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Promesse de vente
Entre
Monsieur (Madame) .............. (nom et prénoms du vendeur)
demeurant ............................. (coordonnées complètes du vendeur)
exerçant la profession de ....... (profession du vendeur)
d'une part
et
Monsieur (Madame) ............ (nom et prénoms de l'acquéreur)
demeurant ............................ (coordonnées complètes de l'acquéreur)
exerçant la profession de ....... (profession de l'acquéreur)
d'autre part
IL A ETE CONVENU CE QUI SUIT :
Monsieur ........... propriétaire de (immeuble, terrain ...) promet de vendre à Monsieur ........... qui accepte ................................ (description très précise du bien).
Le prix de vente convenu s'élève à la somme de ................... (montant en chiffres et en lettres).
Ce prix sera payé de la manière suivante :
........... euros à la date de la signature des présentes à titre de dédit (ou d'accompte),
........... euros au jour de la signature de la vente, le solde en ........ échéances aux dates suivantes : .......... , .......... , ........... , ............ .
Il est expressément convenu que la somme versée par M. .............. à titre de dédit sera perdue par lui s'il ne donne pas suite au présent compromis et que de la même manière, M. ........ vendeur devra restituer le double de la somme versée à titre de dédit si la vente ne peut s'effectuer de son fait.
Les parties conviennent de fixer la date d'entrée en jouissance le .............. .
Les frais et honoraires liés à la rédaction de l'acte de vente seront à la charge de l'acquéreur, notamment en ce qui concerne l'enregistrement.
La rédaction de l'acte de vente interviendra au plus tard le ............... .
Les parties font élection de domicile en leurs demeures respectives, telles qu'elles sont ci-dessus énoncées.
Fait à ............................... (indiquer la ville) ,
le .................................... (indiquer la date)
.............. (Signature du vendeur) ......... ( Signature de l'acquéreur)
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