Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !

Fermer


"Bienvenue sur Lexeek"
"Aide à la navigation"
"Documents à télécharger"

Lexeek permet de partager vos recherches et vos documents juridiques.

Ouvrir le message de bienvenueRéduire l'éditoFermer l'édito
[Fermer ce message d'aide]
Trois principes guident la recherche en droit sur Lexeek
  • La gratuité des documents

  • L'esprit de partage et d'échange

  • L'ambition de diffuser le droit

L'objectif de Lexeek
  • Vous inviter à partager vos recherches

  • Encourager l'accès au droit et sa diffusion

  • Imaginer des outils d'accès au droit

[En savoir plus]

Vous recherchez des documents
[En savoir plus]
Vous souhaitez répondre à une recherche
  • Choisissez une recherche.

  • Cliquez sur 'Répondre'.

  • Envoyez votre document.

[En savoir plus]
Contribuez spontanément

A savoir ...
  • Les recherches des contributeurs sont favorisées.

  • Une recherche précise et inédite a de meilleures chances de succès.

[En savoir plus]
Comment accumuler des points ?
  • En contribuant !

  • En devenant membre de Lexeek

  • Un document envoyé peut valoir entre 1 et 20 points.

[En savoir plus]

Rubriques d'aide | Fermer ce message de bienvenue
Recherche parmi 21200 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo


Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse
 

  Pages  13.5 14.5 15.5 16.5 17.5 18.5 19.5 20.5 21.5 22.5 23.5 24.5 25.5 26.5 27.5 28.5 29.5 30.5 31.5 32.5 33.5

         Précédent <<
  Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Imprimé de demande de nationalité française, algérien né avant 62H06/07/160Répondre
Speciale soldat algeriens en turqué Amine06/07/160Répondre
MODELE CONTRAT DE BAIL SALLE DE SPECTACLE (CINEMA)KAMGA05/07/160Répondre
Fiche de combattant 1939 1945Fouroulou05/07/160Répondre
Convention collective des entreprises du BTP toute édition à partir de 2012Willdzess05/07/160Répondre
Procès verbal de visite de chantier de reprofilage de routeZenob05/07/160Répondre
Decret naturalisation cheklat hamid Cheklat05/07/160Répondre
Liste des anciens combattants algériens 1939 - 1945Fouroulou05/07/160Répondre
Jugements d'admission à la qualité citoyen français Samkamy05/07/160Répondre
BENKOUAR Benyoucef Civil Inconnue Disparu 04/07/1962 Document TGI Informations : TGI Seine du 20 octobre 1967-Acte/JUG.015/1968 rentré selon MIR cherche dossi comple Fatiha05/07/160Répondre
Nationalité française avant 1962Nounou 05/07/160Répondre
Acte de blessureBaghdadi djamel05/07/160Répondre
Jecherche le endroit des combattant algerien en franceOUANAS04/07/160Répondre
Un combattant ouanas koraichi a la 2eme geure mondialeOUANAS04/07/160Répondre
Demande de reintégration de nationalité aux algerienJabar04/07/160Répondre
Est-ce que un Aide soignant peuvent travailler la nuit ?71704/07/160Répondre
Est-ce que un Aide soignant peuvent évacuer un malade seule220404/07/160Répondre
Droits d'un Aide soignant en Algerie2735604/07/160Répondre
Atestation de service militir Chichi04/07/160Répondre
Solution à vos problèmes. Vous êtes un commerçant, entrepreneur, un investisseur ou un simple citoyen qui a besoin d'un crédit pour crée un bisness ou investir dans votre entreprise mais vous n'avez pas de moyen financier pour débuter votre projet, un homme du nom de REISE jessie prête de l'argent aux personnes dans le manque. Ma tante viens juste d'avoir ces prêts de 9.000 € de cette généreuse femme. elle accorde le prêt notamment à partir de 2000€ jusqu'à 200000€ (2.000$ à 250.000$)avec un taux d'intérêt de 3 % l'an selon la somme prêté car étant particulier il ne veux pas violer la loi sur l'usure. Vous pouvez le rembourser sur 1 à 18 ans maximum selon la somme prêté. c'est à vous même de voir pour les mensualités. Il ne demande qu'une reconnaissance de dette certifiée manuscrite et aussi quelques pièces à fournis.Je suis venu pour aider mes amis et les membres de notre groupe, donc si quelqu'un est intéressé il peut la rejoindre sans souci. Si vous êtes intéressé contactez le dirREISE03/07/160Répondre
AnnonceREISE03/07/160Répondre
Les documents de donations , les documents de création d'un projets ensemble avec son conjointToussano03/07/160Répondre
Je suis née avant 1951 j ai le droit d avoir ma nationalité ou pas Ahmedmosta03/07/160Répondre
NATIONALIT2 FRAN9AISEBOUGHARI KADDOUR03/07/160Répondre
Loi du 23/06/2016BOUGHARI KADDOUR03/07/160Répondre
Date et decret de naturalisation de GUEMRAOUI SALAH né en 1919 a ain kerma -constantine-algerieDINO31603/07/160Répondre
Decret de naturalisation de monsieur: boubekeur mohand ,né le :26/11/1901 , fils de : boubekeur et de bali zouinaObamamaamar03/07/160Répondre
Nationalites algeriens nes avant 1962Touali03/07/160Répondre
Carte de séjour en france en tant que fils d,un ex présionniér de guerre en allemagneMiel02/07/160Répondre
Attestation de prisonniér de guerre en allemagneAFRID LAKHDAR02/07/160Répondre
Loi du 23 juin 2016 naturalisation Mary02/07/160Répondre
Loi des algeriens né avant 1962 pour obtenir le nationalité française530402/07/160Répondre
Simple demande de l’intéressé de la nationalité française accordée aux Algériens nés avant 1963 Mohamed01/07/160Répondre
Livret militaire de l'ancien combatant BOUSSAID Ahmed me le 10 juin 1920 & ISSERVILLESFafi13701/07/160Répondre
Droit de fils d'ancien combattant de 1945-1961 les 3 guerres 2°guerre mondiale, guerre d’Indochine et guerre d'algérieTAL01/07/160Répondre
Document juridique relatif à l'acquisition de la nationalité pour les algériens nés avant 1963Bouyoucef.rachid01/07/160Répondre
Modele de lettre pour un caution simpleCanniccioni01/07/160Répondre
Nationalité françaiseAder206001/07/160Répondre
Document concernant la nationalité française pour les algériens nés avant 1962Abderrahmane01/07/160Répondre
Loi du 23 juin 2016 relative a la l obtention de la nationalité pour les Algériens nés avant le 1 janvier 1963Houadef hocine01/07/160Répondre

Pages  13.5 14.5 15.5 16.5 17.5 18.5 19.5 20.5 21.5 22.5 23.5 24.5 25.5 26.5 27.5 28.5 29.5 30.5 31.5 32.5 33.5

  Précédent <<
  Suivant >>

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page


Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.