Vos recherches en Droit

Lexeek » Droit » Recherche

lexeek mobile pages perso aide rss forums édito avis
Fermer

23.02.2007
EDITO

L'actualité de Lexeek est toujours aussi dense (et laisse peu de temps pour l'édito !) :

Le projet pour 2007 est de développer 'Jus Luminum', un fonds de jurisprudence doté de fonctionnalités de recherche puissantes, toujours dans un esprit de partage et d'échange de la connaissance juridique, et toujours gratuit. Nous sommes donc sur plusieurs fronts : développement logiciel, accroissement des capacités matérielles, mise en oeuvre de partenariats...

Sur Lexeek on peut aussi désormais suivre des recherches juridiques en direct et tchater autour de tous les thèmes de recherche.

Bonne navigation !

Fermer


Documents (23)
Actualité (130)
Jurisprudence (0)
JORF (0)
Dictionnaire
Librairie

Résultats pour "amende"

23 résultats à votre recherche dans la base de données pour amende (ci-dessous).
130 résultats à votre recherche parmi les articles d'actualité juridique pour amende.
Aucun résultat à votre recherche de jurisprudence pour amende.
Aucun résultat à votre recherche au journal officiel pour amende.
Rechercher parmi les ouvrages de notre catalogue.
Nouvelle recherche.


Fiabilité Résultats Auteur Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste

Fiabilité de ce document : 10 / 10 (Evaluation Lexeek)

Texte de la Convention de Bruxelles amendée par les Protocoles de 1968 et de 1979 (CONVENTION INTERNATIONALE POUR L'UNIFICATION DE CERTAINES RÈGLES EN MATIÈRE DE CONNAISSEMENT du 25 août 1924)CONNAISSE­MENTTilt12/02/073Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Le document le plus pertinent de cette recherche a été évalué à 10/10.

Fiabilité de ce document : 9 / 10 (Evaluation Lexeek)

Lettre de contestation d'amendeValamine01/12/053Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Le document le plus pertinent de cette recherche a été évalué à 9/10.

La fiabilité de ce document n'a pas encore été vérifiée.

Le code de la famillé de l'algeriéNedjma13/03/072Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Ce document sera évalué très prochainement.

Fiabilité de ce document : 1 / 10 (Evaluation Lexeek)

LETTRE DE CONTESTATION AMENDE STATIONNEMENTJerome31027/04/062Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Le document le plus pertinent de cette recherche a été évalué à 1/10.

La fiabilité de ce document n'a pas encore été vérifiée.

Modèle de lettre de contestation d'amendeToclou03/05/052Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Ce document sera évalué très prochainement.

La fiabilité de ce document n'a pas encore été vérifiée.

Decret de naturalisation de BENAISSA MOHAMED né à BOUSAADA naturalisé Maouche5919/12/121Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Ce document sera évalué très prochainement.

La fiabilité de ce document n'a pas encore été vérifiée.

NYPE Inter-Club Agreement 1996 (amendé en septembre 2011)Tilt23/01/121Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Ce document sera évalué très prochainement.

La fiabilité de ce document n'a pas encore été vérifiée.

Amendement de la loi pour les nes en france avant 1962Rashel07/12/091Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Ce document sera évalué très prochainement.

La fiabilité de ce document n'a pas encore été vérifiée.

Texte de loi concernant la signalisation d'un emplacement réservé au handicapé. Il y a t-il obligation de la commune de signaliser l'emplacement réservé par un panneau vertical ou bien es-ce que le marquage au sol suffit? Peut-on contster une amende pour stationnement réservé au handicapé quand celui-ci est partiellement masqué par du sable sur la chaussée?Sandrine BONAL04/08/091Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Ce document sera évalué très prochainement.

La fiabilité de ce document n'a pas encore été vérifiée.

Lettre de contestation d'une amendeBIS25/05/091Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Ce document sera évalué très prochainement.

La fiabilité de ce document n'a pas encore été vérifiée.

Modèle de lettre suite ajournement demande de nationalité française à cause d'amendes soit disant non payées alors que tout est okKeltouma24/11/081Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Ce document sera évalué très prochainement.

La fiabilité de ce document n'a pas encore été vérifiée.

Contestation d'une amende majoréPatoudove03/05/071Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Ce document sera évalué très prochainement.

La fiabilité de ce document n'a pas encore été vérifiée.

Lettre pour un echelonnement d'une amandeSAM19/07/061Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Ce document sera évalué très prochainement.

La fiabilité de ce document n'a pas encore été vérifiée.

Lettre pour Contestation d'une amende Marcopavesi15/04/061Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Ce document sera évalué très prochainement.

La fiabilité de ce document n'a pas encore été vérifiée.

Lettre de demande d'annulation d'amendeMoidia11/04/061Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Ce document sera évalué très prochainement.

La fiabilité de ce document n'a pas encore été vérifiée.

Contestation d' une amendeViper19/02/061Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Ce document sera évalué très prochainement.

La fiabilité de ce document n'a pas encore été vérifiée.

Contestation amende pour erruer de date sur amendeDaredevil13/02/061Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Ce document sera évalué très prochainement.

La fiabilité de ce document n'a pas encore été vérifiée.

Qu'elle amende j'encoure si je roule a l'huile de colzaNono01/02/061Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Ce document sera évalué très prochainement.

La fiabilité de ce document n'a pas encore été vérifiée.

Contestation d'amande Benjamin12/01/061Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Ce document sera évalué très prochainement.

Fiabilité de ce document : 9 / 10 (Evaluation Lexeek)

Contestation d'amendeFred05/12/051Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Le document le plus pertinent de cette recherche a été évalué à 9/10.

La fiabilité de ce document n'a pas encore été vérifiée.

