemnités journalières. Là encore, l'avis d'arrêt de travail établi par le médecin traitant doit être envoyé dans les deux jours à la caisse maladie régionale du patient. Les indemnités journalières sont versées à partir du 4ème jour en cas d'hospitalisation et du 8ème jour en cas de maladie ou d'accident. Toutefois, ces délais de carence sont supprimés dans le cadre d'une rechute pour la même affection de longue durée. Et ce, dans un délai de trois ans pour l'affection ayant motivé le premier arrêt.
Conditions d'attribution
Pour bénéficier du versement de ces indemnités journalières, il faut remplir plusieurs conditions :
* Être affilié au régime d'Assurance Maladie des professions indépendantes (AMPI). Et ce, depuis au moins un an*.
* Exercer, à la date du constat médical, une activité artisanale, industrielle ou commerciale, à titre principal ou exclusif.
* Être à jour de ses cotisations d'Assurance Maladie (cotisations de base et cotisations supplémentaires) et des majorations de retard éventuellement dues.
*A Savoir : Si le patient ne remplit pas cette condition d'ancienneté, son affiliation antérieure à un autre régime obligatoire d'Assurance Maladie, au titre d'une activité professionnelle, peut être prise en compte. Toutefois, il ne doit pas y avoir eu d'interruption entre les deux affiliations.
L'indemnité journalière
Elle est égale à la moitié du revenu professionnel annuel moyen (calculé sur les trois dernières années), dans la limite du plafond annuel de la Sécurité Sociale. Dans le cas d'une affection de longue durée, comme le cancer, l'indemnité journalière peut être versée pour une durée maximale de trois ans, calculée de date à date. Elle peut être renouvelée à nouveau pour trois ans en cas de reprise du travail d'au moins un an.
Au terme de cette période de trois ans, le versement des indemnités journalières s'arrête. Les artisans affiliés aux AVA, Assurances vieillesse des Artisans, maintenant regroupées au sein du RSI (voir plus bas) peuvent solliciter une pension pour incapacité au métier ou une pension d'invalidité totale et définitive.
Organic, l'assurance vieillesse, invalidité, décès des indépendants du commerce, de l'industrie et des services (désormais regroupée au sein du RSI, voir plus bas), peut également verser une pension d'invalidité en cas d'invalidité totale ou partielle.
Un complément d'indemnisation peut être versé par des assurances privées, auprès desquelles le patient a souscrit un contrat.
A noter : en 2006, le régime social des indépendants (RSI) regroupe les trois réseaux suivants : CANAM (caisse nationale d'Assurance Maladie des professions indépendantes), Organic et CANCAVA. La création de ce nouveau régime a notamment pour but de simplifier les démarches et la protection sociale des travailleurs indépendants. (Les professions libérales conservent leurs caisses de retraite spécifiques). Par ailleurs, la création du RSI ne change pas les prestations des personnes ni leurs droits.
Pour plus de renseignements : www.le-rsi.fr
Les professions libérales
Pour tout renseignement, se rapprocher de la section professionnelle dont on dépend au sein de la Caisse Nationale d'Assurance-vieillesse des Professions libérales.
A noter : en 2006, le régime social des indépendants (RSI) regroupe les trois réseaux suivants : CANAM (caisse nationale d'Assurance Maladie des professions indépendantes), Organic et CANCAVA. La création de ce nouveau régime a notamment pour but de simplifier les démarches et la protection sociale des travailleurs indépendants. (Les professions libérales conservent leurs caisses de retraite spécifiques).
Pour plus de renseignements: www.le-rsi.fr
Les fonctionnaires
Les fonctionnaires peuvent bénéficier d'un congé ordinaire de maladie, d'un congé de longue maladie ou d'un congé de longue durée.
Congé ordinaire de maladie
L'agent doit prévenir, sans délai, son supérieur hiérarchique et lui transmettre le certificat d'arrêt de travail. L'agent peut bénéficier, sous réserve de remplir les conditions d'ouverture des droits, du congé ordinaire de maladie qui prévoit, en terme de rémunération :
* trois mois à plein traitement
* et les neuf mois suivants à demi-traitement.
Après six mois consécutifs de congé ordinaire de maladie, le comité médical départemental est obligatoirement consulté sur la demande de prolongation.
Pendant ce congé, le fonctionnaire conserve ses droits à l'avancement, à la retraite et aux congés annuels. Les indemnités de résidence et le supplément familial de traitement continuent à être versés intégralement.
Le congé de longue maladie
Il est possible de solliciter ce congé, en cas de maladie présentant un caractère invalidant et de gravité confirmé et nécessitant un traitement et des soins prolongés.
Il faut alors envoyer une demande en ce sens, accompagnée d'un certificat médical, au bureau de gestion des personnels. Ce dernier transmet le dossier du patient au comité médical départemental. Le comité rend alors son avis à l'administration, après une éventuelle expertise faite par un médecin spécialiste agréé.
La durée du congé de longue maladie est, au maximum, de trois ans (quatre ans s'il est pris de manière fractionnée). Il peut être accordé ou renouvelé pour une période de trois à six mois. Le patient perçoit l'intégralité de son traitement la première année, puis 50 % les deux années suivantes.
Pendant ce congé, le fonctionnaire continue à toucher le supplément familial et l'indemnité de résidence. Il conserve également ses droits à l'avancement, à la retraite et aux congés annuels. Un nouveau congé de longue maladie peut être à nouveau accordé après une reprise d'activité d'au moins un an.
Le congé de longue durée
Il peut être accordé, après avis du comité médical départemental, à un fonctionnaire atteint d'un cancer et dans l'impossibilité d'exercer ses fonctions. Le congé est accordé par période de trois à six mois, pour une durée maximale de 5 ans, pris de manière fractionnée ou non. La rémunération est de 3 ans à plein traitement et deux ans à demi-traitement. (La durée du congé peut être de 8 ans si le fonctionnaire a contracté la maladie dans l'exercice de ses fonctions). Généralement, le fonctionnaire est d'abord placé en congé de longue maladie. Puis à l'issue de la première année, il peut, sous réserve de l'avis du comité médical, bénéficier d'un congé de longue durée. Toutefois, un fonctionnaire peut être placé d'office en congé de longue durée. Le congé de longue durée ne peut pas être renouvelé au titre de la même affection. Seule une autre maladie peut ouvrir droit à un nouveau congé de longue durée.
Le fonctionnaire placé en congé de longue durée continue à percevoir l'indemnité de résidence et le supplément familial de traitement. Il conserve ses droits à l'avancement, à la retraite et aux congés annuels. Ce congé entraîne la vacance de l'emploi du fonctionnaire concerné. La réintégration de ce dernier peut alors intervenir en surnombre.
Les agents contractuels
Ils peuvent bénéficier de deux types de congés maladie :
* Le premier, appelé congé ordinaire de maladie, est d'une durée variable selon l'ancienneté de services de l'agent. Il permet le maintien du plein traitement pendant un mois (puis demi-traitement pendant un mois) après au moins quatre mois de services effectifs. Deux mois à plein traitement puis deux mois à demi-traitement après deux ans de services. Trois mois à plein traitement puis trois mois à demi-traitement après trois années de services. Le congé de maladie est accordé sur présentation d'un certificat médical. L'agent doit prévenir, sans délai, son supérieur hiérarchique. Il conserve ses droits à l'avancement, à la retraite et aux congés annuels.
* Le deuxième type de congé est le congé de grave maladie. Les agents non-titulaires doivent justifier, pour cela, d'au moins trois années de service continu dans la Fonction publique. L'agent doit adresser sa demande ainsi que son certificat médical au bureau de gestion des personnels. Le congé est accordé par le supérieur hiérarchique, sur avis du comité médical départemental. Ce congé peut être accordé pour une durée maximale de trois ans, par périodes de trois à six mois, avec un maintien intégral de la rémunération pendant la première année (50 % du revenu pendant les 24 mois suivants). Les indemnités journalières sont déduites de ce traitement. L'agent non titulaire conserve ses droits à l'avancement, à la retraite et aux congés annuels.
Avec la collaboration de la Caisse Nationale d'Assurance Maladie des Travailleurs Salariés (CNAMTS), de la Caisse Centrale de la Mutualité Sociale agricole (CCMSA), de la Caisse nationale d'Assurance Maladie des professions indépendantes (CANAM) et de la Direction de l'Administration Générale, du Personnel et du budget (DAGPB, Ministère de la Santé).
cancer et le reclassement professionnel
LCOTOREP (Commission Technique d'Orientation et de Reclassement Professionnel) reconnaît, s'il y a lieu, la qualité de travailleur handicapé selon un classement dans l'une des catégories A, B ou C au regard de la gravité du handicap et de la capacité à exercer une activité professionnelle.
Cette reconnaissance est obligatoire pour envisager une aide à la réinsertion professionnelle, mais n'a pas d'incidence sur l'attribution des allocations et de la carte d'invalidité.
Selon leur situation et leur demande, la COTOREP peut orienter les personnes vers une formation, vers un établissement de travail protégé, ou décider qu'elles relèvent d'un emploi en milieu ordinaire de travail.