Contestation amende mauvais stationnementPhilippe0604/11/051Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Ce document sera évalué très prochainement.

La fiabilité de ce document n'a pas encore été vérifiée.

Jurisprudence : CA Paris 13ch. 30 mars 2005 France Télécom : 30.000 euros d'amende pour publicité mensongèreMac Giver28/04/051Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Ce document sera évalué très prochainement.

La fiabilité de ce document n'a pas encore été vérifiée.

Protocole portant modification de la convention internationale pour l'unification de certaines règles en matière de connaissement du 25 août 1924, telle qu'amendée par le protocole de modification du 23 février 1968, fait à Bruxelles le 21 décembre 19796712XR1306/04/051Répondre
Lexeek s'efforce d'évaluer tous les documents envoyés, de vérifier leurs sources et, au besoin, de les corriger, pour en assurer la fiabilité et la pertinence.
Ce document sera évalué très prochainement.
Recherche parmi 21200 documents.
Règles
Actualité du Droit

Si votre recherche s'avère infructueuse, le formulaire suivant vous permet de demander un document juridique quel qu'il soit, document d'étude, article, texte...
Vous pouvez également ajouter spontanément un document ou répondre à une demande.

Votre demande
Ouvrir le formulaireRéduire le formulaireFermer le formulaire
Document recherché
Veillez à décrire convenablement le document que vous recherchez et à vérifier qu'il n'existe pas déjà dans Lexeek.
Votre email

Votre adresse mail n'apparaîtra à aucun moment sur le site.
Veillez à renseigner convenablement ce champ car sans votre adresse mail vous ne pourrez pas recevoir le document que vous recherchez.

Votre nom/pseudo


Posez directement votre question à un juriste (réponse en 24/48h)

Attention aux recherches trop vagues: précisez bien le document que vous recherchez, ou choisissez avec soin le thème de votre recherche.
Consulter l'aide
Rejoindre le forum

Le tableau suivant recense les documents juridiques recherchés.
Surtout, n'oubliez pas de répondre, si vous le pouvez, aux recherches des visiteurs !

Afficher les recherches
sans réponse
 

  Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

    Suivant >>

Document recherché Par Date Réponses
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
BrontobbbotBrontobbKlIT18/01/170Répondre
JoseOaJoserokES18/01/170Répondre
JameshaurlJameshaurlKA18/01/170Répondre
BengerddypeBengerdjupCJ18/01/170Répondre
Carte combattant Tighedet akliLoula17/01/170Répondre
AntoniosakAntoniosakJP17/01/170Répondre
ZakoshrokZakoshelJY17/01/170Répondre
AvogadroStAvogadrobakPD17/01/170Répondre
CharlesmevaCharlesDefOA16/01/170Répondre
SurusPlSurusSnVO16/01/170Répondre
EanaqelifiAtuwapipuveqz16/01/170Répondre
UfigiretovoyQipisiva16/01/170Répondre
SigmormalsSigmorBypeDU16/01/170Répondre
SteveCoxSteveCoxAA16/01/170Répondre
RiordiandraTRiordiancypeTM16/01/170Répondre
MirpEaMirpEaTH16/01/170Répondre
RasarusEaRasarusstPX16/01/170Répondre
WinniekerWinniekerP16/01/170Répondre
MiltenHaxMiltenEiKW16/01/170Répondre
OjojapoAfodunixo16/01/170Répondre
UoxoqudejinsuUcobohumol16/01/170Répondre
PrStarsPrStarsBD16/01/170Répondre
LeslielamLeslielamKB16/01/170Répondre
Listes des combattants tunisien pour la France Brahim16/01/170Répondre
Numéro d'immatriculation de mon grang père MESSALTI HAMLAOUI qui a participé à la 2ème guerre mondialeOuhoum16/01/170Répondre
AnthonyLoaksAnthonyLoaksZE15/01/170Répondre
CharlesCalCharlesCalTT15/01/170Répondre
Information sur ancien combattant algerien a fait son service millitaire en france de 1903juqu'a 1913Mamouni15/01/170Répondre
Numéro d'immatriculation pour algérien ancien combattant mamouni Mohammed ben Mohammed ben SlimaneMamouni15/01/170Répondre
AltusseroAltusgigVZ15/01/170Répondre
BrianmakBrianmakTI15/01/170Répondre
BrantmiBrantcoveTA15/01/170Répondre
ArokkhSaArokkhstUJ15/01/170Répondre
Assassinat de CHABANE MOHAND TAHAR EN FRANCE 1957-1958Kamal Mahmoudia15/01/170Répondre
Incarcération MAHMOUDIA MOHAND 1958-59Kamal Mahmoudia15/01/170Répondre
PaigeSakPaigeSakKB15/01/170Répondre
RobertFexRobertFexTN15/01/170Répondre
BrantComBrantComMF14/01/170Répondre
Le document attestant de la nationalité française de mon grand père Egny Dougrou Pierre Ancien Combattant français orginaire de originaire de côté d'ivoireLaubouet egny henri14/01/170Répondre
MaskaeyegartMaskaeyegartTC14/01/170Répondre

Pages  1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21

  Suivant >>

Ressources apparentées
Ouvrir la listeRéduire la listeFermer la liste
Plevsi - Droit maritime international
AJDM - Actualité juridique du droit maritime
Jurisprudence gratuite - Jus Luminum, Lumière sur la jurisprudence
Vous voulez votre lien ici ?
 Haut de page


Avertissement: En utilisant les données disponibles sur ce site vous acceptez d'endosser la responsabilité liée à cette utilisation. Le webmestre vous rappelle que les seuls documents juridiques officiels sont ceux publiés aux différents Journaux officiels.