Même si l'inaptitude n'est pas d'origine professionnelle, l'employeur est tenu de proposer un autre emploi au salarié déclaré par le médecin du travail inapte. Le reclassement du salarié doit intervenir dans un délai d'un mois à compter de la date de l'examen médical de reprise du travail. Si le salarié n'est pas reclassé dans l'entreprise à l'issue du délai d'un mois ou s'il n'est pas licencié avec droits aux indemnités, l'employeur est tenu de lui verser dès l'expiration de ce délai le salaire correspondant à l'emploi qu'il occupait avant la suspension de son contrat de travail.
En cas de désaccord entre l'employeur ou le salarié avec les propositions du médecin du travail, l'inspecteur du travail, peut être saisi et décide après avis du médecin inspecteur du travail.
Si le salarié refuse abusivement la proposition de reclassement, il ne pourra bénéficier de l'indemnité spéciale de licenciement, voire des indemnités de droit commun si le refus est particulièrement inacceptable.
http://www-sante.ujf-grenoble.fr/SANTE/medilega/pages/cas%20pratq/mi-tempstherapb.html
La COTOREP :
• dépend du ministère de l'Emploi et de la Solidarité et possède une antenne dans chaque département siégeant le plus souvent auprès de la Direction Départementale du Travail et de l'Emploi (DDTE).
• est compétente pour connaître la situation des personnes handicapées adultes à partir de 20 ans (ou 16 ans dans certains cas).
• Le Secrétariat : il accueille et informe les personnes handicapées ou leur représentant et transmet leur demande à l'équipe technique.
• L'équipe technique (professionnels médicaux et sociaux) : elle rencontre éventuellement les intéressés et donne son avis à la Commission.
• La Commission : elle prend la décision finale après avoir convoqué les personnes concernées.
Plus d'informations
- Source : http://www.cramif.fr/assures/connaitre_vosdroits/pension5_5.asp
Site éditeur : http://www.cramif.fr, site de la caisse régionale de l'assurance maladie d'Ile de France
cancer et Arrêt de travail
Points forts à comprendre
• Le cancer est souvent accompagné d'un traitement qui oblige la personne à arrêter son travail pour une durée plus ou moins longue.
• Vous êtes… salarié
- Quelles sont les démarches que vous devez suivre pour être indemnisé ?
- Quelles sont les indemnités que vous pourrez percevoir pendant l'arrêt de travail ?
• Vous êtes…travailleur indépendant ou exercez une profession libérale
• Vous êtes…fonctionnaire
• Vous êtes…contractuel de la fonction publique
• Vous êtes…en recherche d'emploi
Le cancer est souvent accompagné d'un traitement qui oblige la personne à arrêter son travail pour une durée plus ou moins longue.
Vous êtes….salarié
Quelles sont les démarches que vous devez suivre pour être indemnisé ?
Votre médecin vous a prescrit un arrêt de travail et remis un avis d'arrêt de travail
Vous devez adresser dans les 48 heures :
• les volets 1 et 2 de l'avis d'arrêt de travail à votre Caisse d'Assurance Maladie.
• le volet 3 de l'avis d'arrêt de travail à votre employeur.
Vous venez d'être hospitalisé et on vous a remis un Bulletin d'hospitalisation
Vous devez adresser dans les 48 heures :
• un exemplaire à votre Caisse d'Assurance Maladie.
• un exemplaire à votre employeur.
Attention : Il est recommandé, dans tous les cas, de prévenir l'employeur par téléphone le plus tôt possible.
Vous devez vous conformer à certaines règles :
• cesser tout travail pendant la période d'arrêt de travail,
• respecter les heures de sorties autorisées par le médecin,
• obtenir une autorisation préalable du centre de paiement pour séjourner hors de votre domicile.
Quelles sont les indemnités que vous pourrez percevoir pendant l'arrêt de travail ?
Les indemnités perçues sont des indemnités journalières qui sont versées par la Caisse Primaire d'Assurance Maladie pendant toute la durée d'arrêt maladie.
Attention : les indemnités journalières ne vous sont versées qu'à partir du troisième jour à partir de la date d'arrêt maladie, cela s'appelle le « délai de carence ».
Si vos arrêts de travail successifs, continus ou discontinus sont inférieurs à 6 mois :
Vous aurez droit au versement d'indemnités journalières (IJ) correspondant à la moitié du salaire journalier de base si vous avez cotisé au moins 1015 fois le SMIC horaire pendant les six mois précédant l'arrêt de travail ou avoir travaillé 200 heures au cours des trois mois civils précédant l'arrêt de travail.
